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Conseil communautaire du 13.10.2022

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 13 octobre 2022.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès verbal

Délibérations

  • 22_168 Prise en charge DEEE nouveau contrat ECOSYSTEM
  • 22_167 MAJ contrat reprise plastiques FEDEREC
  • 22_166 Exonerations TEOM 2023
  • 22_165 Demande subv. CTS Savoie démarche handicap
  • 22_164 C° mise dispo Miribel les Echelles dispositif ages passerelles bébébus + annexe
  • 22_163 Réglement fonctionnement bébébus 2022-23 + annexe
  • 22_162 Demande subv. CD38 RPE
  • 22_161 C° fonctionnement RPE 2022-2025 + annexe
  • 22_160 Plan financement démarche handicap
  • 22_159 Attribution subv. CTJ Savoie Festival jeunesse
  • 22_158 Mandattement CDG38 contrat groupe risques statutaires
  • 22_157 Creation poste redacteur 1ere classe et agent maitrise
  • 22_156 Avenant 3 MAO construction OTi et Maison PnrC + annexe
  • 22_155 Demande subv. CTS mise en oeuvre programme local habitat + annexe
  • 22_154 C° mise dispo affectation biens cptce GEMAPI système endiguemet de la Broue + annexe
  • 22_153 Extension pôle tertiaire attribution marché lot peinture
  • 22_152 C° et tarif emplacement food truck ZI Chartreuse Guiers + annexe
  • 22_151 Subv. invest dispositif REGION SARL boulangerie Cotterg
  • 22_150 Avenants marchés réaménagement chalet intercommunal

Horaires

Accueil
Mardi, Mercredi et Jeudi
de 9h à 11h30

Permanence téléphonique tous les jours
de 9h à 12h et 14h à 17h
au 04 76 66 81 74

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Contact

Pôle tertiaire
ZI Chartreuse-Guiers
38380 Entre-deux-Guiers
accueil@cc-coeurdechartreuse.fr

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