Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 mai 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 19-92 prise en charge des frais relatifs au congrès de l’ADCF
• 19-93 DM 1 budget général
• 19-94 DM 1 budget annexe déchets
• 19-95 Convention 2019 Espaces Info Energies et Point Info Energie
• 19-96 Annexe RPQS SPANC
• 19-96 RPQS SPANC
• 19-97 marché de collecte des déchets recyclables en apport volontaire
• 19-98 marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-Guiers
• 19-99 signature convention CCCC – EcoDDS
• 19-100 Annexe RPQS Déchets
• 19-100 RPQS Déchets

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 9 mai 2019.

Convocation

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 19-82 B Nouvel arrêt du projet de PLUi-H valant SCOT
• 19-82 Nouvel arrêt du projet de PLUi-H valant SCOT
• 19-83 Tranche 3 du Pôle tertiaire – Choix du Maître d’Oeuvre
• 19-84 Remplacement du poste de refoulement ZI Chartreuse Guiers – Choix des entreprises
• 19-85 Versement subvention à Chartreuse Tourisme 2019
• 19-86 Convention Prodépare Entretien des sentiers 2019
• 19-87 Annexe statuts du SIAGA
• 19-87 Modification des statuts du SIAGA
• 19-88 TEPCV Fonds de soutien à la rénovation de l’éclairage public
• 19-89 Associations Enfance Jeunesse – versement 20%
• 19-90 Annexe Convention Tripartite CD 38 + PAJ + CCCC
• 19-90 Convention Tripartite CD 38 + PAJ + CCCC
• 19-91 Annexe Enfance Jeunesse Convention de fonctionnement et de financement 2018 2021
• 19-91 Enfance Jeunesse Convention de fonctionnement et de financement 2018 2021

En consultation, le relevé de décisions, les délibérations du Conseil communautaire et le rapport d’orientations budgétaires du 19 mars 2019.

Convocation

Relevé de décisions

Compte Rendu

Rapport d’Orientations Budgétaires 

Tableau récapitulatif des délibérations

Délibérations

• 19_05 Mandatement donné au CDG 38 afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur
• 19_06 Conv . Convention avec l’association Intersignes – Spectacle Des hommes derrière l’histoire, ossature de la fête – Tresors de Chartreuse
• 19_06 Convention avec l’association Intersignes – Spectacle Des hommes derrière l’histoire, ossature de la fête – Tresors de Chartreuse
• 19_07 Débat d’orientations budgétaires 2019
• 19_07 ROB _ Débat d’orientations budgetaires 2019
• 19_08 Ouverture ligne de trésorie interactive pour le budget général
• 19_09 Ouverture de crédit avant le vote du bidget primitif 2019
• 19_10 Renouvellement du véhicule du Bébébus
• 19_11 RAM 2019- Aide forfaitaire annuelle du Département de l’Isère
• 19_12 Charte du groupe reseau – Programme Handicap et accueil des enfants à besoins spécifiques – Année 2019
• 19_12 Programme Handicap et accueil des enfants à besoins spécifiques – Année 2019
• 19_13 Conseil Départemental Isère – Soutien aux EAJE 2019
• 19_14 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif Leader-Fond Feader-SARL Unique GARANTEC
• 19_15 Soutien fiancier 1er salon Territoire Chartreuse
• 19_15B Soutien financier pour la préparation et l’organisation du 1er salon Territoire Chartreuse
• 19_16 Conv . Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – Maison de l’Emploi
• 19_16 Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – Maison de l’Emploi
• 19_17 Conv . Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – refacturation des service de la Maison de l’Emploi
• 19_17 Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – refacturation des service de la Maison de l’Emploi
• 19_18 Avenant portant dur l’article 3 mission de la commune de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations d’urbanisme mutualisé
• 19_18 Avenant portant dur l’article 3 mission de la commune de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations
• 19_19 Marché . Avenant N°1 PLANED – Mission études complémentaires PLUi-H Coeur de Chartreuse
• 19_20 Avenant N°2 EPODE – Marché Elaboration du PLUi-H Coeur de Chartreuse
• 19_20 Marché . Avenant N°2 EPODE – Marché Elaboration du PLUi-H Coeur de Chartreuse
• 19_21 Avenant N°3 au Marché – Cartographie des aléas naturels prévisibles pour la commune de Corbel – avec le RTM
• 19_21 Marché . Avenant N°3 au Marché – Cartographie des aléas naturels prévisibles pour la commune de Corbel – avec le RTM
• 19_22 Conv . Validation de la convention de partenariat avec le SEDI 38 concernant l’Assistance au Projet d’urbanisme
• 19_22 Validation de la convention de partenariat avec le SEDI 38 concernant l’Assistance au Projet d’urbanisme
• 19_23 Cirque de St Meme – Plages d’ouverture du Péage 2019
• 19_24 Cirque de St Meme – Tarifs de Sttionnement a compter de 2019
• 19_25 Signature de la convention de surveillance du Cirque de St Meme avec l’ONF
• 19_26 Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif AIDA – GAEC des Bugnons La Bauche
• 19_27 Attribution des Sub 2019 – VTT Chartreuse
• 19_28 Attribution des Sub 2019 – Ski Nordique Chartreuse
• 19_29 Attribution des Sub 2019 – Association Chartreuse Sport Nature
• 19_30 Attribution des Sub 2019 – Association Chartreuse Montagne
• 19_31 Attribution des Sub 2019 – Association Ski Club Entremont Le Vieux
• 19_32 Attribution des Sub 2019 – Comité des fêtes d’Entre Deux Guiers Les Echelles
• 19_33 Attribution des Sub 2019 – Artistes de Chartreuse
• 19_34 Attribution des Sub 2019 – Ouest Américain
• 19_35 Attribution des Sub 2019 – Corac
• 19_36 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Nordique
• 19_37 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Tourisme
• 19_38 Attribution des Sub 2019 – Bruit de Court
• 19_39 Attribution des Sub 2019 – Nuits d’été
• 19_40 Attribution des Sub 2019 – Club des Sports Saint Pierre de Chartreuse
• 19_41 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Gaming
• 19_42 Attribution des Sub 2019 – Sou des écoles et du collège de Saint Laurent du Pont
• 19_43 Attribution des Sub 2019 – AADEC
• 19_44 Attribution des Sub 2019 – Radio Couleur Chartreuse
• 19_45 Attribution des Sub 2019 – Instinc’taf

En consultation, le relevé de décisions et les délibérations du Conseil communautaire du 24 décembre 2019.

Convocation

Relevé de décisions

Compte-Rendu

Délibérations

• Accord cadre relatif à la fourniture et livraison de carburants station service Entremonts
• Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLUi H valant SCOT
• Exploitation de la station du Granier
• Subventions aux associations Enfance Jeunesse 1er versement 2019

En consultation, le relevé de décisions et les délibérations du Conseil communautaire du 20 décembre 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Modalités de reversement du FDPTP
• Arrêt des frais de maîtrise d’oeuvre Ets Cottavoz sur la base des APD
• Création du budget annexe déchets
• Vote du budget annexe déchets 2019
• Requalification d’une subvention en avance du budget général 2012 au budget annexe ZI
• DM N° 3 du budget général
• DM N° 2 du budget annexe SPANC
• DM N° 3 du budget annexe coopérative
• Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce en application de la Loi NOTRe
• Abondement au prêt d’honneur Initiative Savoie – Avant-Pays Savoyard – Chartreuse
• Reversement subvention du département de la Savoie aux associations jeunesse
• Convention entre le département de l’Isère, le PAJ et la CC Coeur de Chartreuse
• Avenant au marché de collecte OM
• Eclairage public
• TEPCV – Fonds de soutien à la rénovation de l’éclairage public – attribution d’aides
• Proposition de partenariat avec la SAS PGCM Entre Monts Vélos

En consultation, le relevé de décisions et les délibérations du Conseil communautaire du 6 décembre 2018.

Convocation

Relevé décisions

Délibérations

• Opah avant pays savoyard avenant de prolongation
• Convention avec l’Aadec gestion de l’espace multi-activité
• Convention annuelle de mutualisation de moyens avec le parc de chartreuse
• Versement indemnité de conseil au comptable du Trésor
• Transfert du budget général coopérative laitière des opérations comptables
• Dm n°1 budget annexe spanc
• Dm n°1 budget annexe immeuble de bureaux
• Dm n°1 budget annexe coopérative laitière
• Dm n°1 budget annexe station-service
• Dm n°2 budget général
• Adhésion France Locale modification
• Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif leader – fonds Feader – Sarl Fagot Revurat
• Projet de réaménagement du chalet bleu demande de subvention
• Tarifs déchèteries 2019
• Tarifs redevance spéciale 2019
• Tarifs redevance spéciale gens du voyage
• Convention CCCC-CSPG – journée de la mobilité
• Marché de travaux  Accès de Chapareillan abandon des pénalités de retard
• Aida convention de versement de l’aide
• Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif aida – L.Bonnel de st pierre de Genebroz
• Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif aida – C.Maltret d’Entre deux Guiers
• Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif aida – S.Muraz St Pierre d’Entremont
• Renouvellement de la mission de l’architecte conseil sur les communes d’Entre deux Guiers, Miribel les Échelles et Saint Joseph de Rivière
• Avenant portant sur l’art 10 dispositions financières de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations d’urbanisme mutualisé
• Proposition d’une assurance
• Classement de l’office de tourisme
• Taxe de séjour – modalité de collecte se substitue à la délibération N°18-072

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 25 octobre 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Convention de gestion de l’assainissement de la ZI Chartreuse-Guiers avec la commune de SLDP
• Actualisation de la convention de dématérialisation avec le CDG 38
• Convention d’adhésion au SIT du Parc de Chartreuse 2018
• Marché de travaux Atelier communautaire – Abandon des pénalités de retard
• Adhésion à France Locale
• Création d’un poste de Technicien Principal 2e classe
• Régie de recettes prolongée pour l’encaissement de la taxe de séjour et délégation de sa collecte
• Tarifs location Pôle Tertiaire
• Marché de maîtrise d’œuvre station de relevage des eaux usées ZI Chartreuse-Guiers
• Convention de fonctionnement et financement des associations Enfance Jeunesse
• Versement des soldes de subventions aux associations Enfance Jeunesse
• Approbation des statuts de CISALB
• Adhésion au CISALB à compter du 01 01 2019 et transfert compétence Gemapi
• Modification de l’intérêt communautaire en matière de compétence optionnelle Protection et mise en valeur de l’environnement
• Désignation des élus pour représentation de l’intercommunalité au Conseil syndical du CISALB
• Marché de travaux coopérative laitière – Abandon des pénalités de retard
• Plan Pastoral Territorial Marché de travaux accès Alpage de Chapareillan

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 20 septembre 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Achat terrains Saint Priest
• Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP)
• Aide financière du CD 73
• Augmentation financière assurance risques statutaires
• Avenant contrat MO réhabilitation parking Désert Entremont
• Avenant n°1 profil études
• C° communes accueil bébébus
• C° fond de concours PLUi
• C° gestion assainissement Aiguenoire
• C° IGESA été 2018
• C°-ONF-mise-à-dispo-terrain-des-ruines-du-Château-de-Montbel
• C° partenaires salon petite enfance
• C° portage EPFL – COTTAVOZ
• C° SEDI assistance projets urbanisme
• Création de poste adjoint animation
• Création taxe GEMAPI
• DM n°1 budget annexe coop. laitière
• DM n°1 budget général
• Evolution modalité de collecte de taxe de séjour
• Exonération TEOM 2019
• Fixation produit taxe GEMAPI
• Mission architecte conseiller M. Yves MERCIER
• Mission architecte conseiller Mme Laetitia ARNOUX
• Modification attributions compensations GEMAPI
• Modification statuts Savoie Déchets
• Signature avenant contrat EcoMobilier
• Signature c° CAUE 73 mission architecte conseil
• Subv. LEADER FONDS FEADER – SAS SELO
• Tarif envoi redevances nordiques saison 2018-2019
• Tarifs location matériel nordique saison 2018-2019
• Tarifs nordique saison 2018-2019
• Vente terrains ZI Chartreuse Guiers – BECKER
• Volet 3 CTJ soutien Cultur’Eco

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 25 juin 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Avenant bail emphytéotique coop. laitière Entremonts
• Vote taux CFE 2018
• Versement subv. associations enfance jeunesse
• Vente terrain SCI Les Jardins de Grange Venin
• Vente terrain SCI Les Bauches
• Vente terrain SCI Les Bauches – ANNULE ET REMPLACE
• Travaux isolation gite Désert Entremont
• Subv. LEADER SAS LA FABRIQUE DU SKI
• Subv. LEADER SARL CARTUS
• Rapport d’activités des services 2017
• Rapport annuel service SPANC 2017
• Rapport annuel service déchets 2017
• RAM renouvellement c° objectifs CAF
• Modification règlement AIDA
• Marché réhabilitation parking Désert Entremont
• Guide de collecte 2018
• Désignation représentants SEDI
• Désignation représentants PnrC
• Création de postes
• CRAC ZA Champ Perroud 2017
• Contrat territorial jeunesse
• C° médiation préalable CDG 38

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 24 mai 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Acquisition parcelle station relevage Aiguenoire
• Appel à projet MILDECA 2018
• Avenant c° s. mutualisé ADS
• C° cadre partenariat AURG
• C° région aides économiques loi NOTRe
• Demande soutien financier programme handicap
• Désignation représentants au SIAGA
• Dissolution SIVOM Les Echelles
• Groupement commandes siège OTi et PnrC
• Modification simplifiée PLU St Pierre d’Entremont (73)
• Modification statuts SIAGA
• PLUi-H études compl. marché à bons de commandes
• Schéma départemental accessibilité s. public de la Savoie
• Travaux pastoraux La Ménardière Entremont le Vieux
• Versement subv. Chartreuse tourisme 2018