25_001	Avenant de travaux – Construction de l’OT intercommunal et de la Maison du Parc
25_002	Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels pour le Cirque de Saint Même sur des emplois non permanents
25_003	Autorisation annuelle portant création d’emplois non permanents pour des postes techniques
25_004	Débat d’orientation budgétaire avec présentation du rapport d’orientation budgétaire
25_005	Convention Ludothèque – matinée Assistantes maternelles 2025
25_006	CAF Isère – Actions collectives de soutien à la parentalité
25_007	Département Isère – Soutien financier RPE 2025
25_008	Département Isère – Territoire Voironnais Chartreuse 2025
25_009	Département Savoie – Territoire APS
25_010	MSA Alpes du Nord – Dispositif Bien grandir en milieu rural
25_011	CAF Isère – Soutien aux spectacles Inclusion et petite enfance
25_012	Convention tripartite animation et prévention CCCC/CD38/PAJ
25_013	Subventions aux associations et gestionnaires de service jeunesse 2025 – 1^er versement 2025
25_014	Contrat type Emballages ménagers et papiers graphiques CITEO 2025
25_015	Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2025
25_016	Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du site avec l’ONF
25_017	Cirque de Saint Même – Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre précaire et révocable du snack de la Cascade après procédure de mise en concurrence
25_018	Renouvellement de la délégation de la collecte de la taxe de séjour
25_019	Mise à jour de la labellisation au réseau PDIPR Isère/Savoie
25_020	Avenir Montagnes Mobilités – Projet de convention de partenariat CCCC/Commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse

Procès-verbal

2025

29 janvier 2025Communauté de communes, Conseil communautaireComCom

Conseil communautaire du 17.12.2024

11 décembre 2024Conseil communautaireComCom

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_185	Rapport d’activités 2023
24_186	Convention de servitudes Enedis Parcelle C3661 STDC
24_187	Convention de mise à disposition Enedis Parcelle C3661 STDC – Implantation d’un poste de distribution publique
24_188	Avenant de travaux – Construction OTi intercommunal et Maison du Parc
24_189	Instauration d’une compensation financière dans le cadre de l’utilisation des jours épargnés sur le CET
24_190	Demande d’Aide à la Reprise ou Création d’Entreprise par un agent
24_191	Autorisation annuelle pour le recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents face à un accroissement temporaire d’activité – Nordique
24_192	DM N°2 Budget SPANC
24_193	DM N° 3 Budget Général
24_194	DM N°1 Budget Ski Alpin
24_195	DM N°1 Budget Déchets
24_196	DM N°1 Budget ZAE du Moulin Neuf
24_197	DM N°1 Budget ZI/ZA
24_198	Vente EPFL 73 / CC Cœur de Chartreuse des terrains de l’ancienne papèterie des Deux-Guiers
24_199	ADS- Mission d’architecte conseiller – Commune de Saint-Pierre-de-chartreuse
24_200	Pacte Territorial 2025 – Délibération d’engagement
24_201	Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi valant SCOT et PLH du Cœur de Chartreuse
24_202	Subvention aux association – 1er versement 2025
24_203	Subvention aux association – Solde Jeunesse 2024
24_204	Poursuite en 2025 de la convention de partenariat avec la commune de Vimines
24_205	Tarifs Redevance Spéciale 2025
24_206	Tarifs professionnels déchèterie 2025
24_207	Convention de transfert de propriété – Équipement signalisation Rezo Pouce PNRC
24_208	DM N°1 Budget Coopérative laitière

Conseil communautaire du 19.11.2024

13 novembre 2024Conseil communautaireComCom

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_154	DSP pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable Les Essarts
24_155	Avis du conseil communautaire quant à l’étude de faisabilité technique et financière du démantèlement et de la revente des téléportés du domaine skiable
24_156	Avenant au marché de construction de l’OTi et de la Maison du parc
24_157	Avenant de prolongation de mission de l’AMO pour les travaux de construction de l’OTI et de la Maison du Parc
24_158	Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle AE 454 – ZI Chartreuse-Guiers
24_159	Adhésion au nouveau contrat Prévoyance 2025 avec le CDG 38
24_160	Modification du tableau des emplois
24_161	Remise gracieuse de la SCI Les Sauges pour la location de parcelles de terrain
24_162	Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget annexe SPANC
24_163	Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget Général
24_164	DM n° 1 – Budget SPANC
24_165	DM n° 1 – Budget Immeuble de bureaux
24_166	Durées amortissement du Budget Général à compter du 1er janvier 2024
24_167	Durées amortissement du Budget Déchets à compter du 1er janvier 2024
24_168	Durées amortissement du Budget Immeuble de bureaux à compter du 1er janvier 2024
24_169	Durées amortissement du Budget Coopérative laitière à compter du 1er janvier 2024
24_170	Contractualisation d’un emprunt pour la rétrocession des parcelles de Champ Perroud à l’issue de la fin de la concession d’aménagement avec Elegia
24_171	DM n°1 – Budget Général
24_172	Budget primitif 2024 – ZAE du Moulin Neuf
24_173	Prix de vente du m² terrain Zi Chartreuse-Guiers
24_174	Subvention aux entreprises – PROXI Saint-Thibaud-de-Couz
24_175	Fonds de concours de la commune d’Entre-deux-Guiers pour la ZA du Moulin Neuf
24_176	Avenant AURG 2024
24_177	ADS – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public RGD Savoie Mont Blanc
24_178	Convention Bébébus de mise à disposition et fonctionnement avec Saint-Christophe-la-Grotte
24_179	Convention de mise à disposition de salles à Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Thibaud-de-Couz
24_180	Subventions aux associations PE & S Versement 2024 N3
24_181	Convention partenariale de la politique Jeunesse en Isère 2024-2029
24_182	Avenant n°1 au marché d’exploitation du bas de quai déchèterie d’Entre-deux-Guiers
24_183	Convention Savoie Nordic et CC Cœur de Chartreuse pour la perception de la redevance Site Nordique des Entremonts
24_184	Proposition de prix de vente parcelle AE386 à M. Pellegrini

Conseil communautaire du 01.10.2024

25 septembre 2024Conseil communautaireComCom

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du1er octobre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_130	Feuille de route Cœur de Chartreuse en Transition « Un engagement commun pour une vie de qualité »
24_131	Construction siège OTi et Maison du Parc – Avenant n°3 – Lot 15
24_132	Convention de servitude ENEDIS – parcelles AE 930 et 933 – Grange Venin
24_133	Convention de servitude ENEDIS – parcelle B380 – Aiguenoire
24_134	DSP Exploitation des remontées mécaniques Domaine skiable Le Planolet
24_135	DSP Exploitation du gîte et du bar-restaurant l’Escale du Désert
24_136	Délégation exceptionnelle du DPU au bénéfice de l’EPFL 73 – Parcelle 199 section AH – Saint-Laurent-du-Pont
24_137	Chèques cadeaux Cœur de Chartreuse
24_138	Création d’un budget annexe – ZAE du Moulin neuf à Entre-deux-Guiers
24_139	Concession d’aménagement Territoires 38 sur Champ Perroud
24_140	Subvention aux entreprises – Sarl NELFRED
24_141	Convention de fonctionnement et de financement 2024-2025 avec la commune de Saint-Laurent-du-Pont
24_142	Convention de partenariat financier 2024 – Projet Place aux jeunes – festival des cultures urbaines
24_143	Convention de fonctionnement et de financement 2024-2025 avec la commune de Vimines dans le cadre de l’ALSH intercommunal
24_144	Convention de mise à disposition des professionnelles de l’équipe d’accueil du Bébébus
24_145	Exonérations TEOM 2025
24_146	Tarifs professionnels déchèterie 2024 – actualisation PMCB
24_147	Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2024-2025
24_148	Tarifs Espace Nordique à partir d’octobre 2024
24_149	Tarifs Alpin Désert d’Entremont
24_150	Accords commerciaux des assurances proposées aux clients du Désert d’Entremont
24_151	Avenir Montagne Mobilités – convention de partenariat avec l’AADEC
24_152	Schéma simplifié des mobilités
24_153	Attribution subvention d’investissement – Les Jardins de Chamechaude Stéphanie Pitot

Conseil communautaire du 25.06.2024

19 juin 2024Conseil communautaireComCom

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juin2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_108	Convention avec les GDS de l’Isère et de Savoie pour la destruction des nids de frelons asiatiques
24_109	Régularisation acquisition des parcelles – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_110	Avenant n°4 au marché de maîtrise d’œuvre – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_111	Avenant n°2 au marché d’ordonnancement, pilotage et coordination – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_112	Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc Avenants au marché de travaux
24_113	DSP pour l’exploitation des Remontées Mécaniques et du domaine skiable des Essarts
24_114	Prolongation du poste de Chef de Projet Transition Touristique
24_115	Autorisation de recourir à des vacataires
24_116	Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du RIFSEEP
24_117	Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du DUERP
24_118	Acquisition terrain MOLLARD – ZAE Petit Chenevey
24_119	Demande de foncier de M. PELLEGRINI
24_120	Convention Ludothèque – matinée Assistantes maternelles
24_121	MAM – Versement subvention d’installation
24_122	Subvention aux associations Petite Enfance – Versement 2024N2
24_123	Démarche Handicap – Convention de coopération pour la compensation des heures des professionnels
24_124	Marché de collecte sélective en apport volontaire
24_125	Marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-guiers
24_126	RPQS Service déchets 2023
24_127	Convention avec REFASHION pour la collecte des textiles 2024-2027
24_128	Candidature CC Cœur de Chartreuse – Appel à projets CITÉO 2024
24_129	Avenant à la convention d’occupation de la Maison du Guiers pour le bureau d’information touristique de l’OT Cœur de Chartreuse