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Marché d’artisans et de producteurs locaux
Un marché des artisans et des producteurs locaux est organisé sur la commune de Saint Franc (place de la mairie), le samedi 3 juillet de 15h à 20h.
Évolutions du document d’urbanisme
Procédures en cours
Enquête publique unique du 20 octobre au 7 novembre 2025 portant sur :
- Modification n°2 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse
- Modification n°3 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse
- Déclaration de projet n°3 valant mise en compatibilité du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse
- Conclusions motivées et avis
- Rapport d’enquête
Sommaire de l’enquête publique
Dossier d’enquête disponible via le lien suivant : https://drive.google.com/drive/folders/1w7IKZWcSKVSGWUU0SgYyxBraOTXW6uId?usp=sharing
Consultation du dossier d’enquête sur place aux jours et horaires d’ouverture :
- Au format papier à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, siège de l’enquête publique
- Au format numérique sur un poste informatique mis à disposition du public au siège de la Communauté de Communes ou dans les 17 Mairies des Communes membres de l’EPCI
Observations et propositions du public consignables :
- Sur le registre d’enquête papier, établi sur feuillets non mobiles coté et paraphé par le commissaire enquêteur, disponible dans chaque lieu d’enquête
- Par mail à l’adresse électronique suivante : enquetepublique@coeurdechartreuse.fr
- Par voie postale à l’adresse suivante > Communauté de Communes Cœur de Chartreuse Pôle tertiaire – ZI Chartreuse Guiers 38380 Entre Deux Guiers.
- Lors des permanences organisées par le commissaire enquêteur aux horaires et lieux suivants :
| Date | Lieu de la permanence | Adresse du lieu de permanence | Horaires |
|
Mercredi 22 octobre |
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse | 8, place de la Mairie 38380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE |
9h – 12h |
| Samedi 25 octobre | Mairie de Saint-Pierre d’Entremont Savoie | 1, place René Cassin 73670 SAINT PIERRE D’ENTREMONT SAVOIE |
9h – 12h |
| Lundi 3 novembre | Mairie de Miribel-les-Échelles | Place de la Fontaine 38380 MIRIBEL-LES-ÉCHELLES |
9h – 12h |
| Vendredi 7 novembre | Communauté de Communes Cœur de Chartreuse | Pôle tertiaire – 2, ZI Chartreuse-Guiers 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS |
14h – 17h |
Observations numériques
- Cécile GUILLOUX
- Franck DE DAVIDE
- Raymond BAFFERT-REY
- Stéphanie PITOT
- Manon RINGOT
- Anonyme
- Alexis MALLIET
- Philippe MAUREL
- André REBOUD
- Blandine MORAND
- Nicolas VEZZUTI
- Frédéric ROSSI
- Pascal MUZET
- Anne COSTE
- Thierry FAUCHON
- Thomas VERGNOLLE
- Stéphane PERROT
- Anaïs BLANC
- Marc DONNIER
- Christiane BLACHE
- Joël GRUFFAZ
- Anne-Cécile FOUVET
- Vincent DELAITRE
- Yves GUERPILLON
- Geoffrey DUMONT
- Nicolas VEZZUTI 2
- Marlène DUMONT
- Pierrick TEPPET
- Robert AIMONE
- Régis MOLLARET
- Valérie DUPONT
- Alain CARTANNAZ
- Yves GUERPILLON 2
- Adeline VIGNERON
Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse
Un projet d’aménagement paysager comprenant une plateforme de jeu, un espace public et des stationnements sur la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers (38380) par la communauté de Communes Coeur de Chartreuse, nécessite la mise en comptabilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal – PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse.
Une procédure de déclaration de projet n°1 a été engagée en ce sens avec la création d’un sous-secteur spécifique en zone NL : NL1.
La déclaration de projet fera l’objet d’une enquête publique, conformément aux dispositions de l’article R153-55 du code de l’urbanisme.
À consulter
- Sommaire
- Projet
- Zonage Avant-Après
- Règlement écrit zone NL Avant
- Règlement écrit Zone NL Après
- Saisine Autorité Environnementale Accusé réception
- Saisine Autorité Environnementale Annexe
- Avis de la MRAE
- Examen conjoint support de présentation
- Examen conjoint PV
- Arrêté N°2024-020 prescrivant la procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUi-H Cœur de Chartreuse
- Annonce Légale L’Essor du 20.09.24
- Annonce Légale L’Essor du 04.10.24
- Annonce Légale Dauphiné Libéré du 07.10.24
- Avis d’ouverture d’enquête publique Arrêté 2024-022
- Avis Enquête Publique
- Tribunal Administratif Grenoble – Désignation du Commissaire Enquêteur
- PV Constat d’affichage par huissier
- Publication bulletin communal St-Christophe-sur-Guiers
- Publication Facebook Commune
- Publications site internet commune Saint-Christophe-sur-Guiers
- Publications site internet Cœur de Chartreuse
Procédures achevées
Modification simplifiée n°2
Objet : cette modification a pour objet de mettre à jour le zonage réglementaire des risques naturels sur le secteur de la zone commerciale de Champ Perroud à Entre Deux Guiers.
Cette modification a été approuvée le 21 février 2023 par le conseil communautaire.
À consulter
- Arrêté de prescription de la modification simplifiée n°2 du PLUI-H valant SCOT
- Modalités de mise à disposition du public du 9 janvier au 9 février 2022
- Rapport de la modification simplifiée n°2 + annexe
Modification n°1 : corrections d’erreurs, clarifications et modifications du règlement écrit et graphique
Objet : cette modification dite « de droit commun » a notamment pour objet de corriger des erreurs dans le règlement écrit et graphique, de clarifier la lecture du document, de modifier certaines règles et de mettre à jour les cartes réglementaires des risques naturels.
Cette modification a été approuvée par le conseil communautaire du 13 décembre 2022.
À consulter
Modification simplifiée n°1 : correction d’une erreur matérielle sur le secteur de la carrière de Saint Thibaud de Couz
Objet unique : corriger une erreur matérielle sur le périmètre de la carrière des Radelles à Saint Thibaud de Couz, afin de faire correspondre le périmètre de la zone Nx du PLUI, dédié aux carrières, avec son périmètre d’exploitation effectif.
Cette modification simplifiée a été approuvée par le conseil communautaire le 14 décembre 2021.
À consulter
Bébébus – Halte-garderie itinérante
L’équipe du Bébébus investit des salles mises à disposition par les communes du territoire, avec du matériel et du mobilier adapté pour l’accueil de la petite enfance, et transforme la salle pour en faire un lieu accueillant.
Cette courte vidéo résume l’esprit Bébébus : 👇
14 enfants de 3 mois à 4 ans sont accueillis toute l’année (12 enfants pendant les vacances scolaires).
Lieux et horaires d’accueil
| Jour | Horaires | Commune | Salle |
| Lundi | 8h30 à 16h30 | Miribel-les-Echelles | La Priola |
| Mardi | 8h30 à 16h30 | Saint-Christophe-la-Grotte | Beauvoir |
| Jeudi | 8h30 à 16h30 | Entre-deux-Guiers | Maison pour Tous |
| Vendredi | 8h30 à 16h30 | Saint-Christophe-la-Grotte | Beauvoir |
Tarifs et réglementation
- Les tarifs appliqués relèvent des barèmes de la Caisse d’Allocations Familiales
- Le service bénéficie d’un agrément de la PMI dans les salles où il est présent !
Les conditions d’admission des enfants (condition géographique, de revenus…) sont d’habiter sur le territoire de la Communauté de communes. Puisque le Bébébus intervient sur les 17 communes du territoire.
Missions
- offrir un mode de garde de proximité,
- permettre, aux habitants du territoire Cœur de Chartreuse, de disposer d’une structure d’accueil occasionnel,
- répondre aux besoins de socialisation de l’enfant,
- proposer un projet pédagogique qui met en place le jeu libre.
- proposer un accueil « Plein-air«
Le Bébébus, halte-garderie itinérante sur M6
Déchèteries
Jours et horaires d’ouverture
Pour accéder aux déchèteries du territoire, merci de vous munir d’un justificatif de domicile format papier et d’une pièce d’identité au même nom.
Entre deux Guiers
Saint Pierre d’Entremont
- Mardi de 14h30 à 16h30
- Samedi de 9h à 12h
Consulter ici le règlement intérieur des deux déchèteries.
Astuce
Un coffre ou une remorque trié en amont, à domicile, permet un déchargement beaucoup plus rapide sur site et par conséquent un temps d’attente diminué pour les usagers suivants. Les premières heures d’ouverture sont généralement les plus fréquentées et donc si possible, à éviter.