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Conseil communautaire du 25 juin 2018

Conseil communautaire du 25 juin 2018

Publié le 27/11/18
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes

Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 25 juin 2018.

Convocation

Relevé de décisions

Délibérations

  • Avenant bail emphytéotique coop. laitière Entremonts
  • Vote taux CFE 2018
  • Versement subv. associations enfance jeunesse
  • Vente terrain SCI Les Jardins de Grange Venin
  • Vente terrain SCI Les Bauches
  • Vente terrain SCI Les Bauches – ANNULE ET REMPLACE
  • Travaux isolation gite Désert Entremont
  • Subv. LEADER SAS LA FABRIQUE DU SKI
  • Subv. LEADER SARL CARTUS
  • Rapport d’activités des services 2017
  • Rapport annuel service SPANC 2017
  • Rapport annuel service déchets 2017
  • RAM renouvellement c° objectifs CAF
  • Modification règlement AIDA
  • Marché réhabilitation parking Désert Entremont
  • Guide de collecte 2018
  • Désignation représentants SEDI
  • Désignation représentants PnrC
  • Création de postes
  • CRAC ZA Champ Perroud 2017
  • Contrat territorial jeunesse
  • C° médiation préalable CDG 38

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Trait d’union n°15

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Conseil communautaire du 2 février 2021

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ZI Chartreuse-Guiers
38380 Entre-deux-Guiers

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de 9h à 11h30

Permanence téléphonique tous les jours
de 9h à 12h et 14h à 17h
au 04 76 66 81 74

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