Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 24 juillet 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

1 -Désignations des représentants extérieurs au :

• Parc Naturel Régional de Chartreuse
• Parc Naturel Régional de Chartreuse (Comité de programmation LEADER)
• Office de Tourisme Intercommunal
• Chartreuse Tourisme
• SIAGA (Syndicat Interdépartemental du Guiers et de ses Affluents)
• CISALB (Comité InterSyndical pour l’Assainissement du Lac du Bourget)
• Savoie Déchets
• Initiative Pays Voironnais
• Maison de l’Emploi
• Adéquation
• EPFL 73
• Conseil surveillance hôpital Saint Laurent du Pont
• Chartreuse Nordic
• Agence Touristique départementale Savoie
• Agence France Locale
• Territoires d’Énergies 38
• SDES (Syndicat Départemental d’Énergie de Savoie)
• AURG (Agence d’Urbanisme de la Région Grenobloise)

2 –  Fonds d’urgence aux collectivités COVID 19

3 – Recrutement agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles pendant la durée du mandat (en application de l’article 3–1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 16 juillet 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 20-144 Désignation membres EPIC
• 20-143 Désignation membres CAO
• 20-142 Attributions Président
• 20-141 Election du 8eme Vice-président
• 20-140 Election du 7eme Vice-président
• 20-139 Election du 6eme Vice-président
• 20-138 Election du 5eme Vice-président
• 20-137 Election du 4eme Vice-président
• 20-136 Election du 3eme Vice-président
• 20-135 Election du 2eme Vice-président
• 20-134 Election du 1er Vice-président
• 20-133 Désignation nbre Vice-présidents
• 20-132 Election du Président

Proclamation des résultats 

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 18 juin 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 20_131 – RPQS SPANC 2019
• 20_130 – RPQS Déchets 2019
• 20_129 – Sortie portage EPFL 73 Petit Chenevey
• 20_128 – Vente terrain ZI Chartreuse Guiers – EI BERRUX
• 20_127 – Subv. exceptionnelle filiere bois
• 20_126 – Participation fond urgence région unie
• 20_125 – Report et annulation loyers locataires COVID19
• 20_124 – Subv. LEADER EI BERRUX
• 20_123 – Subv. LEADER SAS PACO DIFFUSION
• 20_122 – Subv. LEADER SARL RODA
• 20_121 – Demande subv. CAF Bébébus Handicap
• 20_120 – 2ème versement subv. enfance jeunesse
• 20_119 – Fixation taxe GEMAPI
• 20_118 – Rapport activités 2019

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 5 mars 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 20-86 Convention relative à l’organisation et au financement de l’exercice des missions GEMAPI avec le Département de l’Isère
• 20-87 Convention de reversement des charges liées à l’organisation de l’ALSH à La Marine
• 20-88 Coordination Jeunesse – Réorganisation de la mission sur le territoire
• 20-89 Dépôt PC Chalet Bleu
• 20-90 Marché de Maîtrise d’œuvre chalet intercommunal – Avenant 1
• 20-91 DM N°1 – Budget général
• 20-92 Fixation des tarifs de la station-service
• 20-93 Subvention Radio Couleur Chartreuse – modification du montant
• 20-94 Subvention à l’investissement Leader – Sarl unipersonnelle Chartreuse Métal
• 20-95 Demande de subvention pour l’extension du Pôle Tertiaire – Appel à projets – Développer et promouvoir la construction en bois local*
• 20-96 Rachat du tènement Cottavoz à l’EPFL
• 20-97 Rehaussement du Pont de la Rosette – Choix de l’entreprise
• 20-98 Construction 3e tranche Pôle Tertiaire – Choix des entreprises
• 20-99 Réhabilitation du bâtiment Cottavoz – Montage financier avec l’entreprise PETIT
• 20-100 Réhabilitation du bâtiment Cottavoz – Choix des entreprises
• 20-101 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2020
• 20-102 Cirque de Saint Même – Signature de la convention de surveillance avec l’ONF
• 20-103 Convention Chartreuse Tourisme
• 20-104 Proposition de remboursement d’un forfait saison à une athlète de haut niveau
• 20-105 Convention avec Saint-Pierre-de-Chartreuse pour l’implantation de l’OTi et Maison du Parc
• 20-106 Groupement de commandes avec le Parc de Chartreuse  pour la construction de la Maison du Parc et l’OTi
• 20-107 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Quintessence
• 20-108 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Ferme des Bessons
• 20-109 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Gaec bergers du Beau Voir
• 20-110 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Ferme de la Provenchère
• 20-111 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Miellerie L’envol des ouvrières
• 20-112 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA –  Ferme ApiRove du Frou
• 20-113 Schéma d’organisation du SPPEH
• 20-114 Étude de pré-faisabilité Méthanisation agricole sur le territoire Coeur de Chartreuse – Participation du reste à charge
• 20-115 Adhésion au groupement d’achat Énergie
• 20-116 Bail emphytéotique salle Notre-Dame – Saint-Pierre d’Entremont
• 20-117 Droit de Préemption Urbain

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 6 février 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 20_73 Subvention 2020 – Chartreuse Nordique
• 20_72 Subvention 2020 – Jeunes Sapeurs-Pompiers
• 20_71 Subvention 2020 – Chartreuse Basket Club
• 20_70 Subvention 2020 – USCG Foot
• 20_69 Subvention 2020 – Chartreuse Elevage
• 20_68 Subvention 2020 – VTT Chartreuse
• 20_67 Instauration DPU suite à l’approbation du PLUi
• 20_66 Subvention 2020 – Chartreuse Gaming
• 20_65 Subvention 2020 – Tennis Club de Chartreuse
• 20_64 Subvention 2020 – Sou des écoles SLDP
• 20_63 Subvention 2020 – Assoc° Chartreuse Sport Nature
• 20_62 C° Maison de l’emploi 2020
• 20_61 Vente parcelle ZI Chartreuse Guiers – SARL Chartreuse Métal
• 20_60 Avenant n°1 MOe pôle tertiaire
• 20_59 Retrocession COTTAVOZ à SCI Les Jardins de Grange Venin
• 20_58 Subv° espace co working
• 20_57 C° espaces Infos énergie 38 et 73
• 20_56 Subv° LEADER vélos assistance électrique
• 20_55 C° partenariat Ligue de ski ARA
• 20_54 DSP du Granier
• 20_53 Subvention 2020 – Assoc° Les Nuits d’été
• 20_52 Garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – années 2019 et 2020
• 20_51 BP 2020 du budget annexe déchets
• 20_50 Affectation des résultats 2019 du budget annexe déchets
• 20_49 CA 2019 du budget annexe déchets
• 20_48 Compte de gestion 2019 du budget annexe Déchets
• 20_47 BP 2020 du budget annexe Cottavoz
• 20_46 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Cottavoz
• 20_45 CA 2019 du budget annexe Cottavoz
• 20_44 Compte de gestion 2019 du budget annexe Cottavoz
• 20_43 BP 2020 du budget annexe Coopérative laitière
• 20_42 Affectation des résultats 2019 du budget annexe coopérative laitière
• 20_41 CA 2019 du budget annexe coopérative laitière
• 20_40 Compte de gestion 2019 du budget annexe Coopérative laitière
• 20_39 BP 2020 du budget annexe SPANC
• 20_38 Affectation des résultats 2019 du budget annexe SPANC
• 20_37 CA 2019 du budget annexe SPANC
• 20_36 Compte de gestion 2019 du budget annexe SPANC
• 20_35 BP 2020 du budget annexe station service
• 20_34 Affectation des résultats 2019 du budget annexe station service
• 20_33 CA 2019 du budget annexe station service
• 20_32 Compte de gestion 2019 du budget annexe Station service
• 20_31 BP 2020 du budget annexe Immeuble de bureaux
• 20_30 Affectation des résultats 2019 du budget annexe Immeuble de bureaux
• 20_29 CA 2019 du budget annexe Immeuble de bureaux
• 20_28 Compte de gestion 2019 du budget annexe Immeubles de bureaux
• 20_27 BP 2020 du budget annexe ZI ZA
• 20_26 Affectation des résultats 2019 du budget annexe ZI ZA
• 20_25 CA 2019 du budget annexe ZI ZA
• 20_24 Compte de gestion 2019 du budget annexe ZI ZA
• 20_23 BP 2020 du budget général
• 20_22 Provisions pour risques 2020
• 20_21 Vote du taux de TEOM pour 2020
• 20_20 Vote des taux des 4 taxes pour 2020
• 20_19 Affectation des résultats 2019 du budget général
• 20_18 CA 2019 du budget général
• 20_17 Compte de gestion 2019 du budget général
• 20_16 Subv. assoc° enfance jeunesse 1er versement
• 20_15 Subv. CTS Voironnais Chartreuse
• 20_14 CAF 38 appel à projets REAAP
• 20_13 CD38 soutien financier EAJE
• 20_12 MSA soutien financier RAM
• 20_11 CD38 soutien financier RAM
• 20_10 DETR modificat° plan financement OTi
• 20_09 C° élaboration Charte du PnrC

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 16 janvier 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 20_01 Modification statutaire CISALB
• 20_02 Animation Natura 2000 par PnrC
• 20_03 Subv. jeunesse animation prévention
• 20_04 ROB 2020
• 20_05 Indemnité conseil comptable du Trésor
• 20_06 Soutien financier DLM Trésors de Chartreuse
• 20_07 Subv. LEADER CCCC Trésors de Chartreuse
• 20_08 Subv. LEADER EI Laurence MIALY

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 19 décembre 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 19-170 – Approbation PLUi-H valant SCOT
• 19-171 – Territoire d’industrie

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 05 décembre 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

•  19-149 – Avenant n°1 CAR
• 19-150 – Marchés assurances
• 19-151 – Motion ADCF
• 19-152 – Subv. LEADER SAS Les Filets DO
• 19-153 – Subv. LEADER SAS Unique Abritrium
• 19-154 – Participation Salon de territoire 2020
• 19-155 – Demande subv. extension pôle tertiaire et espace coworking
• 19-156 – DM n°4 budget général
• 19-157 – Transfert biens déchets budget gé. au budget annexe déchets
• 19-158 – Durée amortissement budget annexe déchets
• 19-159 – Chèque Chartreuse pour les agents
• 19-160 – Modification régime indemnitaire CCCC
• 19-161 – Tarifs redevance spéciale 2020
• 19-162 – Règlement intérieur de la déchèterie
• 19-163 – Tarifs professionnels déchèterie 2020
• 19-164 – Accueil de l’amiante en déchetterie
• 19-165 – Modification du règlement de service SPANC
• 19-166 – Foncier pour la construction du siège de l’OTi et de la maison du PNRC
• 19-167 – Dépôt de permis de construire OTi et Maison du Parc
• 19-168 – Demande subv. construction OTi et Maison du PnrC
• 19-169 – Participation 2ème éd. Trésors de Chartreuse

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 07 novembre 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 19-136 – Transformation SIAGE en EPAGE
• 19-137 – Adhésion service RGPD d’AGATE
• 19-138 – Dépôt PC pôle tertiaire
• 19-139 – Subv. LEADER EI Laurie MAGNIEN
• 19-140 – Demande subv. réhabilitation COTTAVOZ
• 19-141 – Non valeurs budget principal
• 19-142 – Non valeurs budget annexe SPANC
• 19-143 – C° mutualisation moyens PNRC 2019
• 19-144 – Adhésion C° participation CDG38 mutuelle santé et prévoyance
• 19-145 – Plan de formation mutualisé collectivités moins de 50 agents
• 19-146 – Demande de subvention CTS Voironnais Chartreuse pour le CRPE
• 19-147 – Contrat collecte ECO MOBILIER 2019
• 19-148 – C° occupation Maison du Guiers OTi

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 26 septembre 2019.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

• 19-118 – Mandat élus participation instances
• 19-119 – Avenant n°1 station refoulement ZI
• 19-120 – Participation à la Lutte contre le Frelon asiatique
• 19-121 – C° tripartite versement aides SICA du Granier
• 19-122 – CRAC ZA Champ Perroud 2018
• 19-123 – DM n°1 budget annexe ZI – ZA
• 19-124 – DM n°1 budget annexe coop. laitière
• 19-125 – DM n°1 budget annexe imm. bureaux
• 19-126 – DM n°3 budget principal
• 19-127 – Attributions compensations 2018
• 19-128 – Subv°Chartreuse Basket club 2019
• 19-129 – Adhésion assurance risques statutaires du CDG38
• 19-130 – Exonération TEOM 2020
• 19-131 – Modification tarifs taxe de séjour
• 19-132 – Tarifs redevances nordiques saison 2019-2020
• 19-133 – Assurance ski de fond
• 19-134 – C°exploitation temporaire station du Granier
• 19-135 – TEPCV Fond soutien rénovation éclairage public