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Conseil communautaire du 26.03.2024

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_27 Règlement financier et budgétaire M57 de la CC Cœur de Chartreuse
24_28 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2024
24_29 Vote du compte de gestion du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_30 Vote du compte  administratif du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_31 Affectation des résultats du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_32 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Zones industrielles et artisanales
24_33 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_34 Vote du compte  administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_35 Affectation des résultats du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_36 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Immeuble de bureaux
24_37 Vote du compte de gestion du budget annexe Station-service 2023
24_38 Vote du compte  administratif du budget annexe Station-service  2023
24_39 Affectation des résultats du budget annexe Station-service 2023
24_40 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Station-service
24_41 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2023
24_42 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2023
24_43 Affectation de résultats budget annexe SPANC 2023
24_44 Budget Primitif 2024 – Budget annexe SPANC
24_45 Vote du compte de gestion du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_46 Vote du compte administratif du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_47 Affectation de résultats du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_48 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Coopérative laitière
24_49 Vote du compte de gestion du budget annexe Cottavoz 2023
24_50 Vote du compte administratif du budget annexe Cottavoz 2023
24_51 Affectation de résultats du budget annexe Cottavoz 2023
24_52  Budget Primitif 2024 – Budget annexe Cottavoz
24_53 Vote du compte de gestion du budget annexe Déchets 2023
24_54 Vote du compte administratif du budget annexe Déchets 2023
24_55 Affectation de résultats du budget annexe déchets 2023
24_56  Vote du taux de la TEOM 2024
24_57 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Déchets
24_58 Vote du compte de gestion du budget annexe Ski Alpin 2023
24_59 Vote du compte administratif du budget annexe Ski Alpin 2023
24_60 Affectation de résultats du budget annexe Ski alpin 2023
24_61 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Ski alpin
24_62 Vote du compte de gestion du budget Principal 2023
24_63 Vote du compte administratif du budget Principal 2023
24_64 Vote du taux des 4 Taxes
24_65 Affectation de résultats du budget général
24_66 Budget Primitif 2024 – Budget général
24_67 Avenant n°1 au marché de Contrôle technique – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_68 Avenants de travaux – – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_69 Création de poste pour le recrutement d’un chargé de Coopération Inclusion
24_70 Création de poste pour le recrutement d’un technicien SPANC
24_71 Friche Papèterie + Devis pour les permis d’aménager et le dossier Loi sur l’eau
24_72 Subvention CCCC pour le projet d’investissement de l’épicerie Papilles et Papote (Entre-deux-Guiers)
24_73 DUP Extension Grange Venin
24_74 Protocole d’accord – Ligue contre le Cancer
24_75 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie – Annule et remplace délib N° 24_20
24_76 Demande de subvention en faveur de la mobilité vélo au Département de l’Isère
24_77 Convention tripartite d’objectifs et de financements 2024 avec l’ASDER et l’AGEDEN + annexe
24_78 ZAEnR – Concertation intercommunale
24_79 Modification du règlement des aides agricoles à l’installation et à l’investissement
24_80 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2024
24_81 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du site avec l’ONF
24_82 Cirque de Saint Même – tarifs de stationnement à compter de 2024
24_83 Convention d’objectifs et moyens OT intercommunal + annexe
24_84 Convention Emplois verts pour l’entretien des sentiers PDIPR + annexe
24_85 Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG 38

Est-ce possible d’installer des toilettes sèches chez soi ?

Assainissement, Publications

Les toilettes sèches sont considérées comme un ouvrage d’assainissement non collectif.

Elles assurent la collecte des excréments humains sans utiliser de l’eau. Mais derrière ce concept simple se cachent des modes de fonctionnement assez différents et une grande variété de modèles allant du simple (un seau couvert par une lunette) à des versions beaucoup plus compliquées utilisant des mécanismes de déshydratation, de brassage, de ventilation, de séparation etc… Les toilettes sèches peuvent être installées aussi bien en extérieur, qu’à la place des toilettes à chasse d’eau.

Une formation dans les locaux de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse est prévue le jeudi 04 avril de 18 h à 21 h 30 sur le module « Mettre en œuvre une opération de compostage des toilettes sèches ».  Il est possible de vous inscrire soit par téléphone au 04-76-66-65-27 ou par mail spanc@cc-coeurdechartreuse.fr

Pour en savoir plus rendez-vous dans la rubrique  https://coeurdechartreuse.fr/reglementation-en-vigueur/

OPAH – Atelier participatif « Insalubrité et indécence »

Actualités, Urbanisme

Dans le cadre de l’Étude Pré-opérationnelle (EPO) en cours sur le périmètre de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, et afin d’aider la collectivité dans la définition des actions Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH).

Un 2ème atelier pédagogique  « Insalubrité et indécence » est organisé avec le concours de SOLIHA  le mardi 12 mars 2024 de 10 h à 14 h à la salle des Fêtes des Échelles.

Cet atelier est ouvert à la population 

Le programme :

> 1 temps d’information en salle (45 min-1 H) de 10 h à 12 h avec une projection expliquant les modalités du mal logement, et les dispositifs disponibles :

  • Non-décence
  • Règlement sanitaire départemental
  • Habitat insalubre
  • Péril
  • Précarité énergétique

> 1 temps en extérieur avec la visite du barnum non décence (15 à 30 min) : groupe de 4 à 5 personnes pour tous publics

>  L’animation en continu par un Conseiller en Économie Sociale Familiale (CESF) de l’outil « Mon Logement et MOI » sur l’utilisation du logement, pour apporter des réponses complémentaires aux questions des participants à l’atelier.

 

Formation compostage, déchets verts et toilettes sèches

Déchets

Le service déchets de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse vous propose un programme complet et gratuit de formations sur les techniques de compostage , les déchets verts et les toilettes sèches.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ces formations sont :

  • gratuites et ouvertes à tous les habitants du territoire de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (toute personne souhaitant acquérir des connaissances et compétences personnelles sur le compostage et le paillage peut s’inscrire à une ou plusieurs des formations proposées)
  • divisées entre des temps en salle et des visites de terrain (chez l’habitant) ainsi que sur la présentation d’outils, de procédures et de supports.

Les lieux de formations sont encore à déterminer (en fonction du lieu de résidence des inscrits).

Vous inscrire

Places limitées à 15 personnes
Inscription obligatoire auprès de  : prevention-dechets@cc-coeurdechartreuse.fr ou par téléphone au : 04.76.66.65.24 / 06.07.43.30.26

 

Opportunités de financement de projets

économie

Jeudi 1er février de 18 h à 20 h au siège du Pays Voironnais, 40 rue Mainssieux, soirée d’information à destination des porteurs de projets – associations, communes, commerce et agriculture – du territoire sur les opportunités de financement de projets par les financements participatifs.

Proposée par le Pays Voironnais, en partenariat avec le Parc naturel régional de Chartreuse et la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse.

 

 

 

 

 

 

 

Conseil communautaire du 06.02.2024

Conseil communautaire

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_01 Proposition d’avenant à la convention de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_02 Approbation du principe de renouvellement de la DSP de L’escale du Désert
24_03 Proposition de convention de mise à disposition d’un bureau au groupement des paysans, artisans et créateurs de Chartreuse
24_04 Débat d’Orientation budgétaire
24_05 Cofinancement pour le poste de chef de projet territoire d’Industrie 2024-2027
24_06 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant De la Cuche à l’assiette
24_07 Subvention pour le projet d’investissement du restaurant Le Montagnard
24_08 Avenant à la convention Aides aux entreprises entre la CC Cœur de Chartreuse et la Région AURA
24_09 Convention de partenariat entre l’antenne Savoie de l’agence économique régionale et les interlocuteurs de l’ Avant-pays Savoyard Chartreuse
24_10 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 1er versement
24_11Convention tripartite Animation et prévention Département 38
24_12 Convention de mise à dispositions de locaux dans le cadre de la démarche Handicap
24_13 Subventions aux associations petite Enfance 2024 – 1er versement
24_14 Sollicitation CAF – REAAP Isère 2024
24_15 Sollicitation Département Isère – Soutien financier RPE 2024
24_16 Sollicitation Dpt 38 pour EAJE 2024
24_17 Sollicitation Département Isère – Soutien financier Territoire Voironnais Chartreuse 2024
24_18 Sollicitation Département Savoie – Territoire Avant-Pays Savoyard 2024
24_19 MSA Alpes du Nord – Dispositif « Bien grandir en milieu rural »
24_20 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie
24_21 Tarif professionnel déchèterie – Bois aggloméré
24_22 Convention de participation pour la refacturation des séances de Savoir Rouler à Vélo
24_23 Demande de subvention en faveur de la mobilité au Département Savoie via le contrat Territoire de Savoie
24_24 Convention Avenir Montagne Mobilités avec l’ANCT – Avenant n°1 de prolongation
24_25 Occupation temporaire du domaine public pour production d’électricité photovoltaïque – Choix du délégataire
24_26 Protocole d’accord transactionnel
…

Transfert de la compétence

Actualités, Eau

Novembre 2023 – Début de l’étude sur le transfert de compétence Eau et Assainissement

La loi NOTRe modifiée par la loi du 3 août 2018 indique que les compétences eau et assainissement seront transférées des communes aux communautés de communes au plus tard le 1er janvier 2026.

Dans cette perspective, la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse a confié une mission d’étude et de préparation au transfert de compétence à Profil IDE basé principalement à Chambéry qui regroupe Profil Etude, EAURYX et BLT DROIT PUBLIC.

Cette étude s’est déroulée sur 18 mois avec une première phase de recueil des données, pour dans un second temps établir un état des lieux de la situation actuelle des services d’Eau Potable et d’Assainissement collectif sur le territoire Cœur de Chartreuse.

La fin de l’obligation des communes à transférer aux intercommunalités les compétences EAU et ASSAINISSEMENT n’a pas permis de mettre en place la troisième phase, les élus ont décidé de ne pas transférer leurs compétences.

Aujourd’hui la collectivité exerce uniquement la compétence Assainissement Non Collectif.

 

Réunion publique / Diagnostic station Saint-Pierre / Le Planolet

Actualités, Tourisme

Dans le cadre du projet  « TranStat »  coordonné par l’ INRAE Grenoble (Emmanuelle GEORGE, coordinatrice  de projet et Raffaella BALZARINI, cheffe de projet),

Une réunion publique est organisée le 30 janvier à 19 h en Salle Notre-Dame à St Pierre d’Entremont (38), elle sera l’occasion de présenter le diagnostic de la station de Saint-Pierre / Le Planolet et de son territoire.