Category Archives: Conseil communautaire

Conseil communautaire du 25.06.2024

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juin2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_108 Convention avec les GDS de l’Isère et de Savoie pour la destruction des nids de frelons asiatiques
24_109 Régularisation acquisition des parcelles – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_110 Avenant n°4 au marché de maîtrise d’œuvre – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_111 Avenant n°2 au marché d’ordonnancement, pilotage et coordination – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_112 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc Avenants au marché de travaux
24_113 DSP pour l’exploitation des Remontées Mécaniques et du domaine skiable des Essarts
24_114 Prolongation du poste de Chef de Projet Transition Touristique
24_115 Autorisation de recourir à des vacataires
24_116 Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du RIFSEEP
24_117 Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du DUERP
24_118 Acquisition terrain MOLLARD – ZAE Petit Chenevey
24_119 Demande de foncier de M. PELLEGRINI
24_120 Convention Ludothèque – matinée Assistantes maternelles
24_121 MAM – Versement subvention d’installation
24_122 Subvention aux associations Petite Enfance – Versement 2024N2
24_123 Démarche Handicap – Convention de coopération pour la compensation des heures des professionnels
24_124 Marché de collecte sélective en apport volontaire
24_125 Marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-guiers
24_126 RPQS Service déchets 2023
24_127 Convention avec REFASHION pour la collecte des textiles 2024-2027
24_128 Candidature CC Cœur de Chartreuse – Appel à projets CITÉO 2024
24_129 Avenant à la convention d’occupation de la Maison du Guiers pour le bureau d’information touristique de l’OT Cœur de Chartreuse

Conseil communautaire du 28.05.2024

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 26 mars 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_86 Marché de travaux pour la réalisation de la ZA du Moulin Neuf à E2G

24_87 Avenant de travaux – Siège de l’OTi et de la Maison du Parc

24_88 Subventions événementielles et hors cadre 2024

24_89 Carte d’achat public

24_90 délibération + annexe Convention de partenariat ALIZÉ

24_91 délibération + annexe Convention de partenariat MDE Voironnais Chartreuse

24_92 Extension Nord ZA Grange Venin – Acquisition parcelle ZE35 GARAVEL

24_93 délib + annexe Extension Nord Za Grange Venin parcelle SILLON

24_94 Subvention aux entreprises – ALPAVELO

24_95 Subvention aux entreprises – Le 16’ART

24_96 Subvention aux entreprises – Tabac Presse CHEZ MARTIN

24_97 Subvention aux entreprises – L’ÉCLAT DES CIMES

24_98 Nouveaux tarifs Écowork et salles de réunion

24_99 délibération + annexe Approbation du contrat pour la collecte ABJ 20247-2027

24_100 délibération + annexe Approbation du contrat pour la collecte des JJ 2024-2027

24_101 Délibération +RPQS SPANC

24_102 Convention Chartreuse Tourisme

24_103 délibération + annexes DSP Remontées Mécaniques et domaine skiable du Planolet

24_104 délibération + annexe Convention pour la mise en place parcours VTT SJDR

24_105 délibération + annexe Convention pour la mise en place parcours VTT Enduro SPDC

24_106 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 2nd versement

24_107 Principe de portage de la maîtrise d’oeuvre par la CC Coeur de Chartreuse – Habert du Billon

 

Conseil communautaire du 26.03.2024

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_27 Règlement financier et budgétaire M57 de la CC Cœur de Chartreuse
24_28 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2024
24_29 Vote du compte de gestion du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_30 Vote du compte  administratif du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_31 Affectation des résultats du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_32 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Zones industrielles et artisanales
24_33 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_34 Vote du compte  administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_35 Affectation des résultats du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_36 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Immeuble de bureaux
24_37 Vote du compte de gestion du budget annexe Station-service 2023
24_38 Vote du compte  administratif du budget annexe Station-service  2023
24_39 Affectation des résultats du budget annexe Station-service 2023
24_40 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Station-service
24_41 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2023
24_42 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2023
24_43 Affectation de résultats budget annexe SPANC 2023
24_44 Budget Primitif 2024 – Budget annexe SPANC
24_45 Vote du compte de gestion du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_46 Vote du compte administratif du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_47 Affectation de résultats du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_48 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Coopérative laitière
24_49 Vote du compte de gestion du budget annexe Cottavoz 2023
24_50 Vote du compte administratif du budget annexe Cottavoz 2023
24_51 Affectation de résultats du budget annexe Cottavoz 2023
24_52  Budget Primitif 2024 – Budget annexe Cottavoz
24_53 Vote du compte de gestion du budget annexe Déchets 2023
24_54 Vote du compte administratif du budget annexe Déchets 2023
24_55 Affectation de résultats du budget annexe déchets 2023
24_56  Vote du taux de la TEOM 2024
24_57 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Déchets
24_58 Vote du compte de gestion du budget annexe Ski Alpin 2023
24_59 Vote du compte administratif du budget annexe Ski Alpin 2023
24_60 Affectation de résultats du budget annexe Ski alpin 2023
24_61 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Ski alpin
24_62 Vote du compte de gestion du budget Principal 2023
24_63 Vote du compte administratif du budget Principal 2023
24_64 Vote du taux des 4 Taxes
24_65 Affectation de résultats du budget général
24_66 Budget Primitif 2024 – Budget général
24_67 Avenant n°1 au marché de Contrôle technique – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_68 Avenants de travaux – – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_69 Création de poste pour le recrutement d’un chargé de Coopération Inclusion
24_70 Création de poste pour le recrutement d’un technicien SPANC
24_71 Friche Papèterie + Devis pour les permis d’aménager et le dossier Loi sur l’eau
24_72 Subvention CCCC pour le projet d’investissement de l’épicerie Papilles et Papote (Entre-deux-Guiers)
24_73 DUP Extension Grange Venin
24_74 Protocole d’accord – Ligue contre le Cancer
24_75 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie – Annule et remplace délib N° 24_20
24_76 Demande de subvention en faveur de la mobilité vélo au Département de l’Isère
24_77 Convention tripartite d’objectifs et de financements 2024 avec l’ASDER et l’AGEDEN + annexe
24_78 ZAEnR – Concertation intercommunale
24_79 Modification du règlement des aides agricoles à l’installation et à l’investissement
24_80 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2024
24_81 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du site avec l’ONF
24_82 Cirque de Saint Même – tarifs de stationnement à compter de 2024
24_83 Convention d’objectifs et moyens OT intercommunal + annexe
24_84 Convention Emplois verts pour l’entretien des sentiers PDIPR + annexe
24_85 Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG 38

Conseil communautaire du 06.02.2024

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_01 Proposition d’avenant à la convention de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_02 Approbation du principe de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_03 Proposition de convention de mise à disposition d’un bureau au groupement des paysans, artisans et créateurs de Chartreuse
24_04 Débat d’Orientation budgétaire
24_05 Cofinancement pour le poste de chef de projet territoire d’Industrie 2024-2027
24_06 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant De la Cuche à l’assiette
24_07 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant Le Montagnard
24_08 Avenant à la convention Aides aux entreprises entre la CC Cœur de Chartreuse et la Région AURA
24_09 Convention de partenariat entre l’antenne Savoie de l’agence économique régionale et les interlocuteurs de l’ Avant-pays Savoyard Chartreuse
24_10 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 1er versement
24_11Convention tripartite Animation et prévention Département 38
24_12 Convention de mise à dispositions de locaux dans le cadre de la démarche Handicap
24_13 Subventions aux associations petite Enfance 2024 – 1er versement
24_14 Sollicitation CAF – REAAP Isère 2024
24_15 Sollicitation Département Isère – Soutien financier RPE 2024
24_16 Sollicitation Dpt 38 pour EAJE 2024
24_17 Sollicitation Département Isère – Soutien financier Territoire Voironnais Chartreuse 2024
24_18 Sollicitation Département Savoie – Territoire Avant-Pays Savoyard 2024
24_19 MSA Alpes du Nord – Dispositif « Bien grandir en milieu rural »
24_20 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie
24_21 Tarif professionnel déchèterie – Bois aggloméré
24_22 Convention de participation pour la refacturation des séances de Savoir Rouler à Vélo
24_23 Demande de subvention en faveur de la mobilité au Département Savoie via le contrat Territoire de Savoie
24_24 Convention Avenir Montagne Mobilités avec l’ANCT – Avenant n°1 de prolongation
24_25 Occupation temporaire du domaine public pour production d’électricité photovoltaïque – Choix du délégataire
24_26 Protocole d’accord transactionnel
…

Conseil communautaire du 19 décembre 2023

Conseil communautaire, Actualités
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations

23_198 contrat de réciprocité GAM + Dpt 38 +CCCC

23_199 Avenant 1 au contrat de mission SPS – Construction Maison PnrC et OTi

23_200 Prestation de marché d’assurances au bénéfice de la CCCC

23_201 marché de maintenance et de dépannage des installations de chauffage, ventilation centrale, traitement air et eau chaude sanitaire

23_202 construction Maison Pnrc et OTi – Modification lot 12 peintures

23_203 convention de servitudes avec Enedis

23_204 Présentation et débat Rapport d’observations définitives et ses solutions de la CRC station de ski St Pierre de Chartreuse/Le Planolet

23_205 Avenant à la convention de coopération avec le SMAPS

23_206 Avenant 2023 à la convention de partenariat avec le PnrC signée en 2015

23_207 Avenant à la convention bipartite d’application du préaccord relatif à la couverture de l’Isère en THD

23_208 Convention OFPI 2024-2027

23_209 Convention de portage avec l’EPFL – parcelle sur grange Venin

23_210 DM N°4 du budget général

23_211 DM N°2 du budget annexe station-service

23_212 DM N° 2 du budget annexe coopérative laitière

23_213 Convention entre Savoie Nordic et CCCC – perception redevance site nordique des Entremonts

23_214 Voie verte – via Chartreuse convention de gestion et d’entretien

23_215 Versement du solde des subventions Jeunesse 2023

23_216 1er versement 2023 – commune de St Laurent du Pont

23_217 3e versement 2023 association Sac à Jouets

23_218 Subventions aux associations petite enfance – solde 2023

23_219 Micro crèches – convention de coopération

23_220 Démarche Handicap – Prise en compte des temps de formation des professionnels salariés

23_221 Tarifs de Redevance Spéciale 2024

23_222 Tarifs professionnels déchèteries 2024

23_223 Avenant au contrat de reprise CITEO – Reprise plastique Hors PET Clair

23_224 Avenants aux contrats de reprise des matériaux

23_225 Procédure de mise en place de pénalités – révision du règlement de service SPANC

23_226 Convention de mandat pour le compte des communes équipement en arceaux de stationnement vélos

23_227 Enquête Mobilité métropole Savoie – Convention de participation au portage pour le Territoire Cœur de Chartreuse Savoie

Conseil communautaire du 14.11.2023

Conseil communautaire
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations

 

Conseil communautaire du 03.10.2023

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 3 octobre 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

Conseil communautaire du 25.07.23

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juillet 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations