Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 juillet 2022.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Liste des délibérations

Compte rendu de séance

Délibérations

• 22_137 C° GDS destruction nids frelons asiatiques
• 22_136 Décision de ne pas soumettre autorité environnementale modif° n°1 PLUi-H
• 22_135 Tarifs forfaits locations ski alpin – désert d’Entremont
• 22_134 Tarifs forfaits locations espace nordique – désert d’Entremont
• 22_133 Tarifs espaces nordiques saison 2022-23
• 22_132 Tarifs pass nordiques saison 2022-23
• 22_131 C° délégation étude mobilité schéma simplifié mobilités
• 22_130 Lancement inventaire ZAE territoire CCCC
• 22_129 Réaménagement chalet interco avenant marché travaux

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 28 juin 2022.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu

Délibérations :

• 22_110 – Election des membres DSP domaines skiables
• 22_128 – Attribution subvention investissement agricole – Ferme de Rouge Gorgette Marie-Hélène BILLARD
• 22_127 – Attribution subvention installation agricole – Les sentiers sauvages Floriane LE BORGNE
• 22_126 – Attribution subvention installation agricole – Ferme Ostiole Kevin BIOUD
• 22_125 – C° département Isère et Savoie mise en œuvre du SPPEH – transition écologique
• 22_124 – C° tripartite objectifs et financement avec ASDER et AGEDEN
• 22_123B – Contrat Chaleur renouvelable Voironnais Chartreuse – dépot candidarure et dossier technique
• 22_123 – Contrat Chaleur Renouvelable Voironnais Chartreuse – convention entente CAPV CCCC
• 22_122 – RQPS 2021 du service déchets 22_121 – C° de délégation en matière de mobilités actives
• 22_120 – Soutien création MAM « Les Minibouilles »
• 22_119 – RPE – Mutualisation Bâti RPE pour LAEP du samedi 22_118 – SERVICE BEBEBUS c° déploiement service 2022 2023
• 22_117 – SERVICE RPE 73 Avenant conventions présence en juillet
• 22_116 – Démarche HANDICAP c° mise à dispo renfort d’équipe
• 22_115 – Démarche HANDICAP Charte Groupe Réseau
• 22_114 – Subventions aux associations 2ème versement 2022
• 22_113 – Création emploi non permanents postes techniques et médico-sociaux 22_112 – Convention territoriale globale Cœur de Chartreuse
• 22_111 – Charte de télétravail

Ci-dessous en consultation du Conseil communautaire du 14 juin 2022.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu

Délibérations :

• 22_109B Versement subv° Radio Couleur Chartreuse 2022
• 22_109 Versement subv° Ouest Américain 2022
• 22_108 Rapport annuel service SPANC 2021
• 22_107 Subv° ANAH étude pré opérationnelle PLUi H valant SCOT
• 22_106 Appel à projet Territorial jeunes TVC
• 22_105 Appel à projet Insertion jeunes CD38
• 22_104 Appel à projet Respiration CD73
• 22_103 Subv° assoc° jeunesse 2nd versement
• 22_102 Subv° LEADER SAS Les Salaisons de Chartreuse
• 22_101 Admission non valeur budget général
• 22_100 Admission non valeur budget annexe station service
• 22_099 Admission non valeur budget annexe SPANC
• 22_098B Versement subv° évènementiel (2)
• 22_098 Versement subv° évènementiel (1)
• 22_097 Définition cadre attribution subv° évènementiel
• 22_096 Contrat départemental APS
• 22_095 Modalité élection commission DSP domaine skiable
• 22_094 VEFA réhabilitation batiment COTTAVOZ
• 22_093 Avenant 2 MOE réhabilitation batiment COTTAVOZ
• 22_092 Mandat spécial déplaces élus agents instance nationales
• 22_091 Appel candidature programmation LEADER 2023-2027

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 12 avril 2022.

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 22_090 Approbation du principe de DSP des remontées mécaniques et du domaine skiable de la station Saint-Pierre-de-Chartreuse – Le Planolet
• 22_089 Approbation du principe de DSP des remontées mécaniques et du domaine skiable de la station des Égaux
• 22_088 Convention avec la fédération française de cyclisme pour la création d’un site VTT
• 22_087 Convention Emplois verts sentiers PDIPR + annexe
• 22_086 Convention de surveillance du Cirque de Saint Même par l’ONF + annexe
• 22_085 Cirque de Sainit Même – Plages d’ouverture du péage 2022
• 22_084 Validation du shéma directeur cyclable porté par le PnrC
• 22_083 Mobilité Vélo – demande de subvention au département de la Savoie via le CTS
• 22_082 Conférence Territoriale des Solidarités – demande de soutien
• 22_081 CAF de l’Isère – Appel à projets 2022 REAPP Isère
• 22_080 Conseil départemental de l’Isère – soutien aux EAJE 2022
• 22_079 Tarifs de location du futur espace de coworking
• 22_078 Convention appel à projet tiers-lieux en Isère + annexe
• 22_077 Extension Nord ZA Grange Venin à Saint-Laurent-du-Pont
• 22_076 Extension du réseau basse Tenstion pour la construction Maison du PnrC et de l’OTi
• 22_075Bis Demande de subvention Avenir Montagnes Investissement – construction de l’OTi
• 22_075 Choix des entreprises – marché construction maison du PnrC et de l’OTi
• 22_074 Avenant n°3 MOE construction maison PnrC et OTi + annexe
• 22_073 Construction du Pôle tertiaire – choix des entreprises pour les lots menuiseries intérieures et extérieures
• 22_072 Avenant 2 chalet intercommunal + annexe
• 22_071 Transfert du prêt EPIC Banque Populaire à la CCCC
• 22_070 Convention cadre de coopération PnrC – EPCI + annexe
• 22_069 Approbation de la charte du Parc naturel régional de Chartreuse 2022-2037
• 22_068 Vote du budget primitif 2022 du budget annexe domaines skiables
• 22_067 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe domaines skiables
• 22_066 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe domaines skiables
• 22_065 Budget primitif 2022 – budget annexe déchets
• 22_064 Affectation du résultat 2021 du budget annexe déchets
• 22_063 Vote du compte administratif du budget annexe déchets 2021
• 22_062 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2021
• 22_061 Budget primitif 2022 – budget annexe Cottavoz
• 22_060 Affectation du résultat 2021 du budget annexe Cottavoz
• 22_059 vote du compte admiistratif 2021 du budget annexe Cottavoz
• 22_058 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe Cottavoz
• 22_057 Budget primitif 2022 – budget annexe coopérative laitière
• 22_056 Affectation du résultat 2021 du budget annexe coopérative laitière
• 22_055 Vote du compte administratif du budget axxexe coopérative laitière 2021
• 22_054 Vote du compte de gestion 2021 du budget annexe coopérative laitière
• 22_053 Budget primitif 2022 – budget annexe SPANC
• 22_052 Affectation du résultat du budget annexe SPANC 2021
• 22_051 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2021
• 22_050 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2021
• 22_049 Budget primitif 2022 – budget annexe station-service
• 22_048 Affectation du résultat 2021 du budget annexe statio-service
• 22_047 Vote du compte administratif 2021 du budget annexe station-service
• 22_046 Vote du compte de gestion du budget annexe station-service
• 22_045 Budget primitif 2022 – budget annexe immeuble de bureaux
• 22_044 Affectation de résultats 2021 du budget annexe immeuble de bureaux
• 22_043 Vote du compte administratif du budget anexe Immeuble de bureaux 2021
• 22_042 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2021
• 22_041 Budget primitif 2022 – budget annexe ZI et ZA
• 22_040 Affectationde résultats du budget annexe ZI et ZA 2021
• 22_039 Vote du compte administratif du budget annexe ZI et ZA 2021
• 22_038 Vote du compte de gestion du budget annexe ZI et ZA 2021
• 22_037 Budget primitif 2022 – budget général
• 22_036 Vote du taux de TEOM 2022
• 22_035 Vote du taux des 3 taxes 2022 et GEMAPI
• 22_034 Affectation de résultats 2021 du budget principal
• 22_033 Vote du compte administratif du budget principal 2021
• 22_032 Vote du compte de gestion du budget principal 2021

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 21_196 Validation tarifs assurances ski alpin
• 21_195 – Renouvellement de la délégation de la collecte de la taxe de séjour
• 21_194 C° Miribel les Echelles accueil ALSH intercommunal
• 21_193 Subv° AIDA ferme provenchère Véronique IANNUZZI
• 21_192 Subv° AIDA ferme Etienne ESCALIER
• 21_191 Subv° AIDA ferme de la Berthe Diane FISHER
• 21_190 Tarifs redevance spéciale 2022
• 21_189 Tarifs professionnels déchèterie 2022
• 21_188 Approbation modification simplifiée n°1 PLUi-H
• 21_187 Signature c° Dpt 38 aides ANC
• 21_186 Achat terrain ZAE Petit Chenevey DELAUNAY
• 21_185 Avenant c° région AURA aides éco loi NOTRe
• 21_184 DM n°2 budget annexe déchets
• 21_183 BP 2021 budget annexe domaines skiables
• 21_182 C° annuelle mutualisation moyens PnrC 2021
• 21_181 Création poste chef projet transition touristique
• 21_180 Autorisation recrutements saisonniers site alpin Entremonts
• 21_179 Projet Petit choix assurance dommages ouvrages et risques chantiers
• 21_178 C° coopération CCCC et SMAPS
• 21_177 Transfert dette bancaire EPIC
• 21_176 Dissolution EPIC domaine skiable Coeur de Chartreuse
• 21_175 – Mission OPC construction Maison PNRC et OTi
• 21_174 Réaménagement chalet interco choix des Ets

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 21_173 – Convention avec le GDS – prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatiques
• 21_172 – Tarifs des forfaits de la station du Désert d’Entremont
• 21_171 – Tarifs des forfaits de la station de Saint-Pierre-de-Chartreuse-Le Planolet
• 21_170 – ANNULE ET REMPLACE Tarifs location matériel nordique – espace nordique des Entremonts
• 21_169 – Contrat de prêt Agence France Locale
• 21_168 – Création du budget annexe Régie intéressée
• 21_167 – Autorisation ponctuelle création emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
• 21_166 – Chèques Coeur de Chartreuse
• 21_165 – Modification du PLUi – Accompagnement de l’AURG
• 21_164 – Extension des consignes de tri et passage en multimatériaux
• 21_163 – Subvention Leader Fonds Feader – Sasu Les clés de Chartreuse
• 21_162 – Subvention Leader Fonds Feader – Sarl Brasserie Coeur de Chartreuse
• 21_161B – Versement solde subvention AADEC 2021
• 21_161 – Versement du solde des subventions Jeunesse PAJ et CSPG 2021
• 21_160 – Versement du CTJ 2020 et du CTJ 2021
• 21_159 – CTG diagnostic social de territoire – Choix du prestataire et participation des communes
• 21_158 – Avenant n°1 C° DSP Gestion des RM du domaine skiable SPC-Le Planolet

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 21_157 – Autorisation ponctuelle portant création d’un empoi non permanent pour faire face à un besoin temporaire d’activité
• 21_156 – Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin d’accroissement saisonnier Espace Nordique Ent
• 21_155 – Convention d’objectifs dans le cadre de la mise en oeuvre du SPPEH avec l’ASDER et l’AGEDEN
• 21_154 – Propostion communes de départ et d’arrivée de l’épreuve cycliste Alpes Isère Tour
• 21_153 – Tarifs location matériel nordique Espace Nordique des Entremonts
• 21_152 – Validation des tarifs mensuels et annuels des assurances Nordique
• 21_151 – Tarif Espace Nordique saison 2021-2022
• 21_150 – Fonds d’urgence Covid-19aux collectivités et EPCI – demande de subvention Département Savoie
• 21_149 – CFE – Fixation des bases minimum de CFE
• 21_148 – DM N°1 Budget annexe SPANC 21_147 – DM N°2 du Budget général
• 21_146 – Exoneration TEOM 2022
• 21_145 – Modalités mise à disposition du public modification simplifiée n°1 PLUi-H valant SCOT Cœur de Chartreuse
• 21_144 – Versement solde de subventions aux associations
• 21_143 – Projet de convention pour l’accueil du RAM à Saint-Christophe-la-Grotte 21_142 – Prise en charge de l’aménagement OM du Villard SPE 38
• 21_141 – Convention de superposition de gestion et d’entretien Voie Verte Chartreuse
• 21_140 – Convention de groupement de commandes pour la construction de la Maison du Parc et du siège de l’OTi – Avenant 1
• 21_139 – Appel d’offres chalet intercommunal – Choix des entreprises
• 21_138 – Rapport d’activités 2020 de la CC Coeur de Chartreuse

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 21_131 – Constitution partie civile pour la CC Coeur de Chartreuse
• 21_132 – Règlement de fonctionnement bébébus 2021-2022
• 21_133 – Demande soutien CTS73 action sensibilisation EXTREMITES
• 21_134 – ALSH intercommunal – c° mise a dispo école du Menuet Les Echelles
• 21_135 – Tarifs pass nordiques saison 2021-2022
• 21_136 – Droit de préemption urbain SCSG
• 21_137 – C° délégation régie intéressée domaine skiable saison 2021-2022