Publié le 17/12/20
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Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 23 octobre 2020.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 20_192 Composition commissions thématiques
- 20_193 Désignation membres CIID
- 20_194 – DM n°2 budget général
- 20_195 – Versement subv. Chartreuse Tourisme
- 20_196 – Convention ALSH – SIVOS Les Echelles
- 20_197 – Convention ALSH – Miribel les Echelles
- 20_198 – RF bébébus 2020-2021
- 20_199 – Convention salle bébébus
- 20_200 – Convention Instinctaf programme handicap
- 20_201 – Marché collecte OM
- 20_202 – CRAC ZA Champ Perroud 2019
- 20_203 – Rectificatif vente terrain SCI Jardins Grange Venin
- 20_204 – Adhésion SPPEH
- 20_205 – Avenant convention ADS SPE 38
- 20_206 – Espace nordique La Ruchère – acquisition et mise à dispo matériel
- 20_207 – Espace nordique Entremonts – assurance annuelle + tarif mensuel
- 20_208 – Espace nordique Entremonts – tarif location matériel
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