Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 2 novembre 2021.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 21_173 – Convention avec le GDS – prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatiques
- 21_172 – Tarifs des forfaits de la station du Désert d’Entremont
- 21_171 – Tarifs des forfaits de la station de Saint-Pierre-de-Chartreuse-Le Planolet
- 21_170 – ANNULE ET REMPLACE Tarifs location matériel nordique – espace nordique des Entremonts
- 21_169 – Contrat de prêt Agence France Locale
- 21_168 – Création du budget annexe Régie intéressée
- 21_167 – Autorisation ponctuelle création emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- 21_166 – Chèques Coeur de Chartreuse
- 21_165 – Modification du PLUi – Accompagnement de l’AURG
- 21_164 – Extension des consignes de tri et passage en multimatériaux
- 21_163 – Subvention Leader Fonds Feader – Sasu Les clés de Chartreuse
- 21_162 – Subvention Leader Fonds Feader – Sarl Brasserie Coeur de Chartreuse
- 21_161B – Versement solde subvention AADEC 2021
- 21_161 – Versement du solde des subventions Jeunesse PAJ et CSPG 2021
- 21_160 – Versement du CTJ 2020 et du CTJ 2021
- 21_159 – CTG diagnostic social de territoire – Choix du prestataire et participation des communes
- 21_158 – Avenant n°1 C° DSP Gestion des RM du domaine skiable SPC-Le Planolet