Conseil communautaire du 24.01.2023

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 24 janvier 2023.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

• 23_015 Décision pas soumettre à autorité environnementale modification simplifiée n°2 PLUi-H valant SCOT
• 23_014 Tarifs DSP Escale du Désert
• 23_013 C° exploitation temporaire remontées mécaniques des Essarts
• 23_012 Location casques ski alpin Désert Entremont
• 23_011 Subv. AIDA Entremonts et Abeilles Romain Veber
• 23_010 Subv. AIDA Ferme Petites Cornes Guillaume Forestier
• 23_009 C° partenariat Adequation vélos solidaires
• 23_008 Avenant contrat reprise verres
• 23_007 Avenant marché collecte emballages papiers ménagers
• 23_006 1er versement subv. petite enfance 2023
• 23_005 CRAC Champ Perroud 2021
• 23_004 Adhésion contrat groupe risques statutaires CDG38
• 23_003B Marché OTi choix ets lot photovoltaïque
• 23_003 Marché OTi choix ets lot serrurerie
• 23_002 Avenant marché travaux ext. pôle tertiaire
• 23_001 Projet de territoire Coeur de Chartreuse