Conseil communautaire du 15.02.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 15 février 2022.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 22_001 Rapport d’Orientation Budgétaire 2022
- 22_002 Agence France Locale
- 22_003 Projet de requalification de la papèterie d’Entre-deux-Guiers
- 22_004 Pôle Tertiaire – Avenants aux travaux
- 22_005 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc – Avenant 1
- 22_006 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc – Avenant 2
- 22_007 Convention DSP Gestion des Remontées Mécaniques et du domaine skiable SPDC- Le Planolet – Avenant n°2
- 22_008 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Services Techniques
- 22_009 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Missions de coordination Jeunesse
- 22_010 Création de poste d’Animateur Principal de 2e classe – Missions de coordination Jeunesse en cours de définition dans le CTG
- 22_011 Avenant à la convention PLIE
- 22_012 Vente bâtiment économique à La Diat
- 22_013 Convention tripartite avec Dpt 38 et PAJ
- 22_014 ALSH intercommunal géré par le CSPG – Convention de mise à disposition de l’école maternelle et agent restauration et entretien MLE
- 22_015 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – AADEC
- 22_016 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – CSPG
- 22_017 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – PAJ
- 22_018 Conseil départemental Savoie – Contrat Territorial Jeunesse
- 22_019 Porteurs de projets – Avis de la CCCC au titre de sa compétence Petite Enfance
- 22_020 Accueil du service RPE par la commune de St Christophe la Grotte – Montant de la prise en charge
- 22_021 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Fées et Lutins
- 22_022 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Les Petits Chartreux
- 22_023 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Les Titounets
- 22_024 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – CSPG/CRPE
- 22_025 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – CSPG/LAEP
- 22_026 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – AADEC/LAEP
- 22_027 Relais Petite Enfance – Aide forfaitaire annuelle 2022 – Département de l’Isère
- 22_028 Relais Petite Enfance – Soutien financier annuel 2022 – MSA
- 22_029 Renouvellement du parc information des services Petite Enfance et Solidarités – Demande subvention CAF
- 22_030 Adhésion à l’OFPI
- 22_031 Modification des périmètres délimités des abords de la tournerie de St Même, de la chapelle des dix mille martyrs et du vieux moulin des Teppaz selon l’Art L621-31 du Code du Patrimoine