Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 5 mars 2020.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 20-86 Convention relative à l’organisation et au financement de l’exercice des missions GEMAPI avec le Département de l’Isère
- 20-87 Convention de reversement des charges liées à l’organisation de l’ALSH à La Marine
- 20-88 Coordination Jeunesse – Réorganisation de la mission sur le territoire
- 20-89 Dépôt PC Chalet Bleu
- 20-90 Marché de Maîtrise d’œuvre chalet intercommunal – Avenant 1
- 20-91 DM N°1 – Budget général
- 20-92 Fixation des tarifs de la station-service
- 20-93 Subvention Radio Couleur Chartreuse – modification du montant
- 20-94 Subvention à l’investissement Leader – Sarl unipersonnelle Chartreuse Métal
- 20-95 Demande de subvention pour l’extension du Pôle Tertiaire – Appel à projets – Développer et promouvoir la construction en bois local*
- 20-96 Rachat du tènement Cottavoz à l’EPFL
- 20-97 Rehaussement du Pont de la Rosette – Choix de l’entreprise
- 20-98 Construction 3e tranche Pôle Tertiaire – Choix des entreprises
- 20-99 Réhabilitation du bâtiment Cottavoz – Montage financier avec l’entreprise PETIT
- 20-100 Réhabilitation du bâtiment Cottavoz – Choix des entreprises
- 20-101 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2020
- 20-102 Cirque de Saint Même – Signature de la convention de surveillance avec l’ONF
- 20-103 Convention Chartreuse Tourisme
- 20-104 Proposition de remboursement d’un forfait saison à une athlète de haut niveau
- 20-105 Convention avec Saint-Pierre-de-Chartreuse pour l’implantation de l’OTi et Maison du Parc
- 20-106 Groupement de commandes avec le Parc de Chartreuse pour la construction de la Maison du Parc et l’OTi
- 20-107 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Quintessence
- 20-108 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Ferme des Bessons
- 20-109 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Gaec bergers du Beau Voir
- 20-110 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Ferme de la Provenchère
- 20-111 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Miellerie L’envol des ouvrières
- 20-112 Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif AIDA – Ferme ApiRove du Frou
- 20-113 Schéma d’organisation du SPPEH
- 20-114 Étude de pré-faisabilité Méthanisation agricole sur le territoire Coeur de Chartreuse – Participation du reste à charge
- 20-115 Adhésion au groupement d’achat Énergie
- 20-116 Bail emphytéotique salle Notre-Dame – Saint-Pierre d’Entremont
- 20-117 Droit de Préemption Urbain