Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 mars 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

• Convention Prodepare concernant l’entretien des sentiers PDIPR
• Cirque de Saint-Même, tarifs de stationnement 2017
• Cirque de Saint-Même, plages d’ouverture du péage 2017
• Convention d’occupation temporaire du domaine public intercommunal concernant le bâtiment d’accueil du Cirque de Saint-Même
• Modification des statuts et adhésion de trois communautés d’agglomération à Savoie Déchets
• Annule et remplace attribution marches schémas directeurs PLUI
• Tenue du débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du PLUI-H Valant Scot de Cœur de Chartreuse
• Participation à l’expérimentation pluriannuelle du groupement pastoral de l’Emeindras – Alpage Chamechaude

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 13 mars 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

• Débat d’orientation budgétaire
• Convention d’adhésion au service de paiement des factures par carte bancaire sur internet TIPI
• Création du budget annexe coopérative laitière
• Convention de partage des frais de travaux du bâtiment Notre-Dame à saint-pierre d’Entremont 73
• Réhabilitation des locaux techniques – Demande de subvention au titre du fond d’investissement public local
• Contrat Ambition Région
• Service de remplacement du centre de gestion de l’Isère
• Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – Entreprise individuelle GUINAULT
• Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – SARL MORIN-COTTIN
• Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – SARL PIZZA’BROC
• Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – SASU Ustjanowski
• Subventions dans le cadre du dispositif FISAC – Entreprise individuelle GONTIER Terrassement – Espaces verts
• ALSH intercommunal / convention IGESA
• Associations enfance jeunesse / subvention 2017 – Premier versement
• Programme « accueil des enfants en situation de handicap et à besoins spécifiques », à l’échelle du territoire
• Signature contrat performance des alpes de l’Isère (CPAI) avec le département de l’Isère
• Convention de sponsoring avec Jules LAPIERRE
• Convention entre la cc Cœur de Chartreuse et la ligue contre le cancer
• Acquisition d’un nouveau logiciel
• Attribution marché risques
• Modification plu de saint-pierre d’Entremont (73)
• Avenant marché de travaux coopérative laitière : extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail.

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 15 décembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

• Avenant colas marché viabilisation des distilleries de Chartreuse
• Compte rendu annuel d’activités 2015 de Territoires 38
• Subvention exceptionnelle radio Couleur Chartreuse
• DM n°6 du Budget Général
• Indemnités de conseil allouées au comptable du trésor
• Création de poste chargé de mission tourisme
• Location ponctuelle bureau et salle de réunion aux entreprises
• CAF / Demande de financements – Poste de renfort spécifique programme à l’échelle du Territoire
• Convention d’engagement réciproque office de tourisme Cœur de Chartreuse
• Demandes de subvention plan tourisme
• Contrat de déneigement espace nordique du désert d’Entremont
• Tarifs redevance spéciale 2017
• Tarifs déchèteries 2017
• Lancement d’études de préfiguration des compétences eau et assainissement de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse
• Aide intercommunale au développement agricole (AIDA)
• Avenants marché de travaux coopérative laitière : extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 23 novembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

• Accord local suite élections partielles la Bauche
• Information EPIC
• Avenant a la convention de collaboration OPAH avec le SMAPS
• Convention de coopération entre la CCCC et le SMAPS
• DM n° 2 SPANC
• DM n° 4 Budget général
• Bébébus – Convention de mise a disposition des espaces par la marie de St Pierre d’Entremont Savoie
• Bébébus – Avenant a la convention PSU
• Convention CTJ département de la Savoie
• Département de l’Isère – Demande de financement EAJE
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – EURL Juglaret
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – SASU Laurent ferry
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – SARL Modelon Sébastien
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – SARL Pena
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – ETS Monin plomberie
• Subvention dans le cadre du dispositif FISAC – le beau regard 2
• Avenant a la convention financière TEPCV

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 3 novembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

• Domaine skiable cœur de chartreuse – Création d’un épic : régie du domaine skiable Cœur de Chartreuse et approbation des statuts de l’établissement public
• Désignation des représentants de la communauté de commune a la structure épic
• Dotation de démarrage pour la régie
• Vente du bâtiment déplacer les montagnes
• DM n°3 du budget général – Avance de trésorerie épic
• Création des postes pour transfert du personnel dédié a la gestion de la station de Saint Pierre de Chartreuse et Saint Pierre d’Entremont Isère
• Attribution des lots 3, 6 et 10 – Marche réhabilitation des ateliers communautaires
• Convention ALSH intercommunal – mise a disposition des locaux OGEC
• Soldes 2016 des subventions aux associations enfance et jeunesse
• Adhésion au SEDI

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 27 septembre 2016.

Relevé de décisions

Délibérations

• MISE EN CONFORMITÉ DES STATUTS DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE
• CONVENTION D’ADHÉSION AU SIT DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE
• CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE
• DEMANDE DE SUBVENTION CDRA – ÉLABORATION PLUI
• PROTOCOLE D’ACCORD PLAN LOCAL PLURIANNUEL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI
• CONVENTION D’INSTALATION RELAIS HERTZIEN DESTINÉ AU RÉSEAU INTERNET HAUT DÉBIT
• DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL
• PROTECTION FONCTIONNELLE DU PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE DANS LE CADRE D’UNE AFFAIRE L’OPPOSANT À M. LEVOYER ET L’ASSOCIATION DUC
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE IMMEUBLE DE  BUREAUX
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE SPANC
• DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE STATION-SERVICE
• DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET GÉNÉRAL
• CRÉATION DE POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL 2ÈME CLASSE À TEMPS COMPLET
• CRÉATION DE POSTES SUITE AU TRANSFERT DE COMPÉTENCE EN MATIÈRE D’ACCUEIL TOURISTIQUE
• CONVENTIONS ALSH INTERCOMMUNAL / MISE À DISPOSITION DES LOCAUX IGESA
• NOMINATION DES REPRÉSENTANTS À SAVOIE DÉCHETS
• EXONÉRATIONS DE TEOM 2017
• DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ISÈRE
• ADHÉSION AU DISPOSITIF ALIZE SAVOIE
• TARIFS REDEVANCE FORFAITS SKI NORDIQUE
• TARIF REDEVANCE FORFAITS SKI NORDIQUE NATIONAL ENFANT
• TARIFS RÉDUITS FORFAITS SKI NORDIQUE
• INSCRIPTION DE L’ESPACE NORDIQUE DES ENTREMONTS EN CHARTREUSE ET LA VIA FERRATA DE ROCHE VEYRAND AU PLAN DÉPARTEMENTAL DES ESPACES SITES ET ITINÉRAIRES
• NATURE HEBERGEMENTS ASSUJETTIS A LA TAXE DE SEJOUR
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA GRANDE SURE
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA VALLÉE DES ENTREMONTS
• VERSEMENT SOLDE DE SUBVENTION OFFICE DE TOURISME DE LA VALLÉE DE CHARTREUSE
• CRÉATION DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL CŒUR DE CHARTREUSE
• INSTAURATION DE LA TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE
• TARIFS ET MODALITÉS APPLICATION TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE
• TARIFS ET MODALITÉS APPLICATION TAXE DE SÉJOUR INTERCOMMUNALE POUR LA CATÉGORIE 5 ÉTOILES
• AVENANTS MARCHÉ DE TRAVAUX COOPÉRATIVE LAITIÈRE : EXTENSION DES CAVES D’AFFINAGE ET MODIFICATION DES ESPACES DE TRAVAIL
• PLAN PASTORAL DE GESTION DE L’ESPACE – TRAVAUX D’ACCÈS AGRICOLE

Ci-contre en consultation, le compte rendu et les délibérations du Conseil communautaire du 30 juin 2016.

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• Attribution marché réhabilitation des ateliers communautaires
• Attribution marché viabilisation des Liqueurs de Chartreuse
• Avenant maitrise d’oeuvre réhabilitation des ateliers communautaires
• Avenants marché de travaux de la coopérative laitière : extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
• Bail ONF Energie
• Convention de surveillance du Cirque de Saint Même / ONF
• Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage réalisation des passages à petite faune dans le cadre de l’implantation des Liqueurs de Chartreuse / Département de l’Isère
• Convention été 2016 – IGESA/ALSH intercommunal
• Convention mise à disposition locaux du Chalet Bleu / PAJ
• Convention territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV)
• Coopérative laitière des Entremonts : demande de financements complémentaires
• Demande de subvention RAM Cœur de Chartreuse/ MSA
• Demande de subvention RAM Cœur de Chartreuse/ Département de l’Isère
• Décision modificative n°1 du budget général
• Elaboration PLPDMA
• Modification des statuts et adhésion au SMITOM de Tarentaise à Savoie Déchets
• Nomination d’un représentant au comité de programmation du programme LEADER du Parc naturel régional de Chartreuse
• Participation financière aux déploiements des infrastructures de recharge de véhicules électriques
• Portage travaux accès alpage de Chapareillan
• Prise de compétence ski alpin et remontées mécaniques
• Rapport annuel 2015 du service élimination des déchets
• Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du SPANC
• Versement intermédiaire aux associations enfance jeunesse
• Versement subvention Maison du tourisme de la Grande Sure
• Versement subvention Office de Tourisme de la Vallée de Chartreuse
• Versement subvention Office de tourisme de Saint Pierre de Chartreuse
• Versement subvention Office de tourisme de la Vallée des Entremonts

Ci-contre en consultation, le relevé de décision, compte rendu et délibérations du Conseil communautaire du 31 mars 2016.

Relevé de décisions

Compte-rendu séance

Délibérations

• Affectation de résultats 2015 – budget annexe déchets
• Affectation résultats 2015 – annexe ZI et ZA
• Affectation résultats 2015 – annexe station service
• Affectation résultats 2015 – annexe SPANC
• Affectation résultats 2015 – annexe imm. bureaux
• Affectation résultats 2015 – budget principal

• BP 2016 – annexe ZI et ZA
• BP 2016 – annexe station service
• BP 2016 – annexe SPANC
• BP 2016 – annexe imm. bureaux
• BP 2016 – budget principal

• Vote du taux des quatre taxes 2016
• Vote taux de TEOM 2016

• Compte administratif 2015 – budget annexe déchets
• Compte administratif 2015 – budget annexe ZI et ZA
• Compte administratif 2015 – budget annexe station service
• Compte administratif 2015 – budget annexe SPANC
• Compte administratif 2015 – budget annexe imm. de bureaux
• Compte administratif 2015 – budget principal

• Compte gestion 2015 – annexe déchets
• Compte gestion 2015 – annexe ZI et ZA
• Compte gestion 2015 – annexe station service
• Compte gestion 2015 – annexe SPANC
• Compte gestion 2015 – annexe imm. bureaux
• Compte gestion 2015 – annexe déchets
• Compte gestion 2015 – budget principal

• Bail emphytéotique avec AAPPMA de St Laurent du Pont
• Approbation de la modification n° 2 du PLU des Echelles
• Convention Prodépare déneigement et débroussaillage des fossés
• Convention-prodépare-entretien-des-sentiers-PDIPR
• Convention Savoie Nordic
• Convention Trialp
• Demande de subvention dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local
• Demande de subvention plan de relance du Conseil Départemental de l’Isère
• Plages d’ouverture du péage au cirque de St Même 2016
• Tarifs de stationnement au Cirque de st Même
• Tarifs DSP Sarl L’Escale Montagne

• Subvention CDF Festival Pop Rock 2016
• Subvention association station de Trail 2016
• Subvention association Ouest américain 2016
• Subvention association Nuits d’été 2016
• Subvention association Chartreuse Sport nature 2016 (ex Association station trail)
• Subvention Artistes de Chartreuse 2016
• Subvention Anamounto Col des 1000 2016
• Subvention Amis du Parc de Chartreuse 2016
• Subvention AADEC festival Cultur Eco 2016
• Subvention CDF Talents de Chartreuse 2016
• Subvention Chartreuse Gym – Régional 2016
• Subvention Chartreuse Montagne Rallye Cham 2016
• Subvention Chartreuse Nordique Nocturnes 2016
• Subvention Chartreuse Tourisme – Ultra Trail du grand Duc
• Subvention CORAC Rallye de Chartreuse 2016
• Subvention CSPG Saisdon Nomade 2016
• Subvention Ephémère festival Brel 2016
• Subvention Instinctaf festival Zygomatic 2016
• Subvention Radio Couleur Chartreuse 2016
• Subvention Vitadanse festival Jazz en Chartreuse 2016

Ci-contre en consultation, le compte rendu et les délibérations du Conseil communautaire du 11 février 2016.

Ordre du jour

Relevé décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• ADAP 2016
• Adhésion AMORCE
• Avenant EVS exploitation quai déchèterie
• Avenant extension coop des Entremonts
• C° EcoFolio – CCCC
• C° IGESA – CCCC
• C° médecin référent BBbus
• Coordination jeunesse
• Désignation délégué energie au SEDI
• DOB 2016
• Engagement démarche TEPOS
• Modif° concertation public PLUi
• Plan numérique territorial – THD
• Subv CTS – élaboration énergie renouvelables
• Subv CTS – élaboration projet territoire
• Subv OT Entremonts de Chartreuse
• Subv OT Grande Sure
• Subv OT St Pierre de Chartreuse
• Subv OT Vallée de Chartreuse
• Versement subv associations