Conseil communautaire du 03.10.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 3 octobre 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_151 Désignation des représentants de la CC Cœur de Chartreuse au conseil syndical du Parc de Chartreuse
- 23_152 Avenant à la convention de dématérialisation des actes de la Préfecture
- 23_153 MAM Convention de coopération
- 23_154 Convention de partenariat entre la CC Cœur de Chartreuse et Radio Couleur Chartreuse
- 23_155 Création de poste de catégorie Technicien de Service Public d’Assainissement Non Collectif
- 23_156 Chèques Cœur de Chartreuse
- 23_157 Remboursement des frais des agents liés aux missions
- 23_158 Modification de la Charte Télétravail
- 23_159 DM N° 1 budget annexe station-service
- 23_160 DM N° 1 budget annexe Coopérative laitière
- 23_161 DM N° 2 budget général
- 23_162 Affectation de résultats du budget annexe ski alpin de la CC Cœur de Chartreuse
- 23_163 DM N°2 budget ski alpin
- 23_164 Admissions en non-valeurs budget déchets
- 23_165 Admissions en non-valeurs budget général
- 23_166 Convention avec les GDS Isère et Savoie pour la destruction de nids de frelons asiatiques
- 23_167 Changement de structure pour l’architecte conseil
- 23_168 Tarifs Pass réciprocitaires Nordique 2023-2024
- 23_169 Convention d’exploitation temporaire du domaine skiable du Planolet
- 23_170 Exonérations de TEOM 2024
- 23_171 Choix du bureau d’étude pour l’accompagnement du transfert Eau et Assainissement
- 23_172 CD 73 Contrat territorial Jeunesse 2023-2027
- 23_173 Démarche Handicap Charte Groupe réseau 2023
- 23_174 Démarche Handicap – Partenariat Pôle Ressources Handicap Carrousel
- 23_175 Bébébus Règlement de fonctionnement
- 23_176 Bébébus Projet d’établissement 2022-2025 et protocoles
- 23_177 Action de sensibilisation – Inclusion sollicitation des communes
- 23_178 Service RPE Saint-Christophe-la-Grotte Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes
- 23_179 Service RPE Saint-Thibaud-de-Couz Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes
- 23_180 Service RPE Entremont-le-Vieux Avenant à la convention annuelle 2023-2024 et suivantes