Publié le 27/11/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 25 juin 2018.
Convocation
Relevé de décisions
Délibérations
- Avenant bail emphytéotique coop. laitière Entremonts
- Vote taux CFE 2018
- Versement subv. associations enfance jeunesse
- Vente terrain SCI Les Jardins de Grange Venin
- Vente terrain SCI Les Bauches
- Vente terrain SCI Les Bauches – ANNULE ET REMPLACE
- Travaux isolation gite Désert Entremont
- Subv. LEADER SAS LA FABRIQUE DU SKI
- Subv. LEADER SARL CARTUS
- Rapport d’activités des services 2017
- Rapport annuel service SPANC 2017
- Rapport annuel service déchets 2017
- RAM renouvellement c° objectifs CAF
- Modification règlement AIDA
- Marché réhabilitation parking Désert Entremont
- Guide de collecte 2018
- Désignation représentants SEDI
- Désignation représentants PnrC
- Création de postes
- CRAC ZA Champ Perroud 2017
- Contrat territorial jeunesse
- C° médiation préalable CDG 38
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