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Conseil communautaire du 17.12.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_185 Rapport d’activités 2023
24_186 Convention de servitudes Enedis Parcelle C3661 STDC
24_187 Convention de mise à disposition Enedis Parcelle C3661 STDC – Implantation d’un poste de distribution publique
24_188 Avenant de travaux – Construction OTi intercommunal et Maison du Parc
24_189 Instauration d’une compensation financière dans le cadre de l’utilisation des jours épargnés sur le CET
24_190 Demande d’Aide à la Reprise ou Création d’Entreprise par un agent
24_191 Autorisation annuelle pour le recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents  face à un accroissement temporaire d’activité – Nordique
24_192 DM N°2 Budget SPANC
24_193 DM N° 3 Budget Général
24_194  DM N°1 Budget Ski Alpin
24_195 DM N°1 Budget Déchets
24_196 DM N°1 Budget ZAE du Moulin Neuf
24_197 DM N°1  Budget ZI/ZA
24_198 Vente EPFL 73 / CC Cœur de Chartreuse des terrains de l’ancienne papèterie des Deux-Guiers
24_199 ADS- Mission d’architecte conseiller – Commune de Saint-Pierre-de-chartreuse
24_200 Pacte Territorial 2025 – Délibération d’engagement
24_201 Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi valant SCOT et PLH du Cœur de Chartreuse
24_202 Subvention aux association – 1er versement 2025
24_203 Subvention aux association – Solde Jeunesse 2024
24_204 Poursuite en 2025 de la convention de partenariat avec la commune de Vimines
24_205 Tarifs Redevance Spéciale 2025
24_206 Tarifs professionnels déchèterie 2025
24_207 Convention de transfert de propriété – Équipement signalisation Rezo Pouce PNRC
24_208 DM N°1 Budget Coopérative laitière

Collecte des cartons bruns

Avec le développement de la vente en ligne, la quantité de cartons jetés ne cesse d’augmenter… Bien souvent, les cartons bruns ne sont pas systématiquement déposés en déchèterie et se retrouvent régulièrement dans les bacs ordures ménagères, dans les colonnes jaunes ou sous forme de dépôts sauvages au pied des points d’apport volontaire.

Dans le cadre d’une réflexion menée par la collectivité sur la gestion du flux “cartons”, des points de collecte (benne en accès libre) seront déployés d’ici décembre à différents endroits du territoire – en accord avec les communes concernées.

Où sont situés les points de collecte “cartons” ?

  • Saint-Joseph-de-Rivière, sur le parking de la station d’épuration,
  • Saint-Pierre-de-Chartreuse, sur le parking de la piscine à la place de l’ancienne cabane à cartons,
  • Saint-Laurent-du-Pont,  sur le point tri rue Paul Paturles (au dessus d’Intermarché),
  • Saint-Pierre-d’Entremont (73),  en cours.
  • Les Echelles, sur le point tri de la ZA du Maillet,
  • Miribel-les-Echelles, sur le point tri des billards LAFUGE,
  • Saint-Thibaud-de-Couz, benne sur le parking de l’école à la place de l’ancienne cabane à cartons.

Les cartons doivent être vidés et aplatis

Seuls les cartons bruns, appelés aussi cartons “ondulés”, doivent déposés dans les bennes : emballages de meuble, électroménager ou emballages issus des livraisons à domicile… Les cartons doivent être vidés de leur contenu et aplatis. Il est important de les jeter vidés de tous plastiques ou polystyrènes pouvant se trouver à l’intérieur.

⚠ Ne pas jeter dans ces bennes : le papier, les journaux, les magazines, les cartonnettes et les briques alimentaires. Ces déchets vont tous dans les colonnes “jaunes” de tri sélectif.

La Communauté de Communes rappelle que la réussite de cette initiative dépend largement de l’implication de tous les usagers : il est donc important de bien respecter les consignes.

La déchèterie accueille aussi vos cartons !

Pour les particuliers et les professionnels, il est également possible de déposer les cartons bruns en déchèterie d’Entre-deux-Guiers  (ZI Chartreuse Guiers – 38380 Entre-deux-Guiers)

La déchèterie est ouverte toute l’année, sauf les dimanches et jours fériés.

Agriculture savoyarde et cohabitation : comment partager nos lieux de vie, de travail et de loisirs

Les champs, les vignes, les vergers, les alpages et les forêts façonnent nos paysages savoyards nous offrant un cadre de vie exceptionnel. Mais ces espaces naturels sont à la fois les lieux de travail des agriculteurs et sylviculteurs et les lieux de vie ou de loisirs de la population locale et touristique. Quelles pratiques adopter pour partager nos espaces ?

Rendez-vous le vendredi 29 novembre à 19h à la salle des fêtes de St Christophe la Grotte pour une soirée ciné-débat sur le thème de la cohabitation.

Au programme de cette soirée : 

  • Accueil puis projection du documentaire « Nous Paysans » d’Agnès Poirier et Fabien Béziat
  • Échanges avec des agriculteurs sur leurs pratiques et les enjeux de la cohabitation dans le Parc Naturel Régional de Chartreuse
  • Dégustation de produits locaux

Entrée gratuite et inscription conseillée  sur  my.weezevent.com

Cet événement est organisé par la Chambre d’agriculture Savoie Mont-Blanc, avec le soutien de la Chambre d’agriculture de l’Isère, du Parc naturel régional de Chartreuse, de l’Association des Agriculteurs de Chartreuse (AAC), de la commune de St Christophe la Grotte, de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, de la Coopérative laitière des Entremonts en Chartreuse, du Conseil Départemental de la Savoie et du Conseil Départemental de la Haute-Savoie.

Conseil communautaire du 19.11.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_154 DSP pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable Les Essarts
24_155 Avis du conseil communautaire quant à l’étude de faisabilité technique et financière du démantèlement et de la revente des téléportés du domaine skiable
24_156 Avenant au marché de construction de l’OTi et de la Maison du parc
24_157 Avenant de prolongation de mission de l’AMO pour les travaux de construction de l’OTI et de la Maison du Parc
24_158 Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle AE 454 – ZI Chartreuse-Guiers
24_159 Adhésion au nouveau contrat Prévoyance 2025 avec le CDG 38
24_160 Modification du tableau des emplois
24_161 Remise gracieuse de la SCI Les Sauges pour la location de parcelles de terrain
24_162 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget annexe SPANC
24_163 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget  Général
24_164 DM n° 1 – Budget SPANC
24_165 DM n° 1 – Budget Immeuble de bureaux
24_166 Durées amortissement du Budget Général à compter du 1er janvier 2024
24_167 Durées amortissement du Budget Déchets à compter du 1er janvier 2024
24_168 Durées amortissement du Budget Immeuble de bureaux à compter du 1er janvier 2024
24_169 Durées amortissement du Budget Coopérative laitière à compter du 1er janvier 2024
24_170 Contractualisation d’un emprunt pour la rétrocession des parcelles de Champ Perroud à l’issue de la fin de la concession d’aménagement avec Elegia
24_171 DM n°1 – Budget Général
24_172 Budget primitif 2024 – ZAE du Moulin Neuf
24_173 Prix de vente du m² terrain Zi Chartreuse-Guiers
24_174 Subvention aux entreprises – PROXI Saint-Thibaud-de-Couz
24_175 Fonds de concours de la commune d’Entre-deux-Guiers pour la ZA du Moulin Neuf
24_176 Avenant AURG 2024
24_177 ADS – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public RGD Savoie Mont Blanc
24_178 Convention Bébébus de mise à disposition et fonctionnement avec Saint-Christophe-la-Grotte
24_179 Convention de mise à disposition de salles à Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Thibaud-de-Couz
24_180 Subventions aux associations PE & S Versement 2024 N3
24_181 Convention partenariale de la politique Jeunesse en Isère 2024-2029
24_182 Avenant n°1 au marché d’exploitation du bas de quai déchèterie d’Entre-deux-Guiers
24_183 Convention Savoie Nordic et CC Cœur de Chartreuse pour la perception de la redevance Site Nordique des Entremonts
24_184 Proposition de prix de vente parcelle AE386 à M. Pellegrini