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Conseil communautaire du 12.04.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 14 avril 2022.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
Conseil communautaire du 15.02.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 15 février 2022.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 22_001 Rapport d’Orientation Budgétaire 2022
- 22_002 Agence France Locale
- 22_003 Projet de requalification de la papèterie d’Entre-deux-Guiers
- 22_004 Pôle Tertiaire – Avenants aux travaux
- 22_005 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc – Avenant 1
- 22_006 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc – Avenant 2
- 22_007 Convention DSP Gestion des Remontées Mécaniques et du domaine skiable SPDC- Le Planolet – Avenant n°2
- 22_008 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Services Techniques
- 22_009 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Missions de coordination Jeunesse
- 22_010 Création de poste d’Animateur Principal de 2e classe – Missions de coordination Jeunesse en cours de définition dans le CTG
- 22_011 Avenant à la convention PLIE
- 22_012 Vente bâtiment économique à La Diat
- 22_013 Convention tripartite avec Dpt 38 et PAJ
- 22_014 ALSH intercommunal géré par le CSPG – Convention de mise à disposition de l’école maternelle et agent restauration et entretien MLE
- 22_015 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – AADEC
- 22_016 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – CSPG
- 22_017 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – PAJ
- 22_018 Conseil départemental Savoie – Contrat Territorial Jeunesse
- 22_019 Porteurs de projets – Avis de la CCCC au titre de sa compétence Petite Enfance
- 22_020 Accueil du service RPE par la commune de St Christophe la Grotte – Montant de la prise en charge
- 22_021 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Fées et Lutins
- 22_022 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Les Petits Chartreux
- 22_023 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Les Titounets
- 22_024 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – CSPG/CRPE
- 22_025 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – CSPG/LAEP
- 22_026 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – AADEC/LAEP
- 22_027 Relais Petite Enfance – Aide forfaitaire annuelle 2022 – Département de l’Isère
- 22_028 Relais Petite Enfance – Soutien financier annuel 2022 – MSA
- 22_029 Renouvellement du parc information des services Petite Enfance et Solidarités – Demande subvention CAF
- 22_030 Adhésion à l’OFPI
- 22_031 Modification des périmètres délimités des abords de la tournerie de St Même, de la chapelle des dix mille martyrs et du vieux moulin des Teppaz selon l’Art L621-31 du Code du Patrimoine
Journal RPE n°17
Fonds Région Unie
Prêt à taux 0%
La Communauté de communes participe financièrement au Fonds Région Unie .
Cela permet aux entreprises de moins de 10 salariés de Cœur de Chartreuse de bénéficier de 2 types d’aides (en plus des autres dispositifs nationaux existants):
- Une avance remboursable à taux 0% allant de 3 000€ à 20 000€ afin de renforcer la trésorerie pour les TPE, microentreprise, association employeuse.
Plus d’informations : Fonds Région Unie – Auvergne Rhône Alpes
11 avril 2019
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 11 avril 2019.
Convocation
Relevé de décisions
Compte-rendu
Délibérations
- 19-46 Maison du Parc et de l’OT intercommunal – Choix Architecte
- 19-47 Vote compte administratif 2018 budget général
- 19-47b signatures CA 2018 budget général
- 19-48 Vote compte de gestion 2018 du budget principal
- 19-49 Affectation de résultats 2018 Budget général
- 19-50 Vote du taux des quatre taxes 2019
- 19-50B Vote du taux des quatre taxes 2019
- 19-51 Vote du taux de TEOM 2019
- 19-52 Provisions pour risques
- 19-53 Notice BP 2019 Budget général
- 19-53 Vote BP 2019 budget général
- 19-53 Vote budget primitif 2019 budget général
- 19-53b signatures BP 2019 budget général
- 19-54 Vote compte administratif 2018 Budget annexe ZI-ZA
- 19-54b signatures CA 2018 Budget Zi ZA
- 19-55 Vote compte de gestion 2019 Budget annexe ZI ZA
- 19-56 Affectation de résultats 2018 Budget annexe ZI ZA
- 19-57 Vote Budget Primitif 2019 Budget annexe ZI-ZA
- 19-57b Signatures BP 2019 Budget Zi Za
- 19-58 vote compte administratif 2018 budget Immeuble de bureaux
- 19-58b signatures CA 2018 budget Immeuble de Bureaux
- 19-59 Vote du compte de gestion 2018 Budget annexe Immeuble de bureaux
- 19-60 Affectation de résultats 2018 budget annexe Immeuble de bureaux
- 19-61 Vote BP 2019 budget Immeuble de bureaux
- 19-61b signatures BP 2019 budget Immeuble de Bureaux
- 19-62 Vote compte administratif 2018 budget station service
- 19-62b signatures CA 2018 budget station service
- 19-63 Vote du compte de gestion 2018 Budget annexe Station-service
- 19-64 Affectation de résultats 2018 Budget annexe Station-service
- 19-65 Vote budget primitif 2019 budget station service
- 19-65b signatures BP 2019 budget station service
- 19-66 Vote compte administratif 2018 budget SPANC
- 19-66b Signatures CA 2018 budget SPANC
- 19-67 Vote compte de gestion 2018 Budget annexe SPANC
- 19-68 Affectation de résultats 2018 Budget annexe SPANC
- 19-69 Vote budget primitif 2019 budget SPANC
- 19-69b signatures BP 2019 budget SPANC
- 19-70 Vote compte administratif budget coopérative laitière
- 19-70b signatures CA 2018 budget Coopérative laitière
- 19-71 Vote compte de gestion 2018 Budget annexe Coopérative laitière
- 19-72 Affectation de résultats 2018 Budget annexe Coopérative laitière
- 19-73 vote budget primitif 2019 budget coopérative laitière
- 19-73b signatures BP 2019 budget coopérative laitière
- 19-74 Vote compte administratif 2018 budget Cottavoz
- 19-74b signatures CA 2018 budget Cottavoz
- 19-75 Vote compte de gestion 2018 Budget annexe Cottavoz
- 19-76 Affectation de résultats 2018 Budget annexe Cottavoz
- 19-77 Vote budget primitif 2019 budget Cottavoz
- 19-77b signatures BP 2019 budget Cottavoz
- 19-78 Attribution de subvention 2019 Association Les Passeurs d’histoire
- 19-79 Avis PRPGD ARA
- 19-80 Adoption déclaration projet n°1 POS Miribel les Echelles
- 19-81 Désignation d’un délégué de la CCP pour l’énergie du SDES
- 19-91B rectifiée Enfance jeunesse conventions de fonctionnement et de financement 2019 2021