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Conseil communautaire du 30.09.2025
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- PV de séance
- Délibérations
| 25_133 | Avenant au contrat départemental de l’APS |
| 25_134 | Désaffectation du télésiège de La Scia |
| 25_135 | Chèques Cœur de Chartreuse |
| 25_136 | Autorisation de recrutements d’agents saisonniers – Domaine skiable des Entremonts |
| 25_137 | Autorisation annuelle création emplois non permanents – technique |
| 25_138 | Autorisation annuelle création emplois non permanents – Rédacteur |
| 25_139 | Admission en non-valeurs – Budget annexe SPANC |
| 25_140 | Admission en non-valeurs – Budget Général |
| 25_141 | Admission en non-valeurs – Budget annexe Déchets |
| 25_142 | DM N°2 Budget général |
| 25_143 | DM N° 2 Budget annexe Cottavoz |
| 25_144 | DM N° 2 Budget annexe Déchets |
| 25_145 | RPE – Avenant convention de mise à disposition des salles communales 2025-2026 |
| 25_146 | BBBUS – Convention de mise à disposition des salles communales 2025-2026 |
| 25_147 | BBBUS – Avenant convention de mise à disposition de salle communale SCLG |
| 25_148 | BBBUS – Règlement de fonctionnement 2025-2026 |
| 25_149 | BBBUS – Projet d’établissement 2026/2029 |
| 25_150 | Exonérations de TEOM 2026 |
| 25_151 | Modification des statuts de Savoie déchets – Prise de compétence traitement des déchets verts |
| 25_152 | Projet de méthaniseur sur la ZI Chartreuse-Guiers |
| 25_153 | Taris réciprocitaires Nordique |
| 25_154 | Tarifs forfait Le Planolet |
| 25_155 | Décision de ne pas soumettre le dossier de modification N°2 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse à évaluation environnementale après avis de l’autorité |
| 25_156 | Décision de ne pas soumettre le dossier de modification N°3 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse à évaluation environnementale après avis de l’autorité |
| 25_157 | Justification de l’ouverture à l’urbanisation des zones 2AU de Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Joseph-de-Rivière |
Conseil communautaire du 02.09.2025
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- PV de séance
- Délibérations
| 25_128 | Choix des entreprises pour le démantèlement de 4 téléportés |
| 25_129 | Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés |
| 25_130 | Fonds Vert – Covoiturage – Action 1.3 Schéma Simplifié des Mobilités |
| 25_131 | Convention 20255 – GDS 73 + 38 |
| 25_132 | Attribution subvention pour installation agricole – GAEC La Ferme des Clarines |
| 2025-018A | Arrêté n°2025-018 Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés + Rglement |
Semaine Européenne du Recyclage des Piles
Information sur la situation des téléportés de Saint-Pierre-de-Chartreuse/Le Planolet
Projet d’évolution de la station de Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet et sur le démontage et la vente du télésiège de La Combe de l’Ours
Le document d’information est à télécharger ICI
Ressource en eau et changement climatique en Isère
Ressource en eau et changement climatique en Isère
Bassin Versant Guiers-Aiguebelette
Comprendre les implications du changement climatique pour adapter notre rapport à l’eau
Le département de l’Isère a réalisé en 2023-2024,avec le soutien de l’Agence de l’eau, une étude sur l’évolution de la ressource en eau dans le contexte du changement climatique. Le volet prospectif du diagnostic est produit à 3 horizons court, moyen et long terme, selon 2 scénarios d’émissions de gaz à effet de serre (GES) du GIEC : le scénario avec politique mondiale de diminution des GES et le scénario sans politique de diminution des GES.
+2,8°C , c’est l’augmentation médiane modélisée des températures moyennes annuelles par rapport à la période de référence (1976-2005).
+10% : l’évapotranspiration potentiel (ETP) qui caractérise le besoin en eau des plantes, augmentera sensiblement. Cette augmentation sera d’autant plus importante en saison agricole (mars à octobre), en lien avec la forte hausse des températures au cours de l’été.
+29 jours de sol sec par an : Alors que le besoin en eau augmentera, les sols seront plus secs en saison agricole : l’indice d’humidité des sols diminuera dans les prospectives modélisées d’avril à novembre
Et des hivers plus humiques… les écarts saisonniers de précipitations seront plus contrastées, malgré des cumuls annuels qui resteront globalement constants : +38mm en janvier, -19mm en juillet
-52 mm de stock d’eau sous forme de neige au mois de mars : le stock d’eau sous forme de neige diminuera (-75% en mars).
Une forte diminution des débits d’étiage -50% du débit
Une augmentation des débits de crue décennales : +13% du débit
Vous pouvez consulter :
👉 L’étude sur le site de l’Observatoire de département de l’Isère
J’ai envie de planter un arbre fruitier mais on m’a dit qu’il y avait mon ANC…
Une belle maison, un joli terrain. Monsieur voudrait des poules, les enfants une grande piscine hors sol et moi, un cerisier. Et puis, on nous a parlé de l’ANC…
L’ANC ou Installation d’Assainissement Non Collectif, c’est le poumon de la maison, oui oui !
En fait, on s’en soucie peu de notre ANC : « Ça fonctionne, enfin, je crois… ». C’est vrai, ça fonctionne, tant qu’on sait où elle est et qu’il ne vient à l’idée de personne l’idée de lui boucher les alvéoles… Car pour tout ce qui se passe dans le sol, l’essentiel est invisible pour les yeux… On y trouve des vers, des mulots, des réseaux enterrés et des racines.
Et pour que tout le monde cohabite, il vaut mieux séparer les deux derniers. En fait, comme chacun sait, les arbres et arbustes sont souvent aussi étendus dans l’air (la partie aérienne) que sous terre (le système racinaire). Et pour un arbre, rien de plus favorable qu’un réseau d’épandage ! De l’eau, des sels minéraux, de la matière organique finement dégradée (bon, et aussi des résidus textiles, des métaux lourds ou des médicaments), le tout alimenté en permanence. Alors, pourquoi se priver ? On y trempe d’abord une racine, puis une douzaine puis on élargit un peu le passage, quitte à… allez, on éclate tout, ça sera plus simple !
Rapidement, on devine que c’est tout le système qui est envahi et bientôt les premiers désordres. Problèmes d’évacuation, sol spongieux, mauvaises odeurs… De quoi gâcher du même coup les envies de lecture à l’ombre, de baignade et les bons œufs…
En fait, la règle est simple. Pour éviter les désagréments, il faut :
- Ne rien planter à moins de 3 mètres de l’emprise d’un champ d’épandage, (et encore : petit cerisier deviendra grand !)
- Ne pas étancher même temporairement ladite zone d’infiltration (exit la piscine, de toutes façons, ils auraient fini par la délaisser au profit du trampoline, qui peut servir toute l’année, lui…)
- Laisser la zone enherbée, (une paire de poules ça va, une basse-cour, bonjour les dégâts)
Finalement, un ANC qui fonctionne n’empêche pas de vivre dehors. Seulement, c’est chacun sa place. D’où l’idée de bien matérialiser son installation en surface, via des regards… et de les ouvrir de temps en temps afin de ne pas avoir un jour une mauvaise surprise.
La benne cartons est pleine ?
Conseil communautaire du 17.06.2025
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- PV de séance
- Délibérations
| 25_111 | Vente du télésiège de la Combe de l’Ours |
| 25_112 | Démantèlement de télécabine des Essarts et des télésièges des Fraisses et du Charmant Som |
| 25_113 | DM N°1 du Budget Général |
| 25_114 | Subventions aux associations – Versement 2025 N°2 – PE |
| 25_115 | Convention de coopération – Installation LEAP à la médiathèque d’Entre-deux-Guiers |
| 25_116 | Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse – Versement 2025 N°2 |
| 25_117 | Avenant N°1 à la convention de fonctionnement et de financement – ALSH Saint-Laurent-du-Pont |
| 25_118 | RPQS Déchets 2024 |
| 25_119 | Étude d’opportunité réalisée par la CC Cœur de Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement |
| 25_120 | Avenant n°1 au marché et clôture du marché d’étude Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement |
| 25_121 | Subvention aux entreprises – Hôtel Beau Site de Saint-Pierre-de-Chartreuse |
| 25_122 | Cofinancement de la CC Cœur de Chartreuse – poste de chef de projet de Territoire d’Industrie 2024-2027 |
| 25_123 | Classement de l’Office de Tourisme Cœur de Chartreuse |
| 25_124 | Subvention événementielle et hors cadre – SOLA |
| 25_125 | Avenant portant sur l’art.2 de la convention entre CC et commune de SPDE Isère pour l’instruction des Autorisation d’urbanisme mutualisé |
| 25_126 | Intervention en matière de foncier agricole et installations-transmissions – Renforcer l’action des collectivités |
| 25_127 | Validation du schéma simplifié des mobilités |




