Conseil communautaire du 23 octobre 2020

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 23 octobre 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• Désignation des membres commissions thématiques Conférence des Maires
• Désignation des membres CIID
• Décision modificative n°2 du budget général
• Versement subvention à Chartreuse Tourisme
• Convention mise à disposition ALSH : école du Menuet et agent d’entretien et restauration par le SIVOS des Echelles
• Convention mise à disposition ALSH : école maternelle et agent d’entretien et de restauration par Miribel les Echelles
• Règlement de fonctionnement du bébébus 2020-2021
• Conventions de mise à disposition de locaux pour le service itinérant Bébébus
• Partenariat démarche Handicap / Instinct’taf
• Marché de collecte des ordures ménagères
• CRAC ZA Champ Perroud 2019
• Rectificatif Acte de vente terrain SCI Les jardins de Grange venin – ZA Grange Venin
• Adhésion au Service public de la performance énergétique de l’habitat (SPPEH)
• Avenant convention ADS mairie Saint Pierre d’Entremont (38)
• Proposition d’achat et de mise à disposition de matériel de ski nordique pour l’Espace Nordique de la Ruchère
• Proposition d’une assurance annuelle + validation du tarif mensuel
• Tarifs location matériel nordique – Espace nordique des Entremonts