Conseil communautaire du 06.02.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_01 Proposition d’avenant à la convention de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert

24_02 Approbation du principe de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert

24_03 Proposition de convention de mise à disposition d’un bureau au groupement des paysans, artisans et créateurs de Chartreuse

24_04 Débat d’Orientation budgétaire

24_05 Cofinancement pour le poste de chef de projet territoire d’Industrie 2024-2027

24_06 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant De la Cuche à l’assiette

24_07 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant Le Montagnard

24_08 Avenant à la convention Aides aux entreprises entre la CC Cœur de Chartreuse et la Région AURA

24_09 Convention de partenariat entre l’antenne Savoie de l’agence économique régionale et les interlocuteurs de l’ Avant-pays Savoyard Chartreuse

24_10 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 1er versement

24_11Convention tripartite Animation et prévention Département 38

24_12 Convention de mise à dispositions de locaux dans le cadre de la démarche Handicap

24_13 Subventions aux associations petite Enfance 2024 – 1er versement

24_14 Sollicitation CAF – REAAP Isère 2024

24_15 Sollicitation Département Isère – Soutien financier RPE 2024

24_16 Sollicitation Dpt 38 pour EAJE 2024

24_17 Sollicitation Département Isère – Soutien financier Territoire Voironnais Chartreuse 2024

24_18 Sollicitation Département Savoie – Territoire Avant-Pays Savoyard 2024

24_19 MSA Alpes du Nord – Dispositif « Bien grandir en milieu rural »

24_20 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie

24_21 Tarif professionnel déchèterie – Bois aggloméré

24_22 Convention de participation pour la refacturation des séances de Savoir Rouler à Vélo

24_23 Demande de subvention en faveur de la mobilité au Département Savoie via le contrat Territoire de Savoie

24_24 Convention Avenir Montagne Mobilités avec l’ANCT – Avenant n°1 de prolongation

24_25 Occupation temporaire du domaine public pour production d’électricité photovoltaïque – Choix du délégataire

24_26 Protocole d’accord transactionnel