Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 28 février 2023.
Category Archives: Conseil communautaire
Conseil communautaire du 21.02.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 21 février 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_022 Approbation modification simplifiée n°2 PLUi-H valant SCOT
- 23_021 1er versement 2023 associations Jeunesse
- 23_020 CAF Isère Demande sollicitation financière REAPP 2023
- 23_019 CAF Isère Salon de la petite enfance et des solidarités 2023
- 23_018 Avenant convention cadre Tiers lieux Eco work CD38
- 23_017 Tarifs location salles de réunion Eco work
- 23_016 Subvention investissement dans le cadre du dispositif Région SARL LC COIFFURE
Conseil communautaire du 24.01.2023
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 24 janvier 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_015 Décision pas soumettre à autorité environnementale modification simplifiée n°2 PLUi-H valant SCOT
- 23_014 Tarifs DSP Escale du Désert
- 23_013 C° exploitation temporaire remontées mécaniques des Essarts
- 23_012 Location casques ski alpin Désert Entremont
- 23_011 Subv. AIDA Entremonts et Abeilles Romain Veber
- 23_010 Subv. AIDA Ferme Petites Cornes Guillaume Forestier
- 23_009 C° partenariat Adequation vélos solidaires
- 23_008 Avenant contrat reprise verres
- 23_007 Avenant marché collecte emballages papiers ménagers
- 23_006 1er versement subv. petite enfance 2023
- 23_005 CRAC Champ Perroud 2021
- 23_004 Adhésion contrat groupe risques statutaires CDG38
- 23_003B Marché OTi choix ets lot photovoltaïque
- 23_003 Marché OTi choix ets lot serrurerie
- 23_002 Avenant marché travaux ext. pôle tertiaire
- 23_001 Projet de territoire Coeur de Chartreuse
2023
Conseil communautaire du 13.12.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 13 décembre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 22_234 – Délimitation espaces bon fonctionnement du Guiers et affluents + annexes 22_233 – Approbation modification n° 1 PLUi-H valant SCOT + annexe
- 22_232 – Avenants accompagnement AURG modification PLUi-H + annexes
- 22_231 – Avenant convention partenariat ressourcerie Adéquation
- 22_230 – Avenant contrats reprise matériaux + annexe
- 22_229 – Avenant contrat CITEO reprise plastique Hors PET Clair + annexe
- 22_228 – Tarifs professionnels déchèterie 2023
- 22_227 – Tarifs redevance spéciale 2023
- 22_226 – Soutien création MAM Les Explor’acteurs
- 22_225 – Convention ponctuelle accueil bébébus
- 22_224 – Avenant convention annuelle SCLG RPE 73
- 22_223 – Convention fonctionnement assoc. petite enfance 2022-2025
- 22_222 – Salon PEP&S 2023 sollicitation financière
- 22_221 – Convention fonctionnement assoc. jeunesse 2022-2025
- 22_220 – Convention assurance retraite CDG 38 + annexe
- 22_219 – Modalités recrutement agents régie ski alpin
- 22_218 – Budget primitif 2023 budget annexe ski alpin
- 22_217 – Budget primitif 2022 budget annexe ski alpin
- 22_216 – Délégation Présidente régie ski alpin
- 22_215 – Constitution conseil exploitation régie ski alpin
- 22_214 – Tarifs ski alpin 2022-2023 Saint-Pierre-de-Chartreuse – Le Planolet – tarifs complémentaires
- 22_213 – Convention PVD volet sécurité SLDP + annexe
- 22_212 – Rapport d’activités 2021 CC Coeur de Chartreuse + annexe
Conseil communautaire du 06.12.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 décembre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal
Délibérations
- 22_211 – Modalité mise a dispo dossier public modification n°2 PLUI H valant SCOT
- 22_210 – Autorisation de conventionnement avec partenaires domaine skiable
- 22_209 – Tarifs frais secours station SPC Le Planolet
- 22_208 – Tarifs assurance clients station SPC Le Planolet
- 22_207 – Convention participation étude faisabilité ALSH St Laurent du Pont
- 22_206 – Convention tripartite animation et prévention CDG38
- 22_205B – Versement solde subvention jeunesse CSPG & AADEC
- 22_205 – Versement solde subvention jeunesse PAJ
- 22_204 – Dispositif Passerelles 3-5 ans – Convention de mise à disposition MLE bébébus
- 22_203 – Sollicitation de la MSA – subvention projet Passerelleq 3-5 ans à l’échelle du Territoire
- 22_202 – Subventioànsaux associations petite enfance – solde 2022
- 22_201 – Modalités de recours au service emploi du centre de gestion de l’Isère
- 22_200 – Chèques Coeur de Chartreuse
- 22_199A – Refacturation du budget général au budget annexe Ski Alpin des charges de démarrage et salaires des agents
- 22_198 – DM N° 2 du budget général
- 22_197 – DM N° 1 du budget annexe Domaines skiables
- 22_196 – Création régie ski alpin à autonomie financière + annexe
- 22_195 – Création budget annexe ski alpin à autonomie financière
- 22_194 – Convention association Entremont Gym – utilisation salle communale ELV + annexe
- 22_193 – Construction OTi et Maison du Parc – Avenant MO N°3 + annexes
- 22_192B – Extension Pôle tertiaire avenants lot metallerie
- 22_192 – Extension Pôle tertiaire avenants lots charpente bois et plomberie chauffage
- 22_191 – Convention cadre PVD valant ORT Coeur de Chartreuse + annexe
Conseil communautaire du 08.11.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 08 novembre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal
Délibérations
- 22_190 – Recours bénévolation 2022 2023 station SPC – Le Planolet
- 22_189 – Tarifs 2022 2023 station SPC – Le Planolet
- 22_188 – C° mise en place parcours VTT Miribel les Echelles
- 22_187 – Accès gratuit -5 ans station Désert Entremont
- 22_186 – Tarifs assurances station Désert Entremont
- 22_183 – Acquisition parcelle ZE 29 extension ZA Grange Venin
- 22_182 – Acquisition parcelle ZE 36 extension ZA Grange Venin
- 22_181 – Protocole accord PLIE
- 22_180 – C° région AURA aide éco loi NOTRe
- 22_179 – Contrat Territorial Jeunesse CD73
- 22_178 – Durée amortissement budget annexe coop. laitière
- 22_177 – Admission non valeurs budget annexe station service, imm. bureaux et déchets
- 22_176 – Admission non valeurs budget général
- 22_175 – Admission non valeurs budget annexe SPANC
- 22_174 – DM n°1 budget annexe COTTAVOZ
- 22_173 – DM n°1 budget annexe imm. bureaux
- 22_172 – DM n°1 budget annexe déchets
- 22_171 – DM n°1 budget général
- 22_170 – Programme LEADER 2023-2027
- 22_169 – C° partenariat PAEC Chartreuse
Conseil communautaire du 13.10.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 13 octobre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal
Délibérations
- 22_168 Prise en charge DEEE nouveau contrat ECOSYSTEM
- 22_167 MAJ contrat reprise plastiques FEDEREC
- 22_166 Exonerations TEOM 2023
- 22_165 Demande subv. CTS Savoie démarche handicap
- 22_164 C° mise dispo Miribel les Echelles dispositif ages passerelles bébébus + annexe
- 22_163 Réglement fonctionnement bébébus 2022-23 + annexe
- 22_162 Demande subv. CD38 RPE
- 22_161 C° fonctionnement RPE 2022-2025 + annexe
- 22_160 Plan financement démarche handicap
- 22_159 Attribution subv. CTJ Savoie Festival jeunesse
- 22_158 Mandattement CDG38 contrat groupe risques statutaires
- 22_157 Creation poste redacteur 1ere classe et agent maitrise
- 22_156 Avenant 3 MAO construction OTi et Maison PnrC + annexe
- 22_155 Demande subv. CTS mise en oeuvre programme local habitat + annexe
- 22_154 C° mise dispo affectation biens cptce GEMAPI système endiguemet de la Broue + annexe
- 22_153 Extension pôle tertiaire attribution marché lot peinture
- 22_152 C° et tarif emplacement food truck ZI Chartreuse Guiers + annexe
- 22_151 Subv. invest dispositif REGION SARL boulangerie Cotterg
- 22_150 Avenants marchés réaménagement chalet intercommunal
Conseil communautaire du 06.09.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 septembre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Relevé de décisions
Délibérations
- 22_149 Avenant n°3 MOE extension pôle tertiaire
- 22_148 Tarifs pass nordique saison 2022-23
- 22_147 DSP station SPC Le Planolet
- 22_146 DSP station Les Egaux
- 22_145 Autorisation recrutement apprenti SPANC
- 22_144 Autorisation création 4 emplois non permanents bébébus
- 22_143 Choix Ets lot 9 marché construction OTi et PnrC
- 22_142 C° portage EPFL extension ZI Chartreuse Guiers
- 22_141 C° portage EPFL extension ZA Grange Venin
- 22_140 Avenant n°1 lot menuiseries ext. pôle tertiaire
- 22_139 Avenant n°1 lot plomberie ext. pôle tertiaire
- 22_138 C° département 38 aide exceptionnel ski alpin
Conseil communautaire du 19.07.20222
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 juillet 2022.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Liste des délibérations
Compte rendu de séance
Délibérations
- 22_137 C° GDS destruction nids frelons asiatiques
- 22_136 Décision de ne pas soumettre autorité environnementale modif° n°1 PLUi-H
- 22_135 Tarifs forfaits locations ski alpin – désert d’Entremont
- 22_134 Tarifs forfaits locations espace nordique – désert d’Entremont
- 22_133 Tarifs espaces nordiques saison 2022-23
- 22_132 Tarifs pass nordiques saison 2022-23
- 22_131 C° délégation étude mobilité schéma simplifié mobilités
- 22_130 Lancement inventaire ZAE territoire CCCC
- 22_129 Réaménagement chalet interco avenant marché travaux