Category Archives: Conseil communautaire

Conseil Communautaire du 10.03.2026

En consultation ordre du jour, délibérations et procès-verbaux de séance

26_024 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2026
26_025 CFU du budget Principal 2025
26_026 Vote du taux des taxes 2026
26_027 Affectation de résultats du budget général
26_028 Vote du budget primitif du budget général 2026
26_029 CFU du budget annexe SPANC2025
26_030 Affectation de résultats du budget annexe SPANC 2025
26_031 Vote du budget primitif du budget annexe SPANC 2026
26_032 CFU du budget annexe Coopérative laitière 2025
26_033 Affectation de résultats du budget annexe Coopérative laitière 2025
26_034 Vote du budget primitif du budget annexe Coopérative laitière 2026
26_035 CFU du budget annexe Immeuble de bureaux 2025
26_036 Affectation de résultats du budget annexe Immeuble de bureaux 2025
26_037 Vote du budget primitif du budget annexe Immeuble de bureaux 2026
26_038 CFU du budget annexe Station-service 2025
26_039 Affectation de résultats du budget annexe  Station-service 2025
26_040 Vote du budget primitif du budget annexe  Station-service 2026
26_041 CFU du budget annexe ZI-ZA 2025
26_042 Affectation de résultats du budget annexe  ZI-ZA 2025
26_043 Vote du budget primitif du budget annexe  ZI-ZA 2026
26_044 CFU du budget annexe Cottavoz 2025
26_045 Affectation de résultats du budget annexe  Cottavoz 2025
26_046 Vote du budget primitif du budget annexe  Cottavoz 2026
26_047 CFU du budget annexe Déchets 2025
26_048 Affectation de résultats du budget annexe  Déchets 2025
26_049 Vote du taux de TEOM 2026
26_050 Vote du budget primitif du budget annexe  Déchets 2026
26_051 CFU du budget annexe Ski Alpin 2025
26_052 Affectation de résultats du budget annexe  Ski Alpin2025
26_053 Vote du budget primitif du budget annexe  Ski Alpin 2026
26_054 CFU du budget annexe Moulin Neuf 2025
26_055 Affectation de résultats du budget annexe  Moulin Neuf  2025
26_056 Vote du budget primitif du budget annexe  Moulin Neuf  2026
26_057 Rapport quinquennal 2014-2024
26_058 Tarification des cartes de carburants aux entreprises
26_059 Révision libre des attributions de compensation 2026 et 2027
26_060 Habert de Billon -Choix de l’entreprise pour les travaux de réhabilitation
26_061 Cession de matériels issus du démontage des téléportés à la Société d’équipement de Villard-de-Lans et Corrençon Côte 2000
26_062 Cession de matériels issus du démontage du télésiège des Fraisses à la société La STASS’
26_063 Convention relative à l’adhésion à InfoP@rcs, le SIT des Parcs de la Région Rhône Alpes – De 2021 à 2024
26_064 Convention de coopération avec le PnrC concernant le SIT
26_065 Modification du Régime Indemnitaire existant et  modalités d’attribution du RI tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
26_066 Modification de la participation employeur – Complémentaire santé
26_067 Création de deux emplois non permanents d’ambassadeur  du tri
26_068 Création d’un emploi non permanent – Expérimentation pour la protection collective du foncier agricole sur le territoire Cœur de Chartreuse
26_069 Prise en charge des travaux sur un bâtiment propriété de la CC Cœur de Chartreuse – Fées et Lutins
26_070 Ludothèque – Nouveaux dispositifs inscrits à la CTG
26_071 Parcours du Parent en recherche de mode de garde – Critères et modalités d’accueil en crèche
26_072 Convention de partenariat pour l’action REPIT mode de garde
26_073 INCLUSION – Demande de subvention à l’investissement 2026 – CAF Isère
26_074 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’implantation d’un ALSH à Saint-Laurent-du-Pont
26_075 Approbation du PLPDMA
26_076 Tarifs pour la location des salles de réunion
26_077 Subvention aux entreprises – L’escale des Chartreux
26_078 Subvention aux entreprises – SAS Napoli
26_079 Approbation du bilan de clôture de mandat d’études préalable à l’extension de la ZI Chartreuse-Guiers
26_080 Demande d’ouverture d’une enquête conjointe préalable à la DUP et parcellaire pour l’extension de la ZA Grange Venin
26_081 Acquisition de terrains – ZI Chartreuse-Guiers – Multibase
26_082 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – DMTP
26_083 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – Plantimay
26_084 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – Boucherie Anselme
26_085 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – R3PA
26_086 Vente d’un terrain à l’entreprise PTIT THERMOFORMAGE
26_087 Convention avec l’association Emplois Verts pour l’entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR
26_088 Convention avec le PnrC pour la mise en place d’un outil numérique de gestion du PDIPR
26_089 Convention de partenariat avec l’ADReTS pour l’accompagnement d’une démarche de transition de l’Espace nordique des Entremonts
26_090 Subventions événementielles et  hors cadre 2026
26_091 Auto partage entre particuliers
26_092 Attribution de subvention pour installation agricole – GAEC La ferme de Saint Hugues – Léa DIEDERICHS
26_093 Attribution de subvention pour installation agricole – La ferme  Elie – Régis MOLLARET
26_094 Précision – Plan de financement dossier FEADER – Intervention en matière de foncier agricole et installations – transmissions des exploitations
26_095 Déploiement d’un dispositif de garantie d’emprunt pour les opérateurs sociaux
26_096 Remboursement note de frais à Fées et Lutins

Conseil communautaire du 27.01.2026

En consultation ordre du jour, délibérations et procès-verbaux de séance

26_001 Re transfert compétence ski des autres communes hors St Pierre de Chartreuse
26_002 Avenant n°2 à la convention bipartite avec Dpt 38/ couverture THD
26_003 Autorisation annuelle/ recrutement saisonniers – Cirque de Saint Même
26_004 Débat d’Orientation Budgétaire
26_005 Subventions associations PE – 1er versement 2026
26_006 Convention Ludothèque – matinée Assistants Maternels 2026
26_007 CAF 38 – Actions collectives de soutien à la parentalité
26_008 CAF 38 – Actions Passerelles Bebimpro et Imagier Vagabond
26_009 Département 38 – TVC Actions Passerelles
26_010 Département 73 – Territoire APS
26_011 MSA Alpes du Nord – Dispositif Charte des familles
26_012 MSA Alpes du Nord – Dispositif Bien grandir en milieu rural
26_013 CAF 38 – Soutien aux spectacles Inclusion et Petite Enfance
26_014 Convention tripartite animation et prévention Dpt 38 + PAJ
26_015 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2026
26_016 Incorporation d’un bien dans le domaine intercommunal
26_017 Approbation de la clôture d’opération avec Elegia sur Champ Perroud
26_018 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2026
26_019 Cirque de Saint Même – Taris de stationnement
26_020 Convention ONF – Trail
26_021 Convention d’objectifs avec Asder et Ageden 2026
26_022 Approbation mise en compatibilité du PLUi-H valant SCoT et PLH Cœur de Chartreuse par DP N°3
26_023 Modification PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse – Approbation de la modification n°3

Conseil communautaire du 16.12.2025

En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance

 

25_197 Reprise de l’EMA – Choix de l’entreprise pour les travaux
25_198 PICS – Choix du bureau d’étude
25_199 Travaux de réhabilitation de la grange du Billon – Maîtrise d’ouvrage
25_200 DM N° – budget annexe SPANC
25_201 Tarifs Redevance Spéciale 2026
25_202 Tarifs professionnels déchèteries 2026
25_203 Accueil de l’amiante en déchèterie
25_204 Subventions aux associations – Versement 2025 N3
25_205 Dispositif de financement des formations BAFA/BAFD
25_206 Poursuite en 2026 de la convention de partenariat avec la commune de Vimines
25_207 Vente de parcelles à Champ-Perroud –  Mariage à soie
25_208 Vente de parcelles à Champ-Perroud –  Carrosserie REBOUD
25_209 Subvention aux entreprises – Créa’tif Les Échelles
25_210 Délibération de principe – Achat terrain Multibase
25_211  Modification PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse_Approbation de la modification N°2
25_212 Convention Avenir Montagne Mobilités – Avenant n°2 de prolongation
25_213 Avenir Montagne Mobilités avec ANCT – Projet de convention en partenariat avec la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse

Conseil communautaire du 30.09.2025

En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance

 

25_133 Avenant au contrat départemental de l’APS
25_134 Désaffectation du télésiège de La Scia
25_135 Chèques Cœur de Chartreuse
25_136 Autorisation de recrutements d’agents saisonniers – Domaine skiable des Entremonts
25_137 Autorisation annuelle création emplois non permanents – technique
25_138 Autorisation annuelle création emplois non permanents – Rédacteur
25_139 Admission en non-valeurs – Budget annexe SPANC
25_140 Admission en non-valeurs – Budget Général
25_141 Admission en non-valeurs – Budget annexe Déchets
25_142 DM N°2 Budget général
25_143 DM N° 2 Budget annexe Cottavoz
25_144 DM N° 2 Budget annexe Déchets
25_145 RPE – Avenant convention de mise à disposition des salles communales 2025-2026
25_146 BBBUS – Convention de mise à disposition des salles communales 2025-2026
25_147 BBBUS – Avenant convention de mise à disposition de salle communale SCLG
25_148 BBBUS – Règlement de fonctionnement 2025-2026
25_149 BBBUS – Projet d’établissement 2026/2029
25_150 Exonérations de TEOM 2026
25_151 Modification des statuts de Savoie déchets – Prise de compétence traitement des déchets verts
25_152 Projet de méthaniseur sur la ZI Chartreuse-Guiers
25_153 Taris réciprocitaires Nordique
25_154 Tarifs forfait Le Planolet
25_155 Décision de ne pas soumettre le dossier de modification N°2 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse à évaluation environnementale après avis de l’autorité
25_156 Décision de ne pas soumettre le dossier de modification N°3 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse à évaluation environnementale après avis de l’autorité
25_157 Justification de l’ouverture à l’urbanisation des zones 2AU de Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Joseph-de-Rivière

Conseil communautaire du 02.09.2025

En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance

25_128 Choix des entreprises pour le démantèlement de 4 téléportés
25_129 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
25_130 Fonds Vert – Covoiturage – Action 1.3 Schéma Simplifié des Mobilités
25_131 Convention 20255 – GDS 73 + 38
25_132 Attribution subvention pour installation agricole – GAEC La Ferme des Clarines
2025-018A Arrêté n°2025-018 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés + Rglement

Conseil communautaire du 17.06.2025

En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance

25_111 Vente du télésiège de la Combe de l’Ours
25_112 Démantèlement de télécabine des Essarts et des télésièges des Fraisses et du Charmant Som
25_113 DM N°1 du Budget Général
25_114 Subventions aux associations – Versement 2025 N°2 – PE
25_115 Convention de coopération – Installation LEAP à la médiathèque d’Entre-deux-Guiers
25_116 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse – Versement 2025 N°2
25_117 Avenant N°1 à la convention de fonctionnement et de financement – ALSH Saint-Laurent-du-Pont
25_118 RPQS Déchets 2024
25_119 Étude d’opportunité réalisée par la CC Cœur de Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement
25_120 Avenant n°1 au marché et clôture du marché d’étude Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement
25_121 Subvention aux entreprises – Hôtel Beau Site de Saint-Pierre-de-Chartreuse
25_122 Cofinancement de la CC Cœur de Chartreuse – poste de chef de projet de Territoire d’Industrie 2024-2027
25_123 Classement de l’Office de Tourisme Cœur de Chartreuse
25_124 Subvention événementielle et hors cadre – SOLA
25_125 Avenant portant sur l’art.2 de la convention entre CC et commune de SPDE Isère pour l’instruction des Autorisation d’urbanisme mutualisé
25_126 Intervention en matière de foncier agricole et installations-transmissions – Renforcer l’action des collectivités
25_127 Validation du schéma simplifié des mobilités

Conseil communautaire du 03.06.2025

 

En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance

25_101 Poursuite et engagement de la démarche de transition « Montagne Autrement 2030 »
25_102 Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Les Fraisses
25_103 Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – La Combe de l’Ours
25_104 Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Les Essarts
25_105 Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Le Charmant Som
25_106 Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Maison de Baffardière et vestiaires
25_107 Acquisition des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet
25_108 Acquisition du télésiège de La Combe de l’Ours
25_109 Acquisition de la télécabine des Essarts
25_110 Acquisition du télésiège du Charmant Som