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Conseil communautaire du 28.05.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 26 mars 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_86 Marché de travaux pour la réalisation de la ZA du Moulin Neuf à E2G

24_87 Avenant de travaux – Siège de l’OTi et de la Maison du Parc

24_88 Subventions événementielles et hors cadre 2024

24_89 Carte d’achat public

24_90 délibération + annexe Convention de partenariat ALIZÉ

24_91 délibération + annexe Convention de partenariat MDE Voironnais Chartreuse

24_92 Extension Nord ZA Grange Venin – Acquisition parcelle ZE35 GARAVEL

24_93 délib + annexe Extension Nord Za Grange Venin parcelle SILLON

24_94 Subvention aux entreprises – ALPAVELO

24_95 Subvention aux entreprises – Le 16’ART

24_96 Subvention aux entreprises – Tabac Presse CHEZ MARTIN

24_97 Subvention aux entreprises – L’ÉCLAT DES CIMES

24_98 Nouveaux tarifs Écowork et salles de réunion

24_99 délibération + annexe Approbation du contrat pour la collecte ABJ 20247-2027

24_100 délibération + annexe Approbation du contrat pour la collecte des JJ 2024-2027

24_101 Délibération +RPQS SPANC

24_102 Convention Chartreuse Tourisme

24_103 délibération + annexes DSP Remontées Mécaniques et domaine skiable du Planolet

24_104 délibération + annexe Convention pour la mise en place parcours VTT SJDR

24_105 délibération + annexe Convention pour la mise en place parcours VTT Enduro SPDC

24_106 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 2nd versement

24_107 Principe de portage de la maîtrise d’oeuvre par la CC Coeur de Chartreuse – Habert du Billon

 

ZAEnR – Les sites des supports de présentation

La Loi d’Accélération de la Production des Energies Renouvelables votée en mars 2023 prévoit un déploiement massif des énergies renouvelables sur le territoire français, essentiel pour amplifier la lutte contre le dérèglement climatique et diminuer la dépendance aux produits énergétiques importés.

Sur Cœur de Chartreuse, chaque commune a établi des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables sur son périmètre communal. Ces ZAEnR ont été présentées aux habitants lors de réunions de concertations au cours du mois de mars 2024. Sur notre territoire, c’est l’énergie photovoltaïque qui a les plus importantes marges de développement. C’est pourquoi les réunions de concertation ont été accompagnées d’un temps d’information et d’échanges sur la production photovoltaïque, présentées par l’ASDER côté Savoie, l’AGEDEN côté Isère, et un temps de présentation de la Société citoyenne Buxia Énergie.

Voici les  documents présentés lors des échanges :

La petite faune du compost

Dans le cadre des interventions autour des biodéchets, Delphine Descamps du service Prévention Déchets et la classe de GS/CP de Mme Sylvie Brochier de l’école de Saint-Laurent-du -Pont ont réalisé un petit film d’animation.

Ce petit film vient clore l’apprentissage autour de la faune du compost.

VOIR

 

 

 

 

 

 

On vous (in)forme !

Le service déchets de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse vous propose un programme complet et gratuit de formations sur les techniques de compostage , les déchets verts et les toilettes sèches.

La collectivité vous propose également de devenir un Guide composteur !

La formation de guide-composteur est destinée aux personnes qui souhaitent s’investir dans la promotion du compostage, devenir « ambassadeur du compost ». Ils promeuvent le compostage et le paillage autour d’eux, ils appuient le service déchets de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse lors d’évènements de sensibilisation et co-construisent de nouveaux projets locaux (accompagnement sur les opérations de sensibilisation, réalisation de documents de communications, actions diverses…). Les guides composteur sont des acteurs relais pour leur commune ou leur collectivité afin de développer la gestion de proximité des biodéchets.

Conseil communautaire du 26.03.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 février 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_27 Règlement financier et budgétaire M57 de la CC Cœur de Chartreuse
24_28 Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2024
24_29 Vote du compte de gestion du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_30 Vote du compte  administratif du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_31 Affectation des résultats du budget annexe Zones industrielles et artisanales 2023
24_32 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Zones industrielles et artisanales
24_33 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_34 Vote du compte  administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_35 Affectation des résultats du budget annexe Immeuble de bureaux 2023
24_36 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Immeuble de bureaux
24_37 Vote du compte de gestion du budget annexe Station-service 2023
24_38 Vote du compte  administratif du budget annexe Station-service  2023
24_39 Affectation des résultats du budget annexe Station-service 2023
24_40 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Station-service
24_41 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2023
24_42 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2023
24_43 Affectation de résultats budget annexe SPANC 2023
24_44 Budget Primitif 2024 – Budget annexe SPANC
24_45 Vote du compte de gestion du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_46 Vote du compte administratif du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_47 Affectation de résultats du budget annexe Coopérative laitière 2023
24_48 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Coopérative laitière
24_49 Vote du compte de gestion du budget annexe Cottavoz 2023
24_50 Vote du compte administratif du budget annexe Cottavoz 2023
24_51 Affectation de résultats du budget annexe Cottavoz 2023
24_52  Budget Primitif 2024 – Budget annexe Cottavoz
24_53 Vote du compte de gestion du budget annexe Déchets 2023
24_54 Vote du compte administratif du budget annexe Déchets 2023
24_55 Affectation de résultats du budget annexe déchets 2023
24_56  Vote du taux de la TEOM 2024
24_57 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Déchets
24_58 Vote du compte de gestion du budget annexe Ski Alpin 2023
24_59 Vote du compte administratif du budget annexe Ski Alpin 2023
24_60 Affectation de résultats du budget annexe Ski alpin 2023
24_61 Budget Primitif 2024 – Budget annexe Ski alpin
24_62 Vote du compte de gestion du budget Principal 2023
24_63 Vote du compte administratif du budget Principal 2023
24_64 Vote du taux des 4 Taxes
24_65 Affectation de résultats du budget général
24_66 Budget Primitif 2024 – Budget général
24_67 Avenant n°1 au marché de Contrôle technique – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_68 Avenants de travaux – – Maison du Parc et siège de l’OTi
24_69 Création de poste pour le recrutement d’un chargé de Coopération Inclusion
24_70 Création de poste pour le recrutement d’un technicien SPANC
24_71 Friche Papèterie + Devis pour les permis d’aménager et le dossier Loi sur l’eau
24_72 Subvention CCCC pour le projet d’investissement de l’épicerie Papilles et Papote (Entre-deux-Guiers)
24_73 DUP Extension Grange Venin
24_74 Protocole d’accord – Ligue contre le Cancer
24_75 Mise en œuvre de la nouvelle filière REP PMCB en déchèterie – Annule et remplace délib N° 24_20
24_76 Demande de subvention en faveur de la mobilité vélo au Département de l’Isère
24_77 Convention tripartite d’objectifs et de financements 2024 avec l’ASDER et l’AGEDEN + annexe
24_78 ZAEnR – Concertation intercommunale
24_79 Modification du règlement des aides agricoles à l’installation et à l’investissement
24_80 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2024
24_81 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du site avec l’ONF
24_82 Cirque de Saint Même – tarifs de stationnement à compter de 2024
24_83 Convention d’objectifs et moyens OT intercommunal + annexe
24_84 Convention Emplois verts pour l’entretien des sentiers PDIPR + annexe
24_85 Protection sociale complémentaire prévoyance – Mandat au CDG 38

Est-ce possible d’installer des toilettes sèches chez soi ?

Les toilettes sèches sont considérées comme un ouvrage d’assainissement non collectif.

Elles assurent la collecte des excréments humains sans utiliser de l’eau. Mais derrière ce concept simple se cachent des modes de fonctionnement assez différents et une grande variété de modèles allant du simple (un seau couvert par une lunette) à des versions beaucoup plus compliquées utilisant des mécanismes de déshydratation, de brassage, de ventilation, de séparation etc… Les toilettes sèches peuvent être installées aussi bien en extérieur, qu’à la place des toilettes à chasse d’eau.

Une formation dans les locaux de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse est prévue le jeudi 04 avril de 18 h à 21 h 30 sur le module « Mettre en œuvre une opération de compostage des toilettes sèches ».  Il est possible de vous inscrire soit par téléphone au 04-76-66-65-27 ou par mail spanc@cc-coeurdechartreuse.fr

Pour en savoir plus rendez-vous dans la rubrique  https://coeurdechartreuse.fr/reglementation-en-vigueur/

OPAH – Atelier participatif « Insalubrité et indécence »

Dans le cadre de l’Étude Pré-opérationnelle (EPO) en cours sur le périmètre de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, et afin d’aider la collectivité dans la définition des actions Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH).

Un 2ème atelier pédagogique  « Insalubrité et indécence » est organisé avec le concours de SOLIHA  le mardi 12 mars 2024 de 10 h à 14 h à la salle des Fêtes des Échelles.

Cet atelier est ouvert à la population 

Le programme :

> 1 temps d’information en salle (45 min-1 H) de 10 h à 12 h avec une projection expliquant les modalités du mal logement, et les dispositifs disponibles :

  • Non-décence
  • Règlement sanitaire départemental
  • Habitat insalubre
  • Péril
  • Précarité énergétique

> 1 temps en extérieur avec la visite du barnum non décence (15 à 30 min) : groupe de 4 à 5 personnes pour tous publics

>  L’animation en continu par un Conseiller en Économie Sociale Familiale (CESF) de l’outil « Mon Logement et MOI » sur l’utilisation du logement, pour apporter des réponses complémentaires aux questions des participants à l’atelier.