Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_01 Proposition d’avenant à la convention de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_02 Approbation du principe de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_03 Proposition de convention de mise à disposition d’un bureau au groupement des paysans, artisans et créateurs de Chartreuse
24_04 Débat d’Orientation budgétaire
24_05 Cofinancement pour le poste de chef de projet territoire d’Industrie 2024-2027
24_06 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant De la Cuche à l’assiette
24_07 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant Le Montagnard
24_08 Avenant à la convention Aides aux entreprises entre la CC Cœur de Chartreuse et la Région AURA
24_09 Convention de partenariat entre l’antenne Savoie de l’agence économique régionale et les interlocuteurs de l’ Avant-pays Savoyard Chartreuse
24_10 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 1er versement
24_11Convention tripartite Animation et prévention Département 38
24_12 Convention de mise à dispositions de locaux dans le cadre de la démarche Handicap
24_13 Subventions aux associations petite Enfance 2024 – 1er versement
24_14 Sollicitation CAF – REAAP Isère 2024
24_15 Sollicitation Département Isère – Soutien financier RPE 2024
24_16 Sollicitation Dpt 38 pour EAJE 2024
24_17 Sollicitation Département Isère – Soutien financier Territoire Voironnais Chartreuse 2024
24_18 Sollicitation Département Savoie – Territoire Avant-Pays Savoyard 2024
24_19 MSA Alpes du Nord – Dispositif « Bien grandir en milieu rural »
24_20 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie
24_21 Tarif professionnel déchèterie – Bois aggloméré
24_22 Convention de participation pour la refacturation des séances de Savoir Rouler à Vélo
24_23 Demande de subvention en faveur de la mobilité au Département Savoie via le contrat Territoire de Savoie
24_24 Convention Avenir Montagne Mobilités avec l’ANCT – Avenant n°1 de prolongation
24_25 Occupation temporaire du domaine public pour production d’électricité photovoltaïque – Choix du délégataire
24_26 Protocole d’accord transactionnel
…

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_181 Subventions événementielles complémentaires
• 23_182 Avenant 2022 convention partenariat Parc de Chartreuse
• 23_183 CRAC Champ Perroud
• 23_184 Avenant n° 1 OPC Maison du Parc et OTi
• 23_185 Maîtrise d’œuvre ZA La Papeterie
• 23_186 DM N° 3 Budget général
• 23_187 DM N° 2 Budget annexe Immeuble de Bureaux
• 23_188 DM N°1 Budget annexe Cottavoz
• 23_189 Avenant AURG
• 23_190 Tarifs espace Nordique saison 2023-2024
• 23_191 Tarifs Alpin Désert d’Entremont 2023-2024
• 23_192 Accords commerciaux des assurances proposées aux clients du Désert d’Entremont
• 23_193 Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2023-2024
• 23_194 Homologation des tarifs du domaine skiable du Planolet
• 23_195 2nd versement 2023 – Association Sac à Jouets
• 23_196 Accord de principe sur le renouvellement du contrat de prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) pour la filière REP Ameublement
• 23_197 Clôture de la procédure de DSP pour la station de Saint-Pierre-de-Chartreuse

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 3 octobre 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_151 Désignation des représentants de la CC Cœur de Chartreuse au conseil syndical du Parc de Chartreuse
• 23_152 Avenant à la convention de dématérialisation des actes de la Préfecture
• 23_153 MAM Convention de coopération
• 23_154 Convention de partenariat entre la CC Cœur de Chartreuse et Radio Couleur Chartreuse
• 23_155 Création de poste de catégorie Technicien de Service Public d’Assainissement Non Collectif
• 23_156 Chèques Cœur de Chartreuse
• 23_157 Remboursement des frais des agents liés aux missions
• 23_158 Modification de la Charte Télétravail
• 23_159 DM N° 1 budget annexe station-service
• 23_160 DM N° 1 budget annexe Coopérative laitière
• 23_161 DM N° 2 budget général
• 23_162 Affectation de résultats du budget annexe ski alpin de la CC Cœur de Chartreuse
• 23_163 DM N°2 budget ski alpin
• 23_164 Admissions en non-valeurs budget déchets
• 23_165 Admissions en non-valeurs budget général
• 23_166 Convention avec les GDS Isère et Savoie pour la destruction de nids de frelons asiatiques
• 23_167 Changement de structure pour l’architecte conseil
• 23_168 Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2023-2024
• 23_169 Convention d’exploitation temporaire du domaine skiable du Planolet
• 23_170 Exonérations de TEOM 2024
• 23_171 Choix du bureau d’étude pour l’accompagnement du transfert Eau et Assainissement
• 23_172 CD 73 Contrat territorial Jeunesse 2023-2027
• 23_173 Démarche Handicap Charte Groupe réseau 2023
• 23_174 Démarche Handicap – Partenariat Pôle Ressources Handicap Carrousel
• 23_175 Bébébus Règlement de fonctionnement
• 23_176 Bébébus Projet d’établissement 2022-2025 et protocoles
• 23_177 Action de sensibilisation – Inclusion sollicitation des communes
• 23_178 Service RPE Saint-Christophe-la-Grotte Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes
• 23_179 Service RPE Saint-Thibaud-de-Couz Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes
• 23_180 Service RPE Entremont-le-Vieux Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 juillet 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_129-DM n°1 budget général
• 23_130-DM n°1 budget annexe ski alpin

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 13 juin 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_128 – Subv° investissement disp. REGION Halles de Chartreuse
• 23_127 – Avenant contrat papiers CITEO 2023
• 23_126 – Avenant contrat emballages CITEO 2023
• 23_125 – RQPS service déchets 2022
• 23_124 – Avenant c° DSP gite et restaurant Désert Entremont
• 23_123 – C° fonctionnement et fincancement Sac à Jouets 2023
• 23_122 – C° mise a dispo ALSH interco SPE 73
• 23_121 – 2nd versement assoc° CSPG
• 23_120 – 2nd versement assoc° PAJ et AADEC
• 23_119 – Refacturation arceaux stationnement vélo
• 23_118 – Refacturation Pnrc achat matériel pédagogique vélo
• 23_117 – Refacturation séances savoir rouler à vélo
• 23_116 – Avis concertation ZFE métropole grenobloise
• 23_115 – Autorisation création emplois agent social bébébus
• 23_114 – Autorisation création emplois éducateur jeunes enfants bébébus
• 23_113 – Autorisation création emplois renfort services techniques
• 23_112 – Création emploi non permanent eau et assainissement
• 23_111 – Mise en place nomenclature comptable M57
• 23_110 – DM n°1 budget annexe déchets
• 23_109 – RQPS service SPANC 2022 2
• 3_108 – Avenants marchés travaux 3e tranche pôle tertiaire
• 23_107 – CRAC SSDS 2022
• 23_106 – Désignation représentant TE38
• 23_105 – Désignation représentant FDIAA
• 23_104 – Désignation représentant OTi
• 23_103 – Désignation membres commission DSP
• 23_102 – Désignation représentant Maison de l’emploi
• 23_101 – Désignation représentant comité LEADER PnrC
• 23_100 – Programmation LEADER 2023-2027 GAL Entre lacs et montagnes

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 09 mai 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_079_Extension Pôle tertiaire – Avenants marchés de travaux
• 23_080_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lot terrassement
• 23_081_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lots chape et plomberie
• 23_082_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lot carrelage
• 23_083_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants contrat AMO
• 23_084_Convention de travaux de déconstruction de la papèterie des Deux-Guiers_EPFL Savoie
• 23_085_Avenant à la convention de partenariat Maison de l’Emploi
• 23_086_Subventions événementielles et hors cadres 2023
• 23_087_Subvention 2023 – Histoires en fêtes – Rencontres médiévales en Chartreuse
• 23_088_Subvention 2023 – Corac Rallye de Chartreuse
• 23_089_Subvention 2023 – Chartreuse Tourisme Le Grand Duc
• 23_090_Subvention 2023 – Instinctaf Zygomatic festival
• 23_091_Subvention 2023 – Centre social des Pays du Guiers Festy familles
• 23_092_ DM N°1 -Budget annexe Immeuble de bureaux
• 23_093_Garantie Agence France Locale
• 23_094_Dissolution Budget annexe Domaines skiables
• 23_095_SPPEH – Conventions 2023 Départements Isère et Savoie en faveur de la Transition énergétique
• 23_096_Convention Association Emplois verts entretien des sentiers PDIPR
• 23_097_Accompagnement Nordic France
• 23_098_Acte engagement européen ALCOTRA Front’alpes
• 23_099_Création de poste pour le recrutement de chargé de mission économie mutualisé entre la CCCC et l’association Initiative Pays Voironnais

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 21 mars 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_030 Fixation taxe GEMAPI 2023
• 23_031 Vote compte de gestion budget annexe ZI & ZA 2022
• 23_032 Vote compte adm. budget annexe ZI & ZA 2022
• 23_033 Affectation résultat budget annexe ZI & ZA 2022
• 23_034 Budget primitif budget annexe ZI & ZA 2023
• 23_035 Vote compte de gestion budget annexe imm. de bureaux 2022
• 23_036 Vote compte adm. budget annexe imm. de bureaux 2022
• 23_037 Affectation résultat budget annexe imm. de bureaux 2022
• 23_038 Budget primitif budget annexe imm. de bureaux 2023
• 23_039 Vote compte de gestion budget annexe station service 2022
• 23_040 Vote compte adm. budget annexe station service 2022
• 23_041 Affectation résultat budget annexe station service 2022
• 23_042 Budget primitif budget annexe station service 2023
• 23_043 Vote compte de gestion budget annexe SPANC 2022
• 23_044 Vote compte adm. budget annexe SPANC 2022
• 23_045 Affectation résultat budget annexe SPANC 2022
• 23_046 Budget primitif budget annexe SPANC 2023
• 23_047 Vote compte de gestion budget annexe coop laitière 2022
• 23_048 Vote compte adm. budget annexe coop laitière 2022
• 23_049 Affectation résultat budget annexe coop laitière 2022
• 23_050 Budget primitif budget annexe coop laitière 2023
• 23_051 Vote compte de gestion budget annexe COTTAVOZ 2022
• 23_052 Vote compte adm. budget annexe COTTAVOZ 2022
• 23_053 Affectation résultat budget annexe COTTAVOZ 2022
• 23_054 Budget primitif budget annexe COTTAVOZ 2023
• 23_055 Vote compte de gestion budget annexe déchets 2022
• 23_056 Vote compte adm. budget annexe déchets 2022
• 23_057 Affectation résultat budget annexe déchets 2022
• 23_058 Vote taux TEOM 2023
• 23_059 Budget primitif budget annexe déchets 2023
• 23_060 Vote compte adm. budget annexe ski alpin 2022
• 23_061 Vote compte de gestion budget annexe ski alpin 2022
• 23_062 Vote compte de gestion budget annexe domaines skiables 2022
• 23_063 Vote compte adm. budget annexe domaines skiables 2022
• 23_064 Vote compte de gestion budget principal 2022
• 23_065 Vote compte adm. budget principal 2022
• 23_066 Vote taux taxe foncière propriétés bâties 2023
• 23_067 Vote taux taxe foncière propriétés non bâties 2023
• 23_068 Vote taux taxe CFE 2023
• 23_069 Vote taux taxe habitation 2023
• 23_070 Affectation résultat budget principal avec intégration résultat budget annexe domaines skiables 2022 et résultats EPIC
• 23_071 Budget primitif budget principal 2023
• 23_072 Soutien AIDA exploitation Les Sentiers Sauvages
• 23_073 C° Savoie Nordic perception redevance site nordique des Entremonts
• 23_074 Remboursement operation caisse double paiement pour une même famille
• 23_075 Geste commerciale suite difficultés ouverture domaine skiable 2021-22
• 23_076 DSP gîte restaurant espace nordique Entremonts
• 23_077 Cirque Saint Même plages ouverture péage 2023