En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- PV de séance
- Délibérations
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
25_111 | Vente du télésiège de la Combe de l’Ours |
25_112 | Démantèlement de télécabine des Essarts et des télésièges des Fraisses et du Charmant Som |
25_113 | DM N°1 du Budget Général |
25_114 | Subventions aux associations – Versement 2025 N°2 – PE |
25_115 | Convention de coopération – Installation LEAP à la médiathèque d’Entre-deux-Guiers |
25_116 | Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse – Versement 2025 N°2 |
25_117 | Avenant N°1 à la convention de fonctionnement et de financement – ALSH Saint-Laurent-du-Pont |
25_118 | RPQS Déchets 2024 |
25_119 | Étude d’opportunité réalisée par la CC Cœur de Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement |
25_120 | Avenant n°1 au marché et clôture du marché d’étude Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement |
25_121 | Subvention aux entreprises – Hôtel Beau Site de Saint-Pierre-de-Chartreuse |
25_122 | Cofinancement de la CC Cœur de Chartreuse – poste de chef de projet de Territoire d’Industrie 2024-2027 |
25_123 | Classement de l’Office de Tourisme Cœur de Chartreuse |
25_124 | Subvention événementielle et hors cadre – SOLA |
25_125 | Avenant portant sur l’art.2 de la convention entre CC et commune de SPDE Isère pour l’instruction des Autorisation d’urbanisme mutualisé |
25_126 | Intervention en matière de foncier agricole et installations-transmissions – Renforcer l’action des collectivités |
25_127 | Validation du schéma simplifié des mobilités |
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
25_101 | Poursuite et engagement de la démarche de transition « Montagne Autrement 2030 » |
25_102 | Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Les Fraisses |
25_103 | Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – La Combe de l’Ours |
25_104 | Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Les Essarts |
25_105 | Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Le Charmant Som |
25_106 | Désaffectation des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet – Maison de Baffardière et vestiaires |
25_107 | Acquisition des téléportés du Domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet |
25_108 | Acquisition du télésiège de La Combe de l’Ours |
25_109 | Acquisition de la télécabine des Essarts |
25_110 | Acquisition du télésiège du Charmant Som |
En consultation ordres du jour, délibérations et procès verbaux de séance
25_093 | Avenant de travaux – Construction de la Maison du PnrC et du siège de l’OTi |
25_094 | DM N°1 – Budget annexe Cottavoz |
25_095 | Convention avec ARA – Reprise des aluminiums souples |
25_096 | Convention avec ECOLOGIC – Organisation et soutien de la collecte séparée des articles de sports et loisirs de plein-air |
25_097 | Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public ANC |
25_098 | Désignation du représentant de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse à IPV |
25_099 | Subvention aux entreprises – SPAR de Saint-Pierre-de-Chartreuse |
25_100 | EMA – Protocole d’accord transactionnel |
Ci-dessous en consultation, l’ordre du jour, les délibérations, le relevé des décisions et le procès-verbal de la séance.
25_021 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025
25_022 Vote du compte de gestion du budget principal 2024
25_023 Vote du compte administratif du budget principal 2024
25_024 Vote du taux des taxes 2025
25_025 Affectation de résultats du budget général
25_026 Budget primitif 2025 – budget général
25_027 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2024
25_028 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2024
25_029 Affectation du résultat du budget annexe SPANC 2024
25_030 Budget primitif 2025 – Budget annexe SPANC
25_031 Vote du compte de gestion du Budget annexe coopérative Laitière 2024
25_032 Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2024
25_033 Affectation du résultat du budget annexe coopérative laitière
25_034 Budget primitif 2025 – Budget annexe coopérative laitière
25_035 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2024
25_036 Vote du compte administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2024
25_037 Affectation de résultats du Budget annexe Immeuble de bureaux
25_038 Budget Primitif 2025 – Budget annexe Immeuble de bureaux
25_039 Vote du compte de gestion du Budget annexe Station-Service 2024
25_ 040 Vote du compte administratif du Budget annexe Station-Service 2024
25_041 Affectation du résultat du Budget annexe Station-Service
25_042 Budget primitif 2025 – Budget annexe Station-Service
25_043 Vote du compte de gestion du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024
25_044 Vote du compte administratif du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024
25_045 Affectation de résultats du Budget annexe zones industrielles et zones artisanales
25_046 Budget primitif 2025 – Budget annexe zones industrielles et zones artisanales
25_047 Vote du compte de gestion du budget annexe COTTAVOZ 2024
25_048 Vote du compte administratif du budget annexe COTTAVOZ 2024
25_049 Affectation du résultat du budget annexe COTTAVOZ
25_050 Budget primitif 2025 – Budget annexe COTTAVOZ
25_051 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2024
25_052 Vote du compte administratif du budget annexe déchets 2024
25_053 Affectation du résultat du budget annexe déchet
25_054 Vote du taux de la TEOM 2025
25_055 Budget primitif 2025 – Budget annexe déchets
25_056 Vote du compte de gestion du budget annexe ski alpin 2024
25_057 Vote du compte administratif du budget annexe ski alpin 2024
25_058 Affectation de résultat du budget annexe ski alpin
25_059 Budget primitif 2025 – budget annexe ski alpin
25_060 Vote du compte de gestion du budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_061 Vote du compte administratif du budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_062 Affectation du résultat du budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_063 Budget primitif 2025 – Budget annexe ZA du Moulin Neuf
25_064 Avenant de travaux n°2 – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal – Mission SPS
25_065 Avenant de travaux – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal
25_067 Subventions événementielles et hors cadre 2025
25_068 Proposition d’avenants aux conventions des DSP des Essarts et du Planolet
25_071 Autorisation de recourir au dispositif de service civique
25_072 Accueil de volontaires dans le cadre du SNU au sein de la collectivité
25_074 Subventions aux associations gestionnaires des services LAP et CRPE – 1er versement 2025
25_075 Soutien à la filière textiles 2025
25_076 Modification du contrat de collecte ABJ 2024-202
25_077 Subvention aux entreprises – Chocolaterie CHAPPAZ
25_078 Subvention aux entreprises – Restaurant Jean-Baptiste Mouriès
25_079 Subvention aux entreprises – L’oreille du Lynx
25_080 Demande de foncier – MBTM
25_081 ZAE du petit Chenevey – Convention d’aide à la négociation avec l’EPFL Savoie
25_082 Exercice du droit de préemption d’un bâtiment sur la ZI Chartreuse-Guiers
25_085 Adhésion à l’ADIL de la Savoie
25_088 Pacte Territorial – Délibération de validation
25_091 Candidature Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) Pays Voironnais Coeur de Chartreuse
25_092 Avenant à la convention Vélos Solidaires avec Adéquation
Ci-dessous en consultation, l’ordre du jour, les délibérations, le relevé des décisions et le procès-verbal de la séance.
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.
24_185 | Rapport d’activités 2023 |
24_186 | Convention de servitudes Enedis Parcelle C3661 STDC |
24_187 | Convention de mise à disposition Enedis Parcelle C3661 STDC – Implantation d’un poste de distribution publique |
24_188 | Avenant de travaux – Construction OTi intercommunal et Maison du Parc |
24_189 | Instauration d’une compensation financière dans le cadre de l’utilisation des jours épargnés sur le CET |
24_190 | Demande d’Aide à la Reprise ou Création d’Entreprise par un agent |
24_191 | Autorisation annuelle pour le recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents face à un accroissement temporaire d’activité – Nordique |
24_192 | DM N°2 Budget SPANC |
24_193 | DM N° 3 Budget Général |
24_194 | DM N°1 Budget Ski Alpin |
24_195 | DM N°1 Budget Déchets |
24_196 | DM N°1 Budget ZAE du Moulin Neuf |
24_197 | DM N°1 Budget ZI/ZA |
24_198 | Vente EPFL 73 / CC Cœur de Chartreuse des terrains de l’ancienne papèterie des Deux-Guiers |
24_199 | ADS- Mission d’architecte conseiller – Commune de Saint-Pierre-de-chartreuse |
24_200 | Pacte Territorial 2025 – Délibération d’engagement |
24_201 | Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi valant SCOT et PLH du Cœur de Chartreuse |
24_202 | Subvention aux association – 1er versement 2025 |
24_203 | Subvention aux association – Solde Jeunesse 2024 |
24_204 | Poursuite en 2025 de la convention de partenariat avec la commune de Vimines |
24_205 | Tarifs Redevance Spéciale 2025 |
24_206 | Tarifs professionnels déchèterie 2025 |
24_207 | Convention de transfert de propriété – Équipement signalisation Rezo Pouce PNRC |
24_208 | DM N°1 Budget Coopérative laitière |
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.
24_154 | DSP pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable Les Essarts |
24_155 | Avis du conseil communautaire quant à l’étude de faisabilité technique et financière du démantèlement et de la revente des téléportés du domaine skiable |
24_156 | Avenant au marché de construction de l’OTi et de la Maison du parc |
24_157 | Avenant de prolongation de mission de l’AMO pour les travaux de construction de l’OTI et de la Maison du Parc |
24_158 | Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle AE 454 – ZI Chartreuse-Guiers |
24_159 | Adhésion au nouveau contrat Prévoyance 2025 avec le CDG 38 |
24_160 | Modification du tableau des emplois |
24_161 | Remise gracieuse de la SCI Les Sauges pour la location de parcelles de terrain |
24_162 | Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget annexe SPANC |
24_163 | Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget Général |
24_164 | DM n° 1 – Budget SPANC |
24_165 | DM n° 1 – Budget Immeuble de bureaux |
24_166 | Durées amortissement du Budget Général à compter du 1er janvier 2024 |
24_167 | Durées amortissement du Budget Déchets à compter du 1er janvier 2024 |
24_168 | Durées amortissement du Budget Immeuble de bureaux à compter du 1er janvier 2024 |
24_169 | Durées amortissement du Budget Coopérative laitière à compter du 1er janvier 2024 |
24_170 | Contractualisation d’un emprunt pour la rétrocession des parcelles de Champ Perroud à l’issue de la fin de la concession d’aménagement avec Elegia |
24_171 | DM n°1 – Budget Général |
24_172 | Budget primitif 2024 – ZAE du Moulin Neuf |
24_173 | Prix de vente du m² terrain Zi Chartreuse-Guiers |
24_174 | Subvention aux entreprises – PROXI Saint-Thibaud-de-Couz |
24_175 | Fonds de concours de la commune d’Entre-deux-Guiers pour la ZA du Moulin Neuf |
24_176 | Avenant AURG 2024 |
24_177 | ADS – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public RGD Savoie Mont Blanc |
24_178 | Convention Bébébus de mise à disposition et fonctionnement avec Saint-Christophe-la-Grotte |
24_179 | Convention de mise à disposition de salles à Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Thibaud-de-Couz |
24_180 | Subventions aux associations PE & S Versement 2024 N3 |
24_181 | Convention partenariale de la politique Jeunesse en Isère 2024-2029 |
24_182 | Avenant n°1 au marché d’exploitation du bas de quai déchèterie d’Entre-deux-Guiers |
24_183 | Convention Savoie Nordic et CC Cœur de Chartreuse pour la perception de la redevance Site Nordique des Entremonts |
24_184 | Proposition de prix de vente parcelle AE386 à M. Pellegrini |