Conseil communautaire du 01.04.2025

Ci-dessous en consultation, l’ordre du jour, les délibérations, le relevé des décisions et le procès-verbal de la séance.

•  Ordre du jour
• Liste des délibérations
• Délibérations

25_021 Fixation du produit de la taxe GEMAPI  2025

25_022 Vote du compte de gestion du budget principal 2024

25_023 Vote du compte administratif du budget principal 2024

25_024 Vote du taux des taxes 2025

25_025 Affectation de résultats du budget général

25_026 Budget primitif 2025 – budget général

25_027 Vote du compte de gestion du budget annexe SPANC 2024

25_028 Vote du compte administratif du budget annexe SPANC 2024

25_029 Affectation du résultat du budget annexe SPANC 2024

25_030 Budget primitif 2025 – Budget annexe SPANC

25_031  Vote du compte de gestion du Budget annexe coopérative Laitière 2024

25_032 Vote du compte administratif du budget annexe coopérative laitière 2024

25_033 Affectation du résultat du budget annexe coopérative laitière

25_034  Budget primitif 2025 – Budget annexe coopérative laitière

25_035 Vote du compte de gestion du budget annexe Immeuble de bureaux 2024

25_036 Vote du compte administratif du budget annexe Immeuble de bureaux 2024

25_037 Affectation de résultats du Budget annexe Immeuble de bureaux

25_038 Budget Primitif 2025 – Budget annexe Immeuble de bureaux

25_039 Vote du compte de gestion du Budget annexe Station-Service 2024

25_ 040  Vote du compte administratif du Budget annexe Station-Service 2024

25_041 Affectation du résultat du Budget annexe Station-Service

25_042 Budget primitif 2025 – Budget annexe Station-Service

25_043  Vote du compte de gestion du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024

25_044 Vote du compte administratif du budget annexe zones industrielles et zones artisanales 2024

25_045 Affectation de résultats du Budget annexe zones industrielles et zones artisanales

25_046 Budget primitif 2025 – Budget annexe zones industrielles et zones artisanales

25_047 Vote du compte de gestion du budget annexe COTTAVOZ 2024

25_048 Vote du compte administratif du budget annexe COTTAVOZ 2024

25_049 Affectation du résultat du budget annexe COTTAVOZ

25_050  Budget primitif 2025 – Budget annexe COTTAVOZ

25_051 Vote du compte de gestion du budget annexe déchets 2024

25_052  Vote du compte administratif du budget annexe déchets 2024

25_053 Affectation du résultat du budget annexe déchet

25_054 Vote du taux de la TEOM 2025

25_055 Budget primitif 2025 – Budget annexe déchets

25_056 Vote du compte de gestion du budget annexe ski alpin 2024

25_057 Vote du compte administratif du budget annexe ski alpin 2024

25_058  Affectation de résultat du budget annexe ski alpin

25_059 Budget primitif 2025 – budget annexe ski alpin

25_060 Vote du compte de gestion du budget annexe ZA du Moulin Neuf

25_061 Vote du compte administratif du budget annexe ZA du Moulin Neuf

25_062 Affectation du résultat du budget annexe ZA du Moulin Neuf

25_063 Budget primitif 2025 – Budget annexe ZA du Moulin Neuf

25_064 Avenant de travaux n°2 – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal – Mission SPS

25_065 Avenant de travaux – Maison du Parc et Office de Tourisme intercommunal

25_066 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée CANUT

25_067 Subventions événementielles et hors cadre 2025

25_068 Proposition d’avenants aux conventions des DSP des Essarts et du Planolet

25_069 Mandat au CDG 38 pour le lancement des consultations en matière de mutuelle santé et d’assurance statutaire

25_070 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’une expérimentation visant à améliorer l’accueil inclusif en ALSH dans le département de l’Isère

25_071 Autorisation de recourir au dispositif de service civique

25_072 Accueil de volontaires dans le cadre du SNU au sein de la collectivité

25_073 Convention Pôle Ressources Handicap PRHEJI – Livret d’accompagnement handicap et besoin spécifiques : mise à disposition et modalités de diffusion auprès des familles

25_074 Subventions aux associations gestionnaires des services LAP et CRPE – 1^er versement 2025

25_075 Soutien à la filière textiles 2025

25_076 Modification du contrat de collecte ABJ 2024-202

25_077 Subvention aux entreprises – Chocolaterie CHAPPAZ

25_078 Subvention aux entreprises – Restaurant Jean-Baptiste Mouriès

25_079 Subvention aux entreprises – L’oreille du Lynx

25_080 Demande de foncier – MBTM

25_081 ZAE du petit Chenevey – Convention d’aide à la négociation avec l’EPFL Savoie

25_082 Exercice du droit de préemption d’un bâtiment sur la ZI Chartreuse-Guiers

25_083 Convention avec l’association Emplois Verts concernant l’entretien des sentiers randonnée inscrits au PDIPR

25_084 DSP Du Granier

25_085 Adhésion à l’ADIL de la Savoie

25_086 Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de Saint-Laurent-du-Pont

25_087Justification de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de Saint-Joseph-de-Rivière

25_088 Pacte Territorial – Délibération de validation

25_089 Convention tripartite CCCC/ASDER/AGEDEN – Programme d’actions 2025 pour la transition énergétique

25_090 Convention d’entente intercommunale Pays Voironnais – Coeur de Chartreuse pour l’animation et la gestion du Contrat Chaleur Renouvelable (CCR)

25_091 Candidature Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) Pays Voironnais Coeur de Chartreuse

25_092 Avenant à la convention Vélos Solidaires avec Adéquation

• Procès-verbal