Category Archives: Actualités

Évolutions du document d’urbanisme

Actualités, Urbanisme

Procédure en cours

Déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse

Un projet d’aménagement paysager comprenant une plateforme de jeu, un espace public et des stationnements sur la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers (38380) par la communauté de Communes Coeur de Chartreuse, nécessite la mise en comptabilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal – PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse.

 Une procédure de déclaration de projet n°1 a été engagée en ce sens avec la création d’un sous-secteur spécifique en zone NL : NL1.

La déclaration de projet fera l’objet d’une enquête publique, conformément aux dispositions de l’article R153-55 du code de l’urbanisme.

À consulter

 

Procédures achevées

Modification simplifiée n°2

Objet : cette modification a pour objet de mettre à jour le zonage réglementaire des risques naturels sur le secteur de la zone commerciale de Champ Perroud à Entre Deux Guiers.

Cette modification a été approuvée le  21 février 2023  par le conseil communautaire.

À consulter

Modification n°1 : corrections d’erreurs, clarifications et modifications du règlement écrit et graphique

Objet : cette modification dite « de droit commun » a notamment pour objet de corriger des erreurs dans le règlement écrit et graphique, de clarifier la lecture du document, de modifier certaines règles et de mettre à jour les cartes réglementaires des risques naturels.

Cette modification a été approuvée par le conseil communautaire du 13 décembre 2022.

À consulter

Modification simplifiée n°1 : correction d’une erreur matérielle sur le secteur de la carrière de Saint Thibaud de Couz

Objet unique : corriger une erreur matérielle sur le périmètre de la carrière des Radelles à Saint Thibaud de Couz, afin de faire correspondre le périmètre de la zone Nx du PLUI, dédié aux carrières, avec son périmètre d’exploitation effectif.

Cette modification simplifiée a été approuvée par le conseil communautaire le 14 décembre 2021. 

À consulter

Bébébus – Halte-garderie itinérante

Actualités, Enfance Jeunesse

L’équipe du Bébébus investit des salles mises à disposition par les communes du territoire, avec du matériel et du mobilier adapté pour l’accueil de la petite enfance, et transforme la salle pour en faire un lieu accueillant.

14 enfants de 3 mois à 4 ans sont accueillis toute l’année (12 enfants pendant les vacances scolaires).

Lieux et horaires d’accueil

Jour Horaires Commune Salle
Lundi 8h30 à 16h30  Miribel-les-Echelles La Priola
Mardi 8h30 à 16h30 Saint-Christophe-sur-Guiers Le Peille
Jeudi 8h30 à 16h30 Entre-deux-Guiers Maison pour Tous
Vendredi 8h30 à 16h30 Saint-Christophe-la-Grotte Beauvoir

Tarifs et réglementation

  • Les tarifs appliqués relèvent des barèmes de la Caisse d’Allocations Familiales
  • Le service bénéficie d’un agrément de la PMI dans les salles où il est présent !

Les conditions d’admission des enfants (condition géographique, de revenus…) sont d’habiter sur le territoire de la Communauté de communes. Puisque le Bébébus intervient sur les 17 communes du territoire.

Missions

  • offrir un mode de garde de proximité,
  • permettre, aux habitants  du territoire Cœur de Chartreuse, de disposer d’une structure d’accueil occasionnel,
  • répondre aux besoins de socialisation de l’enfant,
  • proposer un projet pédagogique qui met en place le jeu libre.
  • proposer un accueil « Plein-air« 

Le Bébébus, halte-garderie itinérante sur M6