Conseil Communautaire du 10.03.2026

En consultation ordre du jour, délibérations et procès-verbaux de séance

26_024 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2026
26_025 CFU du budget Principal 2025
26_026 Vote du taux des taxes 2026
26_027 Affectation de résultats du budget général
26_028 Vote du budget primitif du budget général 2026
26_029 CFU du budget annexe SPANC2025
26_030 Affectation de résultats du budget annexe SPANC 2025
26_031 Vote du budget primitif du budget annexe SPANC 2026
26_032 CFU du budget annexe Coopérative laitière 2025
26_033 Affectation de résultats du budget annexe Coopérative laitière 2025
26_034 Vote du budget primitif du budget annexe Coopérative laitière 2026
26_035 CFU du budget annexe Immeuble de bureaux 2025
26_036 Affectation de résultats du budget annexe Immeuble de bureaux 2025
26_037 Vote du budget primitif du budget annexe Immeuble de bureaux 2026
26_038 CFU du budget annexe Station-service 2025
26_039 Affectation de résultats du budget annexe  Station-service 2025
26_040 Vote du budget primitif du budget annexe  Station-service 2026
26_041 CFU du budget annexe ZI-ZA 2025
26_042 Affectation de résultats du budget annexe  ZI-ZA 2025
26_043 Vote du budget primitif du budget annexe  ZI-ZA 2026
26_044 CFU du budget annexe Cottavoz 2025
26_045 Affectation de résultats du budget annexe  Cottavoz 2025
26_046 Vote du budget primitif du budget annexe  Cottavoz 2026
26_047 CFU du budget annexe Déchets 2025
26_048 Affectation de résultats du budget annexe  Déchets 2025
26_049 Vote du taux de TEOM 2026
26_050 Vote du budget primitif du budget annexe  Déchets 2026
26_051 CFU du budget annexe Ski Alpin 2025
26_052 Affectation de résultats du budget annexe  Ski Alpin2025
26_053 Vote du budget primitif du budget annexe  Ski Alpin 2026
26_054 CFU du budget annexe Moulin Neuf 2025
26_055 Affectation de résultats du budget annexe  Moulin Neuf  2025
26_056 Vote du budget primitif du budget annexe  Moulin Neuf  2026
26_057 Rapport quinquennal 2014-2024
26_058 Tarification des cartes de carburants aux entreprises
26_059 Révision libre des attributions de compensation 2026 et 2027
26_060 Habert de Billon -Choix de l’entreprise pour les travaux de réhabilitation
26_061 Cession de matériels issus du démontage des téléportés à la Société d’équipement de Villard-de-Lans et Corrençon Côte 2000
26_062 Cession de matériels issus du démontage du télésiège des Fraisses à la société La STASS’
26_063 Convention relative à l’adhésion à InfoP@rcs, le SIT des Parcs de la Région Rhône Alpes – De 2021 à 2024
26_064 Convention de coopération avec le PnrC concernant le SIT
26_065 Modification du Régime Indemnitaire existant et  modalités d’attribution du RI tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
26_066 Modification de la participation employeur – Complémentaire santé
26_067 Création de deux emplois non permanents d’ambassadeur  du tri
26_068 Création d’un emploi non permanent – Expérimentation pour la protection collective du foncier agricole sur le territoire Cœur de Chartreuse
26_069 Prise en charge des travaux sur un bâtiment propriété de la CC Cœur de Chartreuse – Fées et Lutins
26_070 Ludothèque – Nouveaux dispositifs inscrits à la CTG
26_071 Parcours du Parent en recherche de mode de garde – Critères et modalités d’accueil en crèche
26_072 Convention de partenariat pour l’action REPIT mode de garde
26_073 INCLUSION – Demande de subvention à l’investissement 2026 – CAF Isère
26_074 Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’implantation d’un ALSH à Saint-Laurent-du-Pont
26_075 Approbation du PLPDMA
26_076 Tarifs pour la location des salles de réunion
26_077 Subvention aux entreprises – L’escale des Chartreux
26_078 Subvention aux entreprises – SAS Napoli
26_079 Approbation du bilan de clôture de mandat d’études préalable à l’extension de la ZI Chartreuse-Guiers
26_080 Demande d’ouverture d’une enquête conjointe préalable à la DUP et parcellaire pour l’extension de la ZA Grange Venin
26_081 Acquisition de terrains – ZI Chartreuse-Guiers – Multibase
26_082 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – DMTP
26_083 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – Plantimay
26_084 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – Boucherie Anselme
26_085 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – R3PA
26_086 Vente d’un terrain à l’entreprise PTIT THERMOFORMAGE
26_087 Convention avec l’association Emplois Verts pour l’entretien des sentiers de randonnée inscrits au PDIPR
26_088 Convention avec le PnrC pour la mise en place d’un outil numérique de gestion du PDIPR
26_089 Convention de partenariat avec l’ADReTS pour l’accompagnement d’une démarche de transition de l’Espace nordique des Entremonts
26_090 Subventions événementielles et  hors cadre 2026
26_091 Auto partage entre particuliers
26_092 Attribution de subvention pour installation agricole – GAEC La ferme de Saint Hugues – Léa DIEDERICHS
26_093 Attribution de subvention pour installation agricole – La ferme  Elie – Régis MOLLARET
26_094 Précision – Plan de financement dossier FEADER – Intervention en matière de foncier agricole et installations – transmissions des exploitations
26_095 Déploiement d’un dispositif de garantie d’emprunt pour les opérateurs sociaux
26_096 Remboursement note de frais à Fées et Lutins