Publié le 21/01/20
Coeur de Charteuse > La Communauté de Communes
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 07 novembre 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-136 – Transformation SIAGE en EPAGE
- 19-137 – Adhésion service RGPD d’AGATE
- 19-138 – Dépôt PC pôle tertiaire
- 19-139 – Subv. LEADER EI Laurie MAGNIEN
- 19-140 – Demande subv. réhabilitation COTTAVOZ
- 19-141 – Non valeurs budget principal
- 19-142 – Non valeurs budget annexe SPANC
- 19-143 – C° mutualisation moyens PNRC 2019
- 19-144 – Adhésion C° participation CDG38 mutuelle santé et prévoyance
- 19-145 – Plan de formation mutualisé collectivités moins de 50 agents
- 19-146 – Demande de subvention CTS Voironnais Chartreuse pour le CRPE
- 19-147 – Contrat collecte ECO MOBILIER 2019
- 19-148 – C° occupation Maison du Guiers OTi
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