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Conseil communautaire du 19 décembre 2023

Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations

23_198 contrat de réciprocité GAM + Dpt 38 +CCCC

23_199 Avenant 1 au contrat de mission SPS – Construction Maison PnrC et OTi

23_200 Prestation de marché d’assurances au bénéfice de la CCCC

23_201 marché de maintenance et de dépannage des installations de chauffage, ventilation centrale, traitement air et eau chaude sanitaire

23_202 construction Maison Pnrc et OTi – Modification lot 12 peintures

23_203 convention de servitudes avec Enedis

23_204 Présentation et débat Rapport d’observations définitives et ses solutions de la CRC station de ski St Pierre de Chartreuse/Le Planolet

23_205 Avenant à la convention de coopération avec le SMAPS

23_206 Avenant 2023 à la convention de partenariat avec le PnrC signée en 2015

23_207 Avenant à la convention bipartite d’application du préaccord relatif à la couverture de l’Isère en THD

23_208 Convention OFPI 2024-2027

23_209 Convention de portage avec l’EPFL – parcelle sur grange Venin

23_210 DM N°4 du budget général

23_211 DM N°2 du budget annexe station-service

23_212 DM N° 2 du budget annexe coopérative laitière

23_213 Convention entre Savoie Nordic et CCCC – perception redevance site nordique des Entremonts

23_214 Voie verte – via Chartreuse convention de gestion et d’entretien

23_215 Versement du solde des subventions Jeunesse 2023

23_216 1er versement 2023 – commune de St Laurent du Pont

23_217 3e versement 2023 association Sac à Jouets

23_218 Subventions aux associations petite enfance – solde 2023

23_219 Micro crèches – convention de coopération

23_220 Démarche Handicap – Prise en compte des temps de formation des professionnels salariés

23_221 Tarifs de Redevance Spéciale 2024

23_222 Tarifs professionnels déchèteries 2024

23_223 Avenant au contrat de reprise CITEO – Reprise plastique Hors PET Clair

23_224 Avenants aux contrats de reprise des matériaux

23_225 Procédure de mise en place de pénalités – révision du règlement de service SPANC

23_226 Convention de mandat pour le compte des communes équipement en arceaux de stationnement vélos

23_227 Enquête Mobilité métropole Savoie – Convention de participation au portage pour le Territoire Cœur de Chartreuse Savoie

Carnet de Noël

Cliquez là pour télécharger le carnet de Noël Club Citeo

Des idées éco-responsables pour une saison festive

Plongeons dans la magie de Noël avec l’édition spéciale du carnet de Noël : des activités ludiques pour découvrir comment upcycler différents types de papiers.

Ce carnet de Noël conçu avec Merci Mercredi vous propose des petites ateliers écologiques et créatifs à réaliser avec vos enfants pour apprendre à réutiliser avec inventivité ainsi qu’un grand jeu autour des thèmes de la protection de la biodiversité et de l’upcycling arty.

Visite d’une maison en rénovation

Vous souhaitez rénover votre logement et vous avez besoin de vous informer ?

Rendez-vous samedi 9 décembre à Saint-Laurent du Pont pour la visite d’une maison actuellement en travaux de rénovation énergétique !

Présentation du projet (travaux, coût, aides financières mobilisées), retour d’expérience du propriétaire et explications détaillées des artisans : venez vous informer pour votre propre projet de rénovation !

Travaux en cours de réalisation ou prévus : Isolation Thermique des murs par l’Extérieur, isolation des planchers bas et des rampants et remplacement des menuiseries.

Une fiche synthétique du projet (types de travaux, coût du projet, aides mobilisées…) vous sera remise à votre arrivée.

 

📅 Samedi 9 décembre – de 10h à 12h

📍 Saint-Laurent du Pont

ℹ️ Entrée gratuite, sur inscription : https://forms.gle/armpaUTvc1jJAx8C9

Rendez-vous au compost !

Ce jeudi 23 novembre, de 11 h à 12 h, le service déchets de la CC Cœur de Chartreuse organise un « RDV au compost ! » sur le site de compostage partagé de la place du marché à St-Laurent-du-Pont.

Comme le bac de remplissage est bientôt plein, il s’agit de réaliser le 1er transfert de la matière, dans le bac de maturation.

Nous en profiterons pour distribuer gratuitement des bio seaux aux personnes intéressées qui souhaiteraient composter leurs biodéchets sur ce site collectif.

Ouverture d’un Parcours d’apprentissage vélo à Saint-Laurent-du-Pont

La Communauté de communes Cœur de Chartreuse et la commune de Saint-Laurent-du-Pont vous présentent le Parcours d’apprentissage vélo tout fraîchement tracé !

Situé au niveau des terrains de basket du complexe sportif Charles Boursier de la commune, cet équipement permettra à vos enfants d’apprendre à faire du vélo dans un lieu clos et sécurisé.

Virages, ronds-points, stops, passages piétons, sens de circulation, cédez-le-passage ou encore parkings :  autant d’éléments qui offrent la possibilité de se familiariser avec les règles de circulation.

Bienvenue à toutes et tous sur ce parcours pour vos premiers tours de roues.

Économies d’énergie en Savoie

Le Service local de l’énergie de l’Asder, lieu de référence en Savoie, accélère la transition énergétique sur le territoire en accompagnant tous les publics, de la sensibilisation du grand public à la réalisation de projets territoriaux ambitieux. En tant qu’Espace Conseil France Rénov’ nous accompagnons gratuitement et en toute neutralité les projets de rénovation.

Informations et conseils téléphoniques

Besoin d’un conseil objectif sur votre projet, les matériaux à utiliser, les solutions techniques adaptées, les aides auxquelles vous avez droit… ? Contactez gratuitement un.e conseiller.e en Savoie au 04 56 11 99 00

Rendez-vous personnalisé près de chez vous !

Faites le point sur votre projet de rénovation, sur vos devis et trouvez des réponses précises à toutes vos questions ! Les conseillers tiennent des permanences à la Maison des Énergies à Chambéry et partout en Savoie. Prenez rendez-vous dès maintenant !

Prochaines permanences les jeudis 9 novembre et 14 décembre de 14h à 18h, à la Maison de Services au Public des deux Guiers (MSAP) Le Forum – 47 rue Jean-Jacques Rousseau 73360 Les Échelles

Suivi complet de votre projet

Bénéficiez sous certaines conditions d’un accompagnement complet de votre projet par votre conseiller : évaluation énergétique de votre logement, définition du scénario de travaux, analyse de vos devis et assistance à la mobilisation des aides financières.

🚴‍♂️ Une Journée au Grand R 🚴‍♂️

Dans le cadre de la Journée au Grand R qui aura lieu aux Échelles ce samedi 7 octobre, la Communauté de communes Cœur de Chartreuse vous propose une balade découverte en VAE pour tous, à partir de 6 ans.

Partez à la découverte de la Via Chartreuse et profitez d’une balade dans un cadre apaisant et sécurisé. La sortie est encadrée par un moniteur diplômé. Les vélos à assistance électrique sont mis à disposition. Deux créneaux de 6 places sont prévus à 13h30 et 15h30. L’animation est proposée gratuitement, sous réserve de place disponible.

Trophée Marianne de la Parité

La Communauté de Communes récompensée

Trois intercommunalités de l’Isère ont été distinguées mercredi 8 mars à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes. La cérémonie s’est déroulée à la préfecture de l’Isère tandis que les prix ont été remis par les bénévoles de l’association des femmes élues de l’Isère (AFEI).

Résultats des Marianne de la parité en Isère

1er prix : Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (85 points/115)

« Nous n’avons pas de rapport égalité homme-femme car nous sommes 17 000 habitants et en dessous du seuil, a déclaré Anne Lenfant, la présidente de la communauté de communes Cœur de Chartreuse au moment de recevoir le trophée. Sur nos 17 communes, nous avons 8 femmes qui sont maires et neuf hommes qui sont maires. Au sein de notre conseil communautaire, nous avons 17 femmes et 19 hommes. Dans notre exécutif, nous sommes six femmes et quatre hommes. »

La Présidente d’ajouter : « Chez nous la parité est naturelle. Par appétence, nous avons des vice-présidentes déléguées à l’enfance, à la jeunesse, au tourisme et des vice-présidents à l’urbanisme, aux finances, à l’économie. Nous avons une femme aux bâtiments et aux déchets et un homme à l’environnement. Au niveau des services, nous avons un directeur général des services, une directrice adjointe, une femme à l’économie, une femme aux déchets, une femme à l’assainissement, un homme à la jeunesse. Pour tout le reste, nous n’avons pratiquement que des femmes. »

Critères du classement en Isère

Brigitte Perrillié, secrétaire de l’AFEI, a rappelé les critères du classement des 18 intercommunalités présentes en Isère : tandem paritaire entre la présidence et la vice-présidence, parité dans l’exécutif, délégations non-stéréotypées, existence d’une délégation égalité femme-homme, signature de la Charte européenne sur l’égalité homme-femme dans les territoires, plan d’action en faveur de l’égalité femme-homme… Le tout totalisant un maximum de 115 points.

Cinq bénévoles de l’AFEI ont mené leur enquête en se basant sur les documents accessibles sur Internet, dans la presse ou à la préfecture et en contactant les intercommunalités.

A noter que les deux dernières intercommunalités au classement sont la communauté de communes Lyon Saint-Exupéry-en-Daupohiné et la communauté de communes Collines du Nord Dauphiné avec – 20 points.

Chiffres en Isère

L'Isère compte 1 043 conseillers communautaires dont 402 femmes (39 %). La moyenne nationale est de 36%. Sur les 255 membres de l'exécutif, on dénombre 74 femmes (29 %) contre 26 % en France. Sur les 18 intercommunalités, on ne compte que trois présidentes : Sylvie Dezarnaud (Entre Bièvre et Rhône), Coraline Saura (La Matheysine) et Anne Lenfant (Cœur de Chartreuse). Magali Guillot était la présidente des Vals du Dauphiné jusqu'en février 2023 du fait de sa démission. Elle a été remplacée par Bernard Badin.