Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_27 Règlement financier et budgétaire M57 de la CC Cœur de Chartreuse
24_28 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2024
24_29 Vote du compte de gestion du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_30 Vote du compte  administratif du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_31 Affectation des résultats du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_32 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Zones industrielles et artisanales
24_33 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_34 Vote du compte  administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_35 Affectation des résultats du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_36 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Immeuble de bureaux
24_37 Vote du compte de gestion du budget annexe Station-service 2023
24_38 Vote du compte  administratif du budget annexe Station-service  2023
24_39 Affectation des résultats du budget annexe Station-service 2023
24_40 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Station-service
24_41 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2023
24_42 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2023
24_43 Affectation de résultats budget annexe SPANC 2023
24_44 Budget Primitif 2024 – Budget annexe SPANC
24_45 Vote du compte de gestion du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_46 Vote du compte administratif du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_47 Affectation de résultats du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_48 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Coopérative laitière
24_49 Vote du compte de gestion du budget annexe Cottavoz 2023
24_50 Vote du compte administratif du budget annexe Cottavoz 2023
24_51 Affectation de résultats du budget annexe Cottavoz 2023
24_52  Budget Primitif 2024 – Budget annexe Cottavoz
24_53 Vote du compte de gestion du budget annexe Déchets 2023
24_54 Vote du compte administratif du budget annexe Déchets 2023
24_55 Affectation de résultats du budget annexe déchets 2023
24_56  Vote du taux de la TEOM 2024
24_57 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Déchets
24_58 Vote du compte de gestion du budget annexe Ski Alpin 2023
24_59 Vote du compte administratif du budget annexe Ski Alpin 2023
24_60 Affectation de résultats du budget annexe Ski alpin 2023
24_61 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Ski alpin
24_62 Vote du compte de gestion du budget Principal 2023
24_63 Vote du compte administratif du budget Principal 2023
24_64 Vote du taux des 4 Taxes
24_65 Affectation de résultats du budget général
24_66 Budget Primitif 2024 – Budget général
24_67 Avenant n°1 au marché de Contrôle technique – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_68 Avenants de travaux – – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_69 Création de poste pour le recrutement d’un chargé de Coopération Inclusion
24_70 Création de poste pour le recrutement d’un technicien SPANC
24_71 Friche Papèterie + Devis pour les permis d’aménager et le dossier Loi sur l’eau
24_72 Subvention CCCC pour le projet d’investissement de l’épicerie Papilles et Papote (Entre-deux-Guiers)
24_73 DUP Extension Grange Venin
24_74 Protocole d’accord – Ligue contre le Cancer
24_75 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie – Annule et remplace délib N° 24_20
24_76 Demande de subvention en faveur de la mobilité vélo au Département de l’Isère
24_77 Convention tripartite d’objectifs et de financements 2024 avec l’ASDER et l’AGEDEN + annexe
24_78 ZAEnR – Concertation intercommunale
24_79 Modification du règlement des aides agricoles à l’installation et à l’investissement
24_80 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2024
24_81 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du site avec l’ONF
24_82 Cirque de Saint Même – tarifs de stationnement à compter de 2024
24_83 Convention d’objectifs et moyens OT intercommunal + annexe
24_84 Convention Emplois verts pour l’entretien des sentiers PDIPR + annexe
24_85 Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG 38

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_01 Proposition d’avenant à la convention de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_02 Approbation du principe de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_03 Proposition de convention de mise à disposition d’un bureau au groupement des paysans, artisans et créateurs de Chartreuse
24_04 Débat d’Orientation budgétaire
24_05 Cofinancement pour le poste de chef de projet territoire d’Industrie 2024-2027
24_06 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant De la Cuche à l’assiette
24_07 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant Le Montagnard
24_08 Avenant à la convention Aides aux entreprises entre la CC Cœur de Chartreuse et la Région AURA
24_09 Convention de partenariat entre l’antenne Savoie de l’agence économique régionale et les interlocuteurs de l’ Avant-pays Savoyard Chartreuse
24_10 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 1er versement
24_11Convention tripartite Animation et prévention Département 38
24_12 Convention de mise à dispositions de locaux dans le cadre de la démarche Handicap
24_13 Subventions aux associations petite Enfance 2024 – 1er versement
24_14 Sollicitation CAF – REAAP Isère 2024
24_15 Sollicitation Département Isère – Soutien financier RPE 2024
24_16 Sollicitation Dpt 38 pour EAJE 2024
24_17 Sollicitation Département Isère – Soutien financier Territoire Voironnais Chartreuse 2024
24_18 Sollicitation Département Savoie – Territoire Avant-Pays Savoyard 2024
24_19 MSA Alpes du Nord – Dispositif « Bien grandir en milieu rural »
24_20 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie
24_21 Tarif professionnel déchèterie – Bois aggloméré
24_22 Convention de participation pour la refacturation des séances de Savoir Rouler à Vélo
24_23 Demande de subvention en faveur de la mobilité au Département Savoie via le contrat Territoire de Savoie
24_24 Convention Avenir Montagne Mobilités avec l’ANCT – Avenant n°1 de prolongation
24_25 Occupation temporaire du domaine public pour production d’électricité photovoltaïque – Choix du délégataire
24_26 Protocole d’accord transactionnel
…

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_181 Subventions événementielles complémentaires
• 23_182 Avenant 2022 convention partenariat Parc de Chartreuse
• 23_183 CRAC Champ Perroud
• 23_184 Avenant n° 1 OPC Maison du Parc et OTi
• 23_185 Maîtrise d’œuvre ZA La Papeterie
• 23_186 DM N° 3 Budget général
• 23_187 DM N° 2 Budget annexe Immeuble de Bureaux
• 23_188 DM N°1 Budget annexe Cottavoz
• 23_189 Avenant AURG
• 23_190 Tarifs espace Nordique saison 2023-2024
• 23_191 Tarifs Alpin Désert d’Entremont 2023-2024
• 23_192 Accords commerciaux des assurances proposées aux clients du Désert d’Entremont
• 23_193 Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2023-2024
• 23_194 Homologation des tarifs du domaine skiable du Planolet
• 23_195 2nd versement 2023 – Association Sac à Jouets
• 23_196 Accord de principe sur le renouvellement du contrat de prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) pour la filière REP Ameublement
• 23_197 Clôture de la procédure de DSP pour la station de Saint-Pierre-de-Chartreuse

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 3 octobre 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_151 Désignation des représentants de la CC Cœur de Chartreuse au conseil syndical du Parc de Chartreuse
• 23_152 Avenant à la convention de dématérialisation des actes de la Préfecture
• 23_153 MAM Convention de coopération
• 23_154 Convention de partenariat entre la CC Cœur de Chartreuse et Radio Couleur Chartreuse
• 23_155 Création de poste de catégorie Technicien de Service Public d’Assainissement Non Collectif
• 23_156 Chèques Cœur de Chartreuse
• 23_157 Remboursement des frais des agents liés aux missions
• 23_158 Modification de la Charte Télétravail
• 23_159 DM N° 1 budget annexe station-service
• 23_160 DM N° 1 budget annexe Coopérative laitière
• 23_161 DM N° 2 budget général
• 23_162 Affectation de résultats du budget annexe ski alpin de la CC Cœur de Chartreuse
• 23_163 DM N°2 budget ski alpin
• 23_164 Admissions en non-valeurs budget déchets
• 23_165 Admissions en non-valeurs budget général
• 23_166 Convention avec les GDS Isère et Savoie pour la destruction de nids de frelons asiatiques
• 23_167 Changement de structure pour l’architecte conseil
• 23_168 Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2023-2024
• 23_169 Convention d’exploitation temporaire du domaine skiable du Planolet
• 23_170 Exonérations de TEOM 2024
• 23_171 Choix du bureau d’étude pour l’accompagnement du transfert Eau et Assainissement
• 23_172 CD 73 Contrat territorial Jeunesse 2023-2027
• 23_173 Démarche Handicap Charte Groupe réseau 2023
• 23_174 Démarche Handicap – Partenariat Pôle Ressources Handicap Carrousel
• 23_175 Bébébus Règlement de fonctionnement
• 23_176 Bébébus Projet d’établissement 2022-2025 et protocoles
• 23_177 Action de sensibilisation – Inclusion sollicitation des communes
• 23_178 Service RPE Saint-Christophe-la-Grotte Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes
• 23_179 Service RPE Saint-Thibaud-de-Couz Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes
• 23_180 Service RPE Entremont-le-Vieux Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 juillet 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_129-DM n°1 budget général
• 23_130-DM n°1 budget annexe ski alpin

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 13 juin 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_128 – Subv° investissement disp. REGION Halles de Chartreuse
• 23_127 – Avenant contrat papiers CITEO 2023
• 23_126 – Avenant contrat emballages CITEO 2023
• 23_125 – RQPS service déchets 2022
• 23_124 – Avenant c° DSP gite et restaurant Désert Entremont
• 23_123 – C° fonctionnement et fincancement Sac à Jouets 2023
• 23_122 – C° mise a dispo ALSH interco SPE 73
• 23_121 – 2nd versement assoc° CSPG
• 23_120 – 2nd versement assoc° PAJ et AADEC
• 23_119 – Refacturation arceaux stationnement vélo
• 23_118 – Refacturation Pnrc achat matériel pédagogique vélo
• 23_117 – Refacturation séances savoir rouler à vélo
• 23_116 – Avis concertation ZFE métropole grenobloise
• 23_115 – Autorisation création emplois agent social bébébus
• 23_114 – Autorisation création emplois éducateur jeunes enfants bébébus
• 23_113 – Autorisation création emplois renfort services techniques
• 23_112 – Création emploi non permanent eau et assainissement
• 23_111 – Mise en place nomenclature comptable M57
• 23_110 – DM n°1 budget annexe déchets
• 23_109 – RQPS service SPANC 2022 2
• 3_108 – Avenants marchés travaux 3e tranche pôle tertiaire
• 23_107 – CRAC SSDS 2022
• 23_106 – Désignation représentant TE38
• 23_105 – Désignation représentant FDIAA
• 23_104 – Désignation représentant OTi
• 23_103 – Désignation membres commission DSP
• 23_102 – Désignation représentant Maison de l’emploi
• 23_101 – Désignation représentant comité LEADER PnrC
• 23_100 – Programmation LEADER 2023-2027 GAL Entre lacs et montagnes

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 09 mai 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_079_Extension Pôle tertiaire – Avenants marchés de travaux
• 23_080_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lot terrassement
• 23_081_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lots chape et plomberie
• 23_082_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lot carrelage
• 23_083_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants contrat AMO
• 23_084_Convention de travaux de déconstruction de la papèterie des Deux-Guiers_EPFL Savoie
• 23_085_Avenant à la convention de partenariat Maison de l’Emploi
• 23_086_Subventions événementielles et hors cadres 2023
• 23_087_Subvention 2023 – Histoires en fêtes – Rencontres médiévales en Chartreuse
• 23_088_Subvention 2023 – Corac Rallye de Chartreuse
• 23_089_Subvention 2023 – Chartreuse Tourisme Le Grand Duc
• 23_090_Subvention 2023 – Instinctaf Zygomatic festival
• 23_091_Subvention 2023 – Centre social des Pays du Guiers Festy familles
• 23_092_ DM N°1 -Budget annexe Immeuble de bureaux
• 23_093_Garantie Agence France Locale
• 23_094_Dissolution Budget annexe Domaines skiables
• 23_095_SPPEH – Conventions 2023 Départements Isère et Savoie en faveur de la Transition énergétique
• 23_096_Convention Association Emplois verts entretien des sentiers PDIPR
• 23_097_Accompagnement Nordic France
• 23_098_Acte engagement européen ALCOTRA Front’alpes
• 23_099_Création de poste pour le recrutement de chargé de mission économie mutualisé entre la CCCC et l’association Initiative Pays Voironnais