Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 juillet 2023.
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Conseil communautaire du 13.06.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 13 juin 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_128 – Subv° investissement disp. REGION Halles de Chartreuse
- 23_127 – Avenant contrat papiers CITEO 2023
- 23_126 – Avenant contrat emballages CITEO 2023
- 23_125 – RQPS service déchets 2022
- 23_124 – Avenant c° DSP gite et restaurant Désert Entremont
- 23_123 – C° fonctionnement et fincancement Sac à Jouets 2023
- 23_122 – C° mise a dispo ALSH interco SPE 73
- 23_121 – 2nd versement assoc° CSPG
- 23_120 – 2nd versement assoc° PAJ et AADEC
- 23_119 – Refacturation arceaux stationnement vélo
- 23_118 – Refacturation Pnrc achat matériel pédagogique vélo
- 23_117 – Refacturation séances savoir rouler à vélo
- 23_116 – Avis concertation ZFE métropole grenobloise
- 23_115 – Autorisation création emplois agent social bébébus
- 23_114 – Autorisation création emplois éducateur jeunes enfants bébébus
- 23_113 – Autorisation création emplois renfort services techniques
- 23_112 – Création emploi non permanent eau et assainissement
- 23_111 – Mise en place nomenclature comptable M57
- 23_110 – DM n°1 budget annexe déchets
- 23_109 – RQPS service SPANC 2022 2
- 3_108 – Avenants marchés travaux 3e tranche pôle tertiaire
- 23_107 – CRAC SSDS 2022
- 23_106 – Désignation représentant TE38
- 23_105 – Désignation représentant FDIAA
- 23_104 – Désignation représentant OTi
- 23_103 – Désignation membres commission DSP
- 23_102 – Désignation représentant Maison de l’emploi
- 23_101 – Désignation représentant comité LEADER PnrC
- 23_100 – Programmation LEADER 2023-2027 GAL Entre lacs et montagnes
Conseil communautaire du 09.05.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 09 mai 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_079_Extension Pôle tertiaire – Avenants marchés de travaux
- 23_080_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lot terrassement
- 23_081_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lots chape et plomberie
- 23_082_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants marchés de travaux lot carrelage
- 23_083_Construction OTi et Maison du Parc_Avenants contrat AMO
- 23_084_Convention de travaux de déconstruction de la papèterie des Deux-Guiers_EPFL Savoie
- 23_085_Avenant à la convention de partenariat Maison de l’Emploi
- 23_086_Subventions événementielles et hors cadres 2023
- 23_087_Subvention 2023 – Histoires en fêtes – Rencontres médiévales en Chartreuse
- 23_088_Subvention 2023 – Corac Rallye de Chartreuse
- 23_089_Subvention 2023 – Chartreuse Tourisme Le Grand Duc
- 23_090_Subvention 2023 – Instinctaf Zygomatic festival
- 23_091_Subvention 2023 – Centre social des Pays du Guiers Festy familles
- 23_092_ DM N°1 -Budget annexe Immeuble de bureaux
- 23_093_Garantie Agence France Locale
- 23_094_Dissolution Budget annexe Domaines skiables
- 23_095_SPPEH – Conventions 2023 Départements Isère et Savoie en faveur de la Transition énergétique
- 23_096_Convention Association Emplois verts entretien des sentiers PDIPR
- 23_097_Accompagnement Nordic France
- 23_098_Acte engagement européen ALCOTRA Front’alpes
- 23_099_Création de poste pour le recrutement de chargé de mission économie mutualisé entre la CCCC et l’association Initiative Pays Voironnais
Conseil communautaire du 21.03.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 21 mars 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_030 Fixation taxe GEMAPI 2023
- 23_031 Vote compte de gestion budget annexe ZI & ZA 2022
- 23_032 Vote compte adm. budget annexe ZI & ZA 2022
- 23_033 Affectation résultat budget annexe ZI & ZA 2022
- 23_034 Budget primitif budget annexe ZI & ZA 2023
- 23_035 Vote compte de gestion budget annexe imm. de bureaux 2022
- 23_036 Vote compte adm. budget annexe imm. de bureaux 2022
- 23_037 Affectation résultat budget annexe imm. de bureaux 2022
- 23_038 Budget primitif budget annexe imm. de bureaux 2023
- 23_039 Vote compte de gestion budget annexe station service 2022
- 23_040 Vote compte adm. budget annexe station service 2022
- 23_041 Affectation résultat budget annexe station service 2022
- 23_042 Budget primitif budget annexe station service 2023
- 23_043 Vote compte de gestion budget annexe SPANC 2022
- 23_044 Vote compte adm. budget annexe SPANC 2022
- 23_045 Affectation résultat budget annexe SPANC 2022
- 23_046 Budget primitif budget annexe SPANC 2023
- 23_047 Vote compte de gestion budget annexe coop laitière 2022
- 23_048 Vote compte adm. budget annexe coop laitière 2022
- 23_049 Affectation résultat budget annexe coop laitière 2022
- 23_050 Budget primitif budget annexe coop laitière 2023
- 23_051 Vote compte de gestion budget annexe COTTAVOZ 2022
- 23_052 Vote compte adm. budget annexe COTTAVOZ 2022
- 23_053 Affectation résultat budget annexe COTTAVOZ 2022
- 23_054 Budget primitif budget annexe COTTAVOZ 2023
- 23_055 Vote compte de gestion budget annexe déchets 2022
- 23_056 Vote compte adm. budget annexe déchets 2022
- 23_057 Affectation résultat budget annexe déchets 2022
- 23_058 Vote taux TEOM 2023
- 23_059 Budget primitif budget annexe déchets 2023
- 23_060 Vote compte adm. budget annexe ski alpin 2022
- 23_061 Vote compte de gestion budget annexe ski alpin 2022
- 23_062 Vote compte de gestion budget annexe domaines skiables 2022
- 23_063 Vote compte adm. budget annexe domaines skiables 2022
- 23_064 Vote compte de gestion budget principal 2022
- 23_065 Vote compte adm. budget principal 2022
- 23_066 Vote taux taxe foncière propriétés bâties 2023
- 23_067 Vote taux taxe foncière propriétés non bâties 2023
- 23_068 Vote taux taxe CFE 2023
- 23_069 Vote taux taxe habitation 2023
- 23_070 Affectation résultat budget principal avec intégration résultat budget annexe domaines skiables 2022 et résultats EPIC
- 23_071 Budget primitif budget principal 2023
- 23_072 Soutien AIDA exploitation Les Sentiers Sauvages
- 23_073 C° Savoie Nordic perception redevance site nordique des Entremonts
- 23_074 Remboursement operation caisse double paiement pour une même famille
- 23_075 Geste commerciale suite difficultés ouverture domaine skiable 2021-22
- 23_076 DSP gîte restaurant espace nordique Entremonts
- 23_077 Cirque Saint Même plages ouverture péage 2023
Conseil communautaire du 28.02.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 28 février 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
Conseil communautaire du 21.02.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 21 février 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_022 Approbation modification simplifiée n°2 PLUi-H valant SCOT
- 23_021 1er versement 2023 associations Jeunesse
- 23_020 CAF Isère Demande sollicitation financière REAPP 2023
- 23_019 CAF Isère Salon de la petite enfance et des solidarités 2023
- 23_018 Avenant convention cadre Tiers lieux Eco work CD38
- 23_017 Tarifs location salles de réunion Eco work
- 23_016 Subvention investissement dans le cadre du dispositif Région SARL LC COIFFURE
Conseil communautaire du 24.01.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 24 janvier 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_015 Décision pas soumettre à autorité environnementale modification simplifiée n°2 PLUi-H valant SCOT
- 23_014 Tarifs DSP Escale du Désert
- 23_013 C° exploitation temporaire remontées mécaniques des Essarts
- 23_012 Location casques ski alpin Désert Entremont
- 23_011 Subv. AIDA Entremonts et Abeilles Romain Veber
- 23_010 Subv. AIDA Ferme Petites Cornes Guillaume Forestier
- 23_009 C° partenariat Adequation vélos solidaires
- 23_008 Avenant contrat reprise verres
- 23_007 Avenant marché collecte emballages papiers ménagers
- 23_006 1er versement subv. petite enfance 2023
- 23_005 CRAC Champ Perroud 2021
- 23_004 Adhésion contrat groupe risques statutaires CDG38
- 23_003B Marché OTi choix ets lot photovoltaïque
- 23_003 Marché OTi choix ets lot serrurerie
- 23_002 Avenant marché travaux ext. pôle tertiaire
- 23_001 Projet de territoire Coeur de Chartreuse
2023
Conseil communautaire du 13.12.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 13 décembre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 22_234 – Délimitation espaces bon fonctionnement du Guiers et affluents + annexes 22_233 – Approbation modification n° 1 PLUi-H valant SCOT + annexe
- 22_232 – Avenants accompagnement AURG modification PLUi-H + annexes
- 22_231 – Avenant convention partenariat ressourcerie Adéquation
- 22_230 – Avenant contrats reprise matériaux + annexe
- 22_229 – Avenant contrat CITEO reprise plastique Hors PET Clair + annexe
- 22_228 – Tarifs professionnels déchèterie 2023
- 22_227 – Tarifs redevance spéciale 2023
- 22_226 – Soutien création MAM Les Explor’acteurs
- 22_225 – Convention ponctuelle accueil bébébus
- 22_224 – Avenant convention annuelle SCLG RPE 73
- 22_223 – Convention fonctionnement assoc. petite enfance 2022-2025
- 22_222 – Salon PEP&S 2023 sollicitation financière
- 22_221 – Convention fonctionnement assoc. jeunesse 2022-2025
- 22_220 – Convention assurance retraite CDG 38 + annexe
- 22_219 – Modalités recrutement agents régie ski alpin
- 22_218 – Budget primitif 2023 budget annexe ski alpin
- 22_217 – Budget primitif 2022 budget annexe ski alpin
- 22_216 – Délégation Présidente régie ski alpin
- 22_215 – Constitution conseil exploitation régie ski alpin
- 22_214 – Tarifs ski alpin 2022-2023 Saint-Pierre-de-Chartreuse – Le Planolet – tarifs complémentaires
- 22_213 – Convention PVD volet sécurité SLDP + annexe
- 22_212 – Rapport d’activités 2021 CC Coeur de Chartreuse + annexe
Conseil communautaire du 06.12.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 décembre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal
Délibérations
- 22_211 – Modalité mise a dispo dossier public modification n°2 PLUI H valant SCOT
- 22_210 – Autorisation de conventionnement avec partenaires domaine skiable
- 22_209 – Tarifs frais secours station SPC Le Planolet
- 22_208 – Tarifs assurance clients station SPC Le Planolet
- 22_207 – Convention participation étude faisabilité ALSH St Laurent du Pont
- 22_206 – Convention tripartite animation et prévention CDG38
- 22_205B – Versement solde subvention jeunesse CSPG & AADEC
- 22_205 – Versement solde subvention jeunesse PAJ
- 22_204 – Dispositif Passerelles 3-5 ans – Convention de mise à disposition MLE bébébus
- 22_203 – Sollicitation de la MSA – subvention projet Passerelleq 3-5 ans à l’échelle du Territoire
- 22_202 – Subventioànsaux associations petite enfance – solde 2022
- 22_201 – Modalités de recours au service emploi du centre de gestion de l’Isère
- 22_200 – Chèques Coeur de Chartreuse
- 22_199A – Refacturation du budget général au budget annexe Ski Alpin des charges de démarrage et salaires des agents
- 22_198 – DM N° 2 du budget général
- 22_197 – DM N° 1 du budget annexe Domaines skiables
- 22_196 – Création régie ski alpin à autonomie financière + annexe
- 22_195 – Création budget annexe ski alpin à autonomie financière
- 22_194 – Convention association Entremont Gym – utilisation salle communale ELV + annexe
- 22_193 – Construction OTi et Maison du Parc – Avenant MO N°3 + annexes
- 22_192B – Extension Pôle tertiaire avenants lot metallerie
- 22_192 – Extension Pôle tertiaire avenants lots charpente bois et plomberie chauffage
- 22_191 – Convention cadre PVD valant ORT Coeur de Chartreuse + annexe