Périodes d’ouverture
| Mercredis 2023-2024
(Semaines scolaires) |
A partir du 06 septembre De 8h à 18h |
Fiche famille Fiche sanitaire Fiche d’inscription |
Category Archives: Non classé
Conseils d’entretien
Un dispositif d’assainissement non collectif demande quelques attentions.
Vous trouverez, ci-dessous, quelques explications et conseils afin de vous accompagner dans l’entretien de votre installation, ainsi garantir sa pérennité et éviter tous désagréments.
Indication de la fréquence des entretiens des divers ouvrages ANC
Bac à graissesIl assure la retenue de l’essentiel des graisses pour éviter d’avoir à traiter par la suite. Ce dispositif est indispensable si la fosse toutes eaux se situe à plus de 10 m de l’habitation. « À contrôler et à vidanger tous les 3 à 4 mois. » |
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Fosse toutes eauxC’est là que débute la décantation, la liquéfaction et la dégradation des matières organiques. « A vidanger par un vidangeur agréé dès que la hauteur des boues atteint 50 % de la hauteur. » Préfiltre (ou préfiltre décolloïdeur) : Le préfiltre se situe en sortie de la fosse à l’intérieur ou à l’extérieur de celle-ci. Son entretien est primordial car il protège le traitement du colmatage. « À vérifier et à nettoyer tous les 5 à 6 mois. » |
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Micro-stations ou filtres compacts agréésIls favorisent la prolifération et la concentration des micro-organismes épurateurs dans des dispositifs fermés et « compacts ». Pour cela, ils sont mécanisés ou équipés de matériaux filtrants spécifiques. « Entretien et renouvellement des matériaux à réaliser selon notice du fabricant. » |
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Champs d’épandage, tranchées d’infiltration ou filtres à sable vertical non drainé ou drainéIls assurent le traitement et généralement, l’évacuation par le sol des eaux usées prétraitées par la fosse toutes eaux. Des visites fréquentes et un nettoyage des regards et des drains, protègent ces installations des risques de colmatages. À noter le filtre à sable vertical non drainé ou drainé peut se colmater au bout de plusieurs années. « À vérifier et à nettoyer tous les 5 à 6 mois. » |
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Le puits filtrant n’est pas un système de traitement ?
Le puits filtrant ne constitue pas une filière de traitement mais d’évacuation, il permet le transit d’eaux usées assainies à travers une couche superficielle imperméable afin de rejoindre la couche sous-jacente 
perméable. Ainsi la filière de traitement est considérée comme absente.
Il dirige des eaux usées à plus d’un mètre sous le terrain naturel. À une telle profondeur, les bactéries dites aérobies sont rares. Elles se développent dans les premiers centimètres du sol, elles vivent notamment grâce aux racines des végétaux qui permettent à l’air (l’oxygène) de circuler.
En conclusion l’eau qui rentre dans un puits filtrant en ressortira avec les mêmes caractéristiques, aucune dépollution ne sera faite.
Contact
Pour plus de renseignements, vous pouvez nous contacter le service SPANC.
Tél. : 04 76 66 65 27
E-mail : spanc@cc-coeurdechartreuse.fr
Conseil communautaire
Conseil communautaire du 12.04.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 14 avril 2022.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
Conseil communautaire du 15.02.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 15 février 2022.
Ordre du jour
Relevé décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 22_001 Rapport d’Orientation Budgétaire 2022
- 22_002 Agence France Locale
- 22_003 Projet de requalification de la papèterie d’Entre-deux-Guiers
- 22_004 Pôle Tertiaire – Avenants aux travaux
- 22_005 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc – Avenant 1
- 22_006 Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc – Avenant 2
- 22_007 Convention DSP Gestion des Remontées Mécaniques et du domaine skiable SPDC- Le Planolet – Avenant n°2
- 22_008 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Services Techniques
- 22_009 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Missions de coordination Jeunesse
- 22_010 Création de poste d’Animateur Principal de 2e classe – Missions de coordination Jeunesse en cours de définition dans le CTG
- 22_011 Avenant à la convention PLIE
- 22_012 Vente bâtiment économique à La Diat
- 22_013 Convention tripartite avec Dpt 38 et PAJ
- 22_014 ALSH intercommunal géré par le CSPG – Convention de mise à disposition de l’école maternelle et agent restauration et entretien MLE
- 22_015 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – AADEC
- 22_016 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – CSPG
- 22_017 Subvention aux associations Jeunesse – 1er versement 2022 – PAJ
- 22_018 Conseil départemental Savoie – Contrat Territorial Jeunesse
- 22_019 Porteurs de projets – Avis de la CCCC au titre de sa compétence Petite Enfance
- 22_020 Accueil du service RPE par la commune de St Christophe la Grotte – Montant de la prise en charge
- 22_021 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Fées et Lutins
- 22_022 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Les Petits Chartreux
- 22_023 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – Les Titounets
- 22_024 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – CSPG/CRPE
- 22_025 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – CSPG/LAEP
- 22_026 Subventions aux associations – 1er versement 2022 – AADEC/LAEP
- 22_027 Relais Petite Enfance – Aide forfaitaire annuelle 2022 – Département de l’Isère
- 22_028 Relais Petite Enfance – Soutien financier annuel 2022 – MSA
- 22_029 Renouvellement du parc information des services Petite Enfance et Solidarités – Demande subvention CAF
- 22_030 Adhésion à l’OFPI
- 22_031 Modification des périmètres délimités des abords de la tournerie de St Même, de la chapelle des dix mille martyrs et du vieux moulin des Teppaz selon l’Art L621-31 du Code du Patrimoine
Journal RPE n°17
Fonds Région Unie
Prêt à taux 0%
La Communauté de communes participe financièrement au Fonds Région Unie .
Cela permet aux entreprises de moins de 10 salariés de Cœur de Chartreuse de bénéficier de 2 types d’aides (en plus des autres dispositifs nationaux existants):
- Une avance remboursable à taux 0% allant de 3 000€ à 20 000€ afin de renforcer la trésorerie pour les TPE, microentreprise, association employeuse.
Plus d’informations : Fonds Région Unie – Auvergne Rhône Alpes
11 avril 2019
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 11 avril 2019.
Convocation
Relevé de décisions
Compte-rendu
Délibérations
- 19-46 Maison du Parc et de l’OT intercommunal – Choix Architecte
- 19-47 Vote compte administratif 2018 budget général
- 19-47b signatures CA 2018 budget général
- 19-48 Vote compte de gestion 2018 du budget principal
- 19-49 Affectation de résultats 2018 Budget général
- 19-50 Vote du taux des quatre taxes 2019
- 19-50B Vote du taux des quatre taxes 2019
- 19-51 Vote du taux de TEOM 2019
- 19-52 Provisions pour risques
- 19-53 Notice BP 2019 Budget général
- 19-53 Vote BP 2019 budget général
- 19-53 Vote budget primitif 2019 budget général
- 19-53b signatures BP 2019 budget général
- 19-54 Vote compte administratif 2018 Budget annexe ZI-ZA
- 19-54b signatures CA 2018 Budget Zi ZA
- 19-55 Vote compte de gestion 2019 Budget annexe ZI ZA
- 19-56 Affectation de résultats 2018 Budget annexe ZI ZA
- 19-57 Vote Budget Primitif 2019 Budget annexe ZI-ZA
- 19-57b Signatures BP 2019 Budget Zi Za
- 19-58 vote compte administratif 2018 budget Immeuble de bureaux
- 19-58b signatures CA 2018 budget Immeuble de Bureaux
- 19-59 Vote du compte de gestion 2018 Budget annexe Immeuble de bureaux
- 19-60 Affectation de résultats 2018 budget annexe Immeuble de bureaux
- 19-61 Vote BP 2019 budget Immeuble de bureaux
- 19-61b signatures BP 2019 budget Immeuble de Bureaux
- 19-62 Vote compte administratif 2018 budget station service
- 19-62b signatures CA 2018 budget station service
- 19-63 Vote du compte de gestion 2018 Budget annexe Station-service
- 19-64 Affectation de résultats 2018 Budget annexe Station-service
- 19-65 Vote budget primitif 2019 budget station service
- 19-65b signatures BP 2019 budget station service
- 19-66 Vote compte administratif 2018 budget SPANC
- 19-66b Signatures CA 2018 budget SPANC
- 19-67 Vote compte de gestion 2018 Budget annexe SPANC
- 19-68 Affectation de résultats 2018 Budget annexe SPANC
- 19-69 Vote budget primitif 2019 budget SPANC
- 19-69b signatures BP 2019 budget SPANC
- 19-70 Vote compte administratif budget coopérative laitière
- 19-70b signatures CA 2018 budget Coopérative laitière
- 19-71 Vote compte de gestion 2018 Budget annexe Coopérative laitière
- 19-72 Affectation de résultats 2018 Budget annexe Coopérative laitière
- 19-73 vote budget primitif 2019 budget coopérative laitière
- 19-73b signatures BP 2019 budget coopérative laitière
- 19-74 Vote compte administratif 2018 budget Cottavoz
- 19-74b signatures CA 2018 budget Cottavoz
- 19-75 Vote compte de gestion 2018 Budget annexe Cottavoz
- 19-76 Affectation de résultats 2018 Budget annexe Cottavoz
- 19-77 Vote budget primitif 2019 budget Cottavoz
- 19-77b signatures BP 2019 budget Cottavoz
- 19-78 Attribution de subvention 2019 Association Les Passeurs d’histoire
- 19-79 Avis PRPGD ARA
- 19-80 Adoption déclaration projet n°1 POS Miribel les Echelles
- 19-81 Désignation d’un délégué de la CCP pour l’énergie du SDES
- 19-91B rectifiée Enfance jeunesse conventions de fonctionnement et de financement 2019 2021