Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 mars 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Affectation de résultats 2017 – Budget annexe SPANC
• Affectation de résultats 2017 – Budget annexe Immeuble de bureaux
• Affectation de résultats 2017 – Budget annexe Coopérative laitière
• Affectation de résultats 2017 – Budget annexe ZI et ZA
• Affectation de résultats 2017 – Budget principal
• Affectation de résultats 2017 – Budget annexe station service
• Vote Taux des 4 Taxes 2018
• Vote taux de TEOM 2018
• Vote Compte de Gestion 2017 – Budget principal
• Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe ZI et ZA
• Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe station service
• Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe SPANC
• Vote Compte de Gestion 2017 – Budget annexe Coopérative laitière
• Vote Compte de Gestion 207 – Budget annexe Immeuble de bureaux
• Vote Compte Administratif 2017- Budget principal
• Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe Coopérative laitière
• Vote compte administratif 2017 – Budget annexe Zi et ZA
• Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe station service
• Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe SPANC
• Vote Compte Administratif 2017 – Budget annexe Immeuble de bureaux
• Versement EPFL Études environnementales d’aide à la décision pour réhabilitation de la papèterie d’E2G
• Remboursement de la consignation du président à la CCCC dans le cadre de l’affaire l’opposant à M. Levoyer et l’association DUC
• Provision pour risques
• Convention d’objectifs et moyens de l’OT intercommunal
• Convention avec PnrC pour intégration complémentaire de données au logiciel R’ADS
• Budget Primitif 2018 – Budget principal
• Budget Primitif 2018 – Budget annexe ZI et ZA
• Budget Primitif 2018 – Budget annexe station service
• Budget Primitif 2018 – Budget annexe SPANC
• Budget Primitif 2018 – Budget annexe Immeuble de bureaux
• Budget Primitif 2018 – Budget annexe Cottavoz
• Budget Primitif 2018 – Budget annexe Coopérative laitière

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 15 mars 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Débat d’orientation budgétaire 2018
• Diminution du préavis de location – agence la Chartrousine
• Diminution du préavis de location – psychologue Mme Belin
• Tarif location pôle tertiaire 2018
• Retrait subv. Ludobus 2018
• Demande subv. programme « accueillir les enfants en situation de handicap et à besoins spécifiques »
• Convention de sponsoring Jules Lapierre
• Convention PRODEPARE concernant l’entretien des sentiers PRDIPR
• Convention occupation domaine public bât accueil Cirque de Saint-Même 
• Tarifs de stationnement cirque de Saint-Même 2018
• Plages d’ouverture du péage du cirque de Saint-Même 2018
• Convention ONF surveillance du cirque de Saint-Même 2018

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 6 février 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Avenants rectificatifs au marché de travaux Coopérative laitière
• C° occupation du domaine public pour installation panneaux auto-stop CD73
• Avenant reprise cartons au marché LELY Environnement
• Signature c° de reprise avec Savoie Déchets
• PV mise à disposition des biens de St Pierre de Chartreuse à la CCCC
• Transfert de biens de la CCCC à l’EPIC Domaine skiable Cœur de Chartreuse
• Protection fonctionnelle du Président – affaire l’opposant à M. Levoyer
• Aide forfaitaire annuelle 2018 du CD 38 au RAM
• Subvention 2018 CD 73 au PIJ
• Subventions aux associations Enfance Jeunesse – 1^er versement 2018
• Demande de subvention projet d’amélioration de l’accueil à l’EN des Entremonts
• Déclassement du domaine public voirie ZA Grange Venin
• Transfert du domaine public voirie Grange Venin
• Vente terrain ZI Chartreuse Guiers – Mrs Becker
• Vente terrain SCI Edelweiss
• Versement subvention LEADER à Sarl Chappaz
• Versement subvention LEADER à Les Jardins de Chamechaude
• Versement subvention LEADER à EURL Lo Favro
• C° de coopération entre la CCCC et le SMAPS
• C° damage EN des Entremonts Sarl Forever
• Contrat de délégation de service assainissement non collectif à la SAUR

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 21 décembre 2017.

Convocation + rajout en urgence

Relevé de décisions

Délibérations

• Versement subv. associations 2018
• Prise de compétence GEMAPI
• PV mise à dispo biens remontées mécaniques SPE
• Règlement fond de soutien rénovation éclairage public TEPCV
• Règlement intérieur CCCC 2018
• Signature contrats CITEO
• Tarifs déchèteries 2018
• Transfert biens remontées mécaniques EPIC
• Tarifs redevance spéciale 2018
• Emprunt 2017
• C° reversement frais EPIC 2016
• C° partenariat PNRC – CCCC 2017
• Contrat déneigement espace nordique des Entremonts
• Demande subv. mise accessibilité salle Notre Dame
• Création budget annexe COTTAVOZ
• Demande subv. réhabilitation bat. COTTAVOZ
• Désignation élus membres SIAGA
• DM n°4 budget général
• C° mise à dispo locaux ALSH – OGEC
• C° adhésion SIT PNRC 2017
• C° mise à dispo locaux ALSH – IGESA
• Adhésion s. urbanisme mutualisé SPC
• Acquisition et mise à dispo extracteur de miel TEPCV

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 novembre 2017.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

• Avenant ateliers lot. 2 charpente métallique
• Avenant ateliers lot. 4 menuiseries int.
• CRAC ZA Champ Perroud
• Demande financement salon petite enfance 2018
• Désaffiliation CDG ville d’Echirolles
• DM budget annexe immeuble de bureaux
• DM budget annexe SPANC
• DM budget annexe station service
• DM budget annexe ZI et ZA 
• DM budget général
• Durée amortissement subv. station service et imm. bureaux
• Projet STEPI Moulin Neuf
• Subv. FISAC – SARL D&B Charpente
• Subv. FISAC – SARL Nelfred
• Subv. FISAC – SAS Goûts et Saveurs
• Subv. FISAC – SAS Mi ombre mi soleil
• Subv. FISAC – SASU Enselme
• Tarifs groupe adultes espace nordique Entremonts
• Tarifs groupe enfants espace nordique Entremonts
• Tarifs individuel espace nordique Entremonts
• Tarifs préférentiels espace nordique Entremonts
• Tarifs scolaires espace nordique Entremonts
• Versement indemnité comptable trésor 
• Versement solde subv° 2017 – AADEC
• Versement solde subv° 2017 – AAVE
• Versement solde subv° 2017 – CSPG
• Versement solde subv° 2017 – PAJ
• Versement subv° acquisition broyeur végétaux
• Versement subv° AIDA – GAEC bergerie St Pierre de Genebroz

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 12 octobre 2017.

Relevé de décisions 

Délibérations

• Convention d’adhésion à la dématérialisation du CDG 38
• Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité de la Préfecture de l’Isère
• Avenant n°3 marché de viabilisation de la 5^ème distillerie de Chartreuse à Aiguenoire
• Attribution marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment Cottavoz pour l’installation d’une entreprise
• Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif LEADER pour la SARL SICA du Granier
• Convention de mise à disposition ALSH intercommunal/ IGESA
• Convention de mise à disposition personnel/ renfort enfance
• Subventions aux associations enfance jeunesse
• Tarifs des redevances ski nordique / saison 2017-2018
• Tarifs envoi des redevances ski nordique / saison 2017-2018
• Tarifs délégation de service public SARL L’Escale Montagne
• Exonération TEOM 2018
• Avenant lot.7 – marché de travaux Coopérative Laitière : Extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
• Avenant lot.8 – marché de travaux Coopérative Laitière : Extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
• Avenant lot.14 – marché de travaux Coopérative Laitière : Extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
• Convention pour mise en place d’un Point Info Energie localisé en Cœur de Chartreuse

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 7 septembre 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

• Avenant n°1 à la convention avec la médecine préventive
• Convention mise à disposition OGEC / ALSH intercommunal
• Convention Point information Jeunesse (PIJ)
• Admission en non valeurs
• Décision modificative n°2 du budget général
• Adhésion CAUE 2017
• Attribution marché de travaux accès alpage de Chapareillan

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 29 juin 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

• Adhésion et représentants Chartreuse Tourisme
• Attestation adhésion envoi dématérialisé documents Conseils communautaires et commissions
• Avenant marché coopérative laitière des Entremonts
• Candidature appel à projet Territoire excellence pleine nature
• Charte déontologie élaboration documents urbanisme
• Convention participation THD Savoie
• Convention pré accord THD Isère
• Convention raccordement assainissement Aiguenoire
• DM n°1 budget annexe coopérative laitière
• DM n°1 budget général
• Indemnité de conseil versé comptable du Trésor
• Octroi subvention Chartreuse Tourisme
• RQPS service déchets 2016
• Subvention cinéma Le Cartus
• Versement subvention VTT Chartreuse
• Versement subvention AADEC
• Versement subvention association Anamounto
• Versement subvention association Ephémère
• Versement subvention association Instinc’taf
• Versement subvention association La Cartusienne
• Versement subvention association Les Nuits d’été
• Versement subvention association Vitadanse
• Versement subvention Chartreuse Montagne
• Versement subvention Chartreuse Nordique
• Versement subvention Chartreuse Tourisme – Grand Duc
• Versement subvention comité des fêtes des Echelles et Entre deux Guiers
• Versement subvention comité des fêtes Saint Laurent du Pont
• Versement subvention FEADER SARL Delepierre TP
• Versement subvention FEADER SARL Unique Barbier et Pyot
• Versement subvention Ouest Américain
• Versement subvention Radio Couleur Chartreuse
• Versement subvention ski club Entremont le Vieux
• Versement subvention sous des écoles Saint Laurent du Pont
• Versement subvention tennis club de Chartreuse

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 19 juin 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

• ALSH intercommunal – c° mise à disposition locaux IGESA
• Assistance à membres – réfection alpage de Chapareillan
• Autorisation signature électronique – Ecofolio
• Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 2 charpente
• Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 4 menuiseries int.
• Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 5 electricité
• Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 9 peinture
• Avenant réhabilitation ateliers communautaires – lot 10 photovoltaïque
• Demande financement – programme accueil EAJE
• Demande subv. – réfection alpage de Chapareillan
• Election représentants Savoie Déchets 
• Modification des statuts et adhésion à Savoie Déchets
• Rapport activités des services 2016
• RPQS SPANC 2016
• SEDI – travaux réseaux distribution publique électricité
• Vente bâtiment SARL Déplacer les Montagnes
• Versement subv. FEADER – SARL Chartreuse Ingénierie
• Versement subv. FEADER – SARL ETS BOURSIER
• Versement subv. FEADER – SARL VARVAT Métallerie
• Versement subv. FEADER – SAS Les Filets Do
• Versement subv. FISAC – Ets individuelle Bertrume
• Versement subv. FISAC – Ets individuelle GOMES DOS SANTOS
• Versement subv. FISAC – Ets individuelle Nathalie ROUX DESSUET
• Versement subv. FISAC – EURL TOM
• Versement subv. FISAC – SARL Le Galetas
• Versement subv. FISAC – SAS Chez Gil
• Versement subv. FISAC – SASU Chez Nena
• Versement subv. FISAC – SNC NATTER FREDI

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 13 avril 2017.

Relevé de décisions

Délibérations

• Budget primitif 2017 budget principal
• Budget primitif 2017 annexe ZI-ZA
• Budget primitif 2017 annexe station service
• Budget primitif 2017 annexe SPANC
• Budget primitif 2017 annexe immeuble bureaux
• Budget primitif 2017 annexe coop. laitière
• Affectation résultats 2016 budget SPANC
• Affectation résultats 2016 budget principal
• Affectation résultats 2016 budget annexe ZI-ZA
• Affectation résultats 2016 budget annexe station service 2016
• Affectation résultats 2016 budget annexe immeuble bureaux
• Vote du taux des 4 taxes
• Vote du taux de TEOM 2017
• Vote compte g° budget principal 2016
• Vote compte g° budget annexe ZI-ZA 2016
• Vote compte g° budget annexe station service 2016
• Vote compte g° budget annexe SPANC 2016
• Vote compte g° budget annexe immeuble bureaux 2016
• Vote compte adm. budget principal 2016
• Vote compte adm. annexe ZI-ZA 2016
• Vote compte adm. annexe station service 2016
• Vote compte adm. annexe SPANC 2016
• Vote compte adm. annexe immeuble bureaux 2016
• Election vice président développement économique
• Election vice président finances
• Composition des membres de la CAO
• Désignation représentants EPIC Cœur de Chartreuse
• Désignation représentants EPIC Cœur de Chartreuse (2)
• Désignation représentants a initiative Pays Voironnais
• Désignation représentants a la Maison de l’emploi
• Désignation représentants a Savoie Nordic
• Désignation représentants a Savoie Déchets
• Désignation représentants ca de l’OT intercommunal
• Subvention exceptionnelle fête de la foret et montagne 2017
• Subvention RAM Cœur de Chartreuse/ département de l’Isère
• Convention surveillance Cirque de Saint Même / ONF
• Convention objectifs et moyens / Office de tourisme intercommunal
• Avenant n°2 marche viabilisation distilleries de Chartreuse
• Avenant n°1 maîtrise d’œuvre chantier viabilisation distilleries Chartreuse