Conseil communautaire du 28.06.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 28 juin 2022.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu
Délibérations :
- 22_110 – Election des membres DSP domaines skiables
- 22_128 – Attribution subvention investissement agricole – Ferme de Rouge Gorgette Marie-Hélène BILLARD
- 22_127 – Attribution subvention installation agricole – Les sentiers sauvages Floriane LE BORGNE
- 22_126 – Attribution subvention installation agricole – Ferme Ostiole Kevin BIOUD
- 22_125 – C° département Isère et Savoie mise en œuvre du SPPEH – transition écologique
- 22_124 – C° tripartite objectifs et financement avec ASDER et AGEDEN
- 22_123B – Contrat Chaleur renouvelable Voironnais Chartreuse – dépot candidarure et dossier technique
- 22_123 – Contrat Chaleur Renouvelable Voironnais Chartreuse – convention entente CAPV CCCC
- 22_122 – RQPS 2021 du service déchets 22_121 – C° de délégation en matière de mobilités actives
- 22_120 – Soutien création MAM « Les Minibouilles »
- 22_119 – RPE – Mutualisation Bâti RPE pour LAEP du samedi 22_118 – SERVICE BEBEBUS c° déploiement service 2022 2023
- 22_117 – SERVICE RPE 73 Avenant conventions présence en juillet
- 22_116 – Démarche HANDICAP c° mise à dispo renfort d’équipe
- 22_115 – Démarche HANDICAP Charte Groupe Réseau
- 22_114 – Subventions aux associations 2ème versement 2022
- 22_113 – Création emploi non permanents postes techniques et médico-sociaux 22_112 – Convention territoriale globale Cœur de Chartreuse
- 22_111 – Charte de télétravail