Conseil communautaire du 23 octobre 2020

Publié le 15/10/20
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Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 23 octobre 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

  • Désignation des membres commissions thématiques Conférence des Maires
  • Désignation des membres CIID
  • Décision modificative n°2 du budget général
  • Versement subvention à Chartreuse Tourisme
  • Convention mise à disposition ALSH : école du Menuet et agent d’entretien et restauration par le SIVOS des Echelles
  • Convention mise à disposition ALSH : école maternelle et agent d’entretien et de restauration par Miribel les Echelles
  • Règlement de fonctionnement du bébébus 2020-2021
  • Conventions de mise à disposition de locaux pour le service itinérant Bébébus
  • Partenariat démarche Handicap / Instinct’taf
  • Marché de collecte des ordures ménagères
  • CRAC ZA Champ Perroud 2019
  • Rectificatif Acte de vente terrain SCI Les jardins de Grange venin – ZA Grange Venin
  • Adhésion au Service public de la performance énergétique de l’habitat (SPPEH)
  • Avenant convention ADS mairie Saint Pierre d’Entremont (38)
  • Proposition d’achat et de mise à disposition de matériel de ski nordique pour l’Espace Nordique de la Ruchère
  • Proposition d’une assurance annuelle + validation du tarif mensuel
  • Tarifs location matériel nordique – Espace nordique des Entremonts