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Conseil communautaire du 23 octobre 2020

Conseil communautaire du 23 octobre 2020

Publié le 17/12/20
Coeur de Charteuse > Téléchargement

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 23 octobre 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

  • 20_192 Composition commissions thématiques
  • 20_193 Désignation membres CIID
  • 20_194 – DM n°2 budget général
  • 20_195 – Versement subv. Chartreuse Tourisme
  • 20_196 – Convention ALSH – SIVOS Les Echelles
  • 20_197 – Convention ALSH – Miribel les Echelles
  • 20_198 – RF bébébus 2020-2021
  • 20_199 – Convention salle bébébus
  • 20_200 – Convention Instinctaf programme handicap
  • 20_201 – Marché collecte OM
  • 20_202 – CRAC ZA Champ Perroud 2019
  • 20_203 – Rectificatif vente terrain SCI Jardins Grange Venin
  • 20_204 – Adhésion SPPEH
  • 20_205 – Avenant convention ADS SPE 38
  • 20_206 – Espace nordique La Ruchère – acquisition et mise à dispo matériel
  • 20_207 – Espace nordique Entremonts – assurance annuelle + tarif mensuel
  • 20_208 – Espace nordique Entremonts – tarif location matériel

Coeur de Charteuse

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Conseil communautaire du 2 mars 2021

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Conseil communautaire du 23 mars 2021

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Trait d’union n°15

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Conseil communautaire du 2 février 2021

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