Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
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      • 3-12 ans
      • 11-17 ans
      • 11-25 ans
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      • Consommer local
      • Lutter contre l’ambroisie
      • Lutter contre le frelon asiatique
    • Associations
      • Dossier de subvention aux associations
    • Tourisme
      • Porteurs de projets
    • Assainissement
      • Aides à la réhabilitation d’assainissement individuel

Conseil du 07 septembre 2021

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 7 septembre 2021.

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

  • 21_131 – Constitution partie civile pour la CC Coeur de Chartreuse
  • 21_132 – Règlement de fonctionnement bébébus 2021-2022
  • 21_133 – Demande soutien CTS73 action sensibilisation EXTREMITES
  • 21_134 – ALSH intercommunal – c° mise a dispo école du Menuet Les Echelles
  • 21_135 – Tarifs pass nordiques saison 2021-2022
  • 21_136 – Droit de préemption urbain SCSG
  • 21_137 – C° délégation régie intéressée domaine skiable saison 2021-2022

Horaires

Accueil
Mardi, Mercredi et Jeudi
de 9h à 11h30

Permanence téléphonique tous les jours
de 9h à 12h et 14h à 17h
au 04 76 66 81 74

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Contact

Pôle tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers
38380 Entre-deux-Guiers
accueil@cc-coeurdechartreuse.fr

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