Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 19 décembre 2019.
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5 décembre 2019
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 05 décembre 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-149 – Avenant n°1 CAR
- 19-150 – Marchés assurances
- 19-151 – Motion ADCF
- 19-152 – Subv. LEADER SAS Les Filets DO
- 19-153 – Subv. LEADER SAS Unique Abritrium
- 19-154 – Participation Salon de territoire 2020
- 19-155 – Demande subv. extension pôle tertiaire et espace coworking
- 19-156 – DM n°4 budget général
- 19-157 – Transfert biens déchets budget gé. au budget annexe déchets
- 19-158 – Durée amortissement budget annexe déchets
- 19-159 – Chèque Chartreuse pour les agents
- 19-160 – Modification régime indemnitaire CCCC
- 19-161 – Tarifs redevance spéciale 2020
- 19-162 – Règlement intérieur de la déchèterie
- 19-163 – Tarifs professionnels déchèterie 2020
- 19-164 – Accueil de l’amiante en déchetterie
- 19-165 – Modification du règlement de service SPANC
- 19-166 – Foncier pour la construction du siège de l’OTi et de la maison du PNRC
- 19-167 – Dépôt de permis de construire OTi et Maison du Parc
- 19-168 – Demande subv. construction OTi et Maison du PnrC
- 19-169 – Participation 2ème éd. Trésors de Chartreuse
7 novembre 2019
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 07 novembre 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-136 – Transformation SIAGE en EPAGE
- 19-137 – Adhésion service RGPD d’AGATE
- 19-138 – Dépôt PC pôle tertiaire
- 19-139 – Subv. LEADER EI Laurie MAGNIEN
- 19-140 – Demande subv. réhabilitation COTTAVOZ
- 19-141 – Non valeurs budget principal
- 19-142 – Non valeurs budget annexe SPANC
- 19-143 – C° mutualisation moyens PNRC 2019
- 19-144 – Adhésion C° participation CDG38 mutuelle santé et prévoyance
- 19-145 – Plan de formation mutualisé collectivités moins de 50 agents
- 19-146 – Demande de subvention CTS Voironnais Chartreuse pour le CRPE
- 19-147 – Contrat collecte ECO MOBILIER 2019
- 19-148 – C° occupation Maison du Guiers OTi
26 septembre 2019
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 26 septembre 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-118 – Mandat élus participation instances
- 19-119 – Avenant n°1 station refoulement ZI
- 19-120 – Participation à la Lutte contre le Frelon asiatique
- 19-121 – C° tripartite versement aides SICA du Granier
- 19-122 – CRAC ZA Champ Perroud 2018
- 19-123 – DM n°1 budget annexe ZI – ZA
- 19-124 – DM n°1 budget annexe coop. laitière
- 19-125 – DM n°1 budget annexe imm. bureaux
- 19-126 – DM n°3 budget principal
- 19-127 – Attributions compensations 2018
- 19-128 – Subv°Chartreuse Basket club 2019
- 19-129 – Adhésion assurance risques statutaires du CDG38
- 19-130 – Exonération TEOM 2020
- 19-131 – Modification tarifs taxe de séjour
- 19-132 – Tarifs redevances nordiques saison 2019-2020
- 19-133 – Assurance ski de fond
- 19-134 – C°exploitation temporaire station du Granier
- 19-135 – TEPCV Fond soutien rénovation éclairage public
18 juillet 2019
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 18 juillet 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-117 Avenant n°3 marché « Elaboration du PLUI H Cœur de Chartreuse »
- 19-116 Avenant n°2 marché « Préfiguration des schémas directeurs de gestion de l’eau potable, des eaux usées et pluviales à l’échelle du Cœur de Chartreuse »
- 19-115 Convention avec EcoDDS
- 19-114 DM n°2 budget général
- 19-113 Marché maitrise d’œuvre pour le rehaussement du pont – ZI Chartreuse Guiers
- 19-112 Avenant c° @ctes Préfecture
- 19-111 DSP exploitation du ski alpin et des remontées mécaniques de la station du Granier
- 19-110 Modification statuts EPIC domaines skiable Cœur de Chartreuse
- 19-109 Bail de location plateforme bois énergie – Entreprise Multi Trans Savoie (MTS)
- 19-108 Subvention LEADER – Fond FEADER – SAS GT MENUISERIE
- 19-107 Convention de sponsoring Jules Lapierre
- 19-106 feuille de route opérationnelle tourisme
- 19-105 Subv. réaménagement Chalet Bleu
- 19-104 Projet établissement Bébébus 2019-2026
- 19-103 C° IGESA ALSH 19-102b Subv. enfance jeunesse soldes 2019
- 19-102 Subv. enfance jeunesse soldes 2019
- 19-101 CTJ process
23 mai 2019
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 mai 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-92 prise en charge des frais relatifs au congrès de l’ADCF
- 19-93 DM 1 budget général
- 19-94 DM 1 budget annexe déchets
- 19-95 Convention 2019 Espaces Info Energies et Point Info Energie
- 19-96 Annexe RPQS SPANC
- 19-96 RPQS SPANC
- 19-97 marché de collecte des déchets recyclables en apport volontaire
- 19-98 marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-Guiers
- 19-99 signature convention CCCC – EcoDDS
- 19-100 Annexe RPQS Déchets
- 19-100 RPQS Déchets
9 mai 2019
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 9 mai 2019.
Convocation
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-82 B Nouvel arrêt du projet de PLUi-H valant SCOT
- 19-82 Nouvel arrêt du projet de PLUi-H valant SCOT
- 19-83 Tranche 3 du Pôle tertiaire – Choix du Maître d’Oeuvre
- 19-84 Remplacement du poste de refoulement ZI Chartreuse Guiers – Choix des entreprises
- 19-85 Versement subvention à Chartreuse Tourisme 2019
- 19-86 Convention Prodépare Entretien des sentiers 2019
- 19-87 Annexe statuts du SIAGA
- 19-87 Modification des statuts du SIAGA
- 19-88 TEPCV Fonds de soutien à la rénovation de l’éclairage public
- 19-89 Associations Enfance Jeunesse – versement 20%
- 19-90 Annexe Convention Tripartite CD 38 + PAJ + CCCC
- 19-90 Convention Tripartite CD 38 + PAJ + CCCC
- 19-91 Annexe Enfance Jeunesse Convention de fonctionnement et de financement 2018 2021
- 19-91 Enfance Jeunesse Convention de fonctionnement et de financement 2018 2021
19 mars 2019
En consultation, le relevé de décisions, les délibérations du Conseil communautaire et le rapport d’orientations budgétaires du 19 mars 2019.
Convocation
Relevé de décisions
Compte Rendu
Rapport d’Orientations Budgétaires
Tableau récapitulatif des délibérations
Délibérations
- 19_05 Mandatement donné au CDG 38 afin de développer une convention de participation de protection sociale complémentaire avec participation employeur
- 19_06 Conv . Convention avec l’association Intersignes – Spectacle Des hommes derrière l’histoire, ossature de la fête – Tresors de Chartreuse
- 19_06 Convention avec l’association Intersignes – Spectacle Des hommes derrière l’histoire, ossature de la fête – Tresors de Chartreuse
- 19_07 Débat d’orientations budgétaires 2019
- 19_07 ROB _ Débat d’orientations budgetaires 2019
- 19_08 Ouverture ligne de trésorie interactive pour le budget général
- 19_09 Ouverture de crédit avant le vote du bidget primitif 2019
- 19_10 Renouvellement du véhicule du Bébébus
- 19_11 RAM 2019- Aide forfaitaire annuelle du Département de l’Isère
- 19_12 Charte du groupe reseau – Programme Handicap et accueil des enfants à besoins spécifiques – Année 2019
- 19_12 Programme Handicap et accueil des enfants à besoins spécifiques – Année 2019
- 19_13 Conseil Départemental Isère – Soutien aux EAJE 2019
- 19_14 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif Leader-Fond Feader-SARL Unique GARANTEC
- 19_15 Soutien fiancier 1er salon Territoire Chartreuse
- 19_15B Soutien financier pour la préparation et l’organisation du 1er salon Territoire Chartreuse
- 19_16 Conv . Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – Maison de l’Emploi
- 19_16 Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – Maison de l’Emploi
- 19_17 Conv . Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – refacturation des service de la Maison de l’Emploi
- 19_17 Convention Communauté de communes Coeur de Chartreuse – refacturation des service de la Maison de l’Emploi
- 19_18 Avenant portant dur l’article 3 mission de la commune de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations d’urbanisme mutualisé
- 19_18 Avenant portant dur l’article 3 mission de la commune de la convention entre la CCCC et les communes pour l’instruction des autorisations
- 19_19 Marché . Avenant N°1 PLANED – Mission études complémentaires PLUi-H Coeur de Chartreuse
- 19_20 Avenant N°2 EPODE – Marché Elaboration du PLUi-H Coeur de Chartreuse
- 19_20 Marché . Avenant N°2 EPODE – Marché Elaboration du PLUi-H Coeur de Chartreuse
- 19_21 Avenant N°3 au Marché – Cartographie des aléas naturels prévisibles pour la commune de Corbel – avec le RTM
- 19_21 Marché . Avenant N°3 au Marché – Cartographie des aléas naturels prévisibles pour la commune de Corbel – avec le RTM
- 19_22 Conv . Validation de la convention de partenariat avec le SEDI 38 concernant l’Assistance au Projet d’urbanisme
- 19_22 Validation de la convention de partenariat avec le SEDI 38 concernant l’Assistance au Projet d’urbanisme
- 19_23 Cirque de St Meme – Plages d’ouverture du Péage 2019
- 19_24 Cirque de St Meme – Tarifs de Sttionnement a compter de 2019
- 19_25 Signature de la convention de surveillance du Cirque de St Meme avec l’ONF
- 19_26 Subvention à l’investissement et à l’installation dans le cadre du dispositif AIDA – GAEC des Bugnons La Bauche
- 19_27 Attribution des Sub 2019 – VTT Chartreuse
- 19_28 Attribution des Sub 2019 – Ski Nordique Chartreuse
- 19_29 Attribution des Sub 2019 – Association Chartreuse Sport Nature
- 19_30 Attribution des Sub 2019 – Association Chartreuse Montagne
- 19_31 Attribution des Sub 2019 – Association Ski Club Entremont Le Vieux
- 19_32 Attribution des Sub 2019 – Comité des fêtes d’Entre Deux Guiers Les Echelles
- 19_33 Attribution des Sub 2019 – Artistes de Chartreuse
- 19_34 Attribution des Sub 2019 – Ouest Américain
- 19_35 Attribution des Sub 2019 – Corac
- 19_36 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Nordique
- 19_37 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Tourisme
- 19_38 Attribution des Sub 2019 – Bruit de Court
- 19_39 Attribution des Sub 2019 – Nuits d’été
- 19_40 Attribution des Sub 2019 – Club des Sports Saint Pierre de Chartreuse
- 19_41 Attribution des Sub 2019 – Chartreuse Gaming
- 19_42 Attribution des Sub 2019 – Sou des écoles et du collège de Saint Laurent du Pont
- 19_43 Attribution des Sub 2019 – AADEC
- 19_44 Attribution des Sub 2019 – Radio Couleur Chartreuse
- 19_45 Attribution des Sub 2019 – Instinc’taf
24 janvier 2019
En consultation, le relevé de décisions et les délibérations du Conseil communautaire du 24 décembre 2019.
Convocation
Relevé de décisions
Compte-Rendu
Délibérations
20 décembre 2018
En consultation, le relevé de décisions et les délibérations du Conseil communautaire du 20 décembre 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Modalités de reversement du FDPTP
- Arrêt des frais de maîtrise d’oeuvre Ets Cottavoz sur la base des APD
- Création du budget annexe déchets
- Vote du budget annexe déchets 2019
- Requalification d’une subvention en avance du budget général 2012 au budget annexe ZI
- DM N° 3 du budget général
- DM N° 2 du budget annexe SPANC
- DM N° 3 du budget annexe coopérative
- Définition de l’intérêt communautaire en matière de politique locale du commerce en application de la Loi NOTRe
- Abondement au prêt d’honneur Initiative Savoie – Avant-Pays Savoyard – Chartreuse
- Reversement subvention du département de la Savoie aux associations jeunesse
- Convention entre le département de l’Isère, le PAJ et la CC Coeur de Chartreuse
- Avenant au marché de collecte OM
- Eclairage public
- TEPCV – Fonds de soutien à la rénovation de l’éclairage public – attribution d’aides
- Proposition de partenariat avec la SAS PGCM Entre Monts Vélos