Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
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Conseil communautaire du 24.01.2023

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 24 janvier 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

  • 23_015 Décision pas soumettre à autorité environnementale modification simplifiée n°2 PLUi-H valant SCOT
  • 23_014 Tarifs DSP Escale du Désert
  • 23_013 C° exploitation temporaire remontées mécaniques des Essarts
  • 23_012 Location casques ski alpin Désert Entremont
  • 23_011 Subv. AIDA Entremonts et Abeilles Romain Veber
  • 23_010 Subv. AIDA Ferme Petites Cornes Guillaume Forestier
  • 23_009 C° partenariat Adequation vélos solidaires
  • 23_008 Avenant contrat reprise verres
  • 23_007 Avenant marché collecte emballages papiers ménagers
  • 23_006 1er versement subv. petite enfance 2023
  • 23_005 CRAC Champ Perroud 2021
  • 23_004 Adhésion contrat groupe risques statutaires CDG38
  • 23_003B Marché OTi choix ets lot photovoltaïque
  • 23_003 Marché OTi choix ets lot serrurerie
  • 23_002 Avenant marché travaux ext. pôle tertiaire
  • 23_001 Projet de territoire Coeur de Chartreuse

Horaires

Accueil
Mardi, Mercredi et Jeudi
de 9h à 11h30

Permanence téléphonique tous les jours
de 9h à 12h et 14h à 17h
au 04 76 66 81 74

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Contact

Pôle tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers
38380 Entre-deux-Guiers
accueil@cc-coeurdechartreuse.fr

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