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Conseil communautaire du 19.07.20222
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 juillet 2022.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Liste des délibérations
Compte rendu de séance
Délibérations
- 22_137 C° GDS destruction nids frelons asiatiques
- 22_136 Décision de ne pas soumettre autorité environnementale modif° n°1 PLUi-H
- 22_135 Tarifs forfaits locations ski alpin – désert d’Entremont
- 22_134 Tarifs forfaits locations espace nordique – désert d’Entremont
- 22_133 Tarifs espaces nordiques saison 2022-23
- 22_132 Tarifs pass nordiques saison 2022-23
- 22_131 C° délégation étude mobilité schéma simplifié mobilités
- 22_130 Lancement inventaire ZAE territoire CCCC
- 22_129 Réaménagement chalet interco avenant marché travaux
Quels produits d’entretien éviter ?
Adoptons les bons gestes !
De manière générale, il convient d’éviter de déverser dans les éviers ou WC :
- des éléments grossiers susceptibles d’obstruer les canalisations, notamment les lingettes.
- des produits polluants ou corrosifs : peintures, solvants, pesticides, médicaments, huiles de vidange… Non seulement ces produits ne sont pas traités par une installation d’ANC, mais en plus ils ont pour effet de nuire à l’activité des bactéries qui assurent l’épuration des eaux usées, et par conséquent de diminuer l’efficacité du traitement des autres polluants.
Il est recommandé d’éviter la lessive en poudre, elle a des difficultés à se dissoudre surtout à des températures basse, elle se dépose dans les canalisations, pouvant à long terme créer « un bouchon ».
Il est également important d’éviter l’utilisation de la javel. C’est un désinfectant qui éradique les bactéries, présent dans une fosse septique ou fosse toutes eaux un milieu confiné, privé d’oxygène. Ainsi, ce produit est néfaste pour le bon fonctionnement de la fosse.
Comment bien épurer les eaux usées ?
Pourquoi une fosse septique ou toutes eaux ce n’est pas suffisant pour épurer les eaux usées ?
Un prétraitement est composé soit d’une fosse septique pour les eaux vannes et d’un bac à graisses pour les eaux ménagères ou d’une fosse toutes eaux pour l’ensemble des eaux usées. Ces ouvrages sont dimensionnés pour permettre une durée de séjour de 3 jours aux eaux usées, laissant le temps aux matières lourdes (matières fécales) de décanter au fond de la fosse et aux graisses et papier toilettes de se figer en surface. L’eau ressort d’avantage claire, cependant dans cette eau claire, il existe encore des éléments à dégrader. Seules des bactéries aérobies sont performantes pour les digérer. Ainsi l’objectif principal de la filière de traitement est de créer des conditions favorables au développement de ces dites bactéries aérobies, afin de dégrader les matières telles que l’azote et le phosphate.
La majorité des filières de traitement génèrent des eaux usées traitées qu’il faut évacuer soit par infiltration ou vers le milieu superficiel, cela ne doit pas provoquer d’incidence néfaste pour le milieu récepteur.
Conseil communautaire du 28.06.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 28 juin 2022.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu
Délibérations :
- 22_110 – Election des membres DSP domaines skiables
- 22_128 – Attribution subvention investissement agricole – Ferme de Rouge Gorgette Marie-Hélène BILLARD
- 22_127 – Attribution subvention installation agricole – Les sentiers sauvages Floriane LE BORGNE
- 22_126 – Attribution subvention installation agricole – Ferme Ostiole Kevin BIOUD
- 22_125 – C° département Isère et Savoie mise en œuvre du SPPEH – transition écologique
- 22_124 – C° tripartite objectifs et financement avec ASDER et AGEDEN
- 22_123B – Contrat Chaleur renouvelable Voironnais Chartreuse – dépot candidarure et dossier technique
- 22_123 – Contrat Chaleur Renouvelable Voironnais Chartreuse – convention entente CAPV CCCC
- 22_122 – RQPS 2021 du service déchets 22_121 – C° de délégation en matière de mobilités actives
- 22_120 – Soutien création MAM « Les Minibouilles »
- 22_119 – RPE – Mutualisation Bâti RPE pour LAEP du samedi 22_118 – SERVICE BEBEBUS c° déploiement service 2022 2023
- 22_117 – SERVICE RPE 73 Avenant conventions présence en juillet
- 22_116 – Démarche HANDICAP c° mise à dispo renfort d’équipe
- 22_115 – Démarche HANDICAP Charte Groupe Réseau
- 22_114 – Subventions aux associations 2ème versement 2022
- 22_113 – Création emploi non permanents postes techniques et médico-sociaux 22_112 – Convention territoriale globale Cœur de Chartreuse
- 22_111 – Charte de télétravail
Été 2022 : ouverture services petite enfance
Travailler en partenariat
Parce que bien connaître les institutions et les réseaux facilite l’orientation et la pertinence des réponses, la référente multiplie les occasions de rencontres, de liens.
Les Départements : mission « Handicap »
- La Maison du Territoire Voironnais Chartreuse : 04 57 56 11 30
- La Maison Sociale du Département – Avant Pays Savoyard: 04 56 42 43 04, consulter la « lettre du clic »
- La permanence du département sur la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (pour l’accompagnement des familles à l’écriture de dossier MDPH) :
- Permanences MDPH 73 – Les Échelles pour les savoyards (dans les locaux de France Services/ le Forum) – Prendre rendez-vous par téléphone au 04-79-36-20-65.
Les Caisses d’Allocations Familiales
Les Pôles Ressources Handicap
Conseil communautaire
Conseil communautaire du 14.06.2022
Ci-dessous en consultation du Conseil communautaire du 14 juin 2022.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu
Délibérations :
- 22_109B Versement subv° Radio Couleur Chartreuse 2022
- 22_109 Versement subv° Ouest Américain 2022
- 22_108 Rapport annuel service SPANC 2021
- 22_107 Subv° ANAH étude pré opérationnelle PLUi H valant SCOT
- 22_106 Appel à projet Territorial jeunes TVC
- 22_105 Appel à projet Insertion jeunes CD38
- 22_104 Appel à projet Respiration CD73
- 22_103 Subv° assoc° jeunesse 2nd versement
- 22_102 Subv° LEADER SAS Les Salaisons de Chartreuse
- 22_101 Admission non valeur budget général
- 22_100 Admission non valeur budget annexe station service
- 22_099 Admission non valeur budget annexe SPANC
- 22_098B Versement subv° évènementiel (2)
- 22_098 Versement subv° évènementiel (1)
- 22_097 Définition cadre attribution subv° évènementiel
- 22_096 Contrat départemental APS
- 22_095 Modalité élection commission DSP domaine skiable
- 22_094 VEFA réhabilitation batiment COTTAVOZ
- 22_093 Avenant 2 MOE réhabilitation batiment COTTAVOZ
- 22_092 Mandat spécial déplaces élus agents instance nationales
- 22_091 Appel candidature programmation LEADER 2023-2027
Regards de Chartreuse n°12
À lire sur Calaméo
En lecture ici, le dernier numéro du Regards de Chartreuse, le magazine de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse et de ses 17 communes.
Au sommaire de ce numéro :
- Budget … – Quelle évolution budgétaire pour 2022 ?
- En plein air … – Un week-end en famille en Chartreuse
- Dossier – Retour sur la saison hivernale / avenir du ski
- Point de vue – La filière animation en avant
- Album de … – Billard Lafuge à Miribel-les-Échelles
- Infos pratiques des services petite enfance, déchets, économie et urbanisme.





