En consultation ordres du jour, délibérations et procès verbaux de séance
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- Délibérations
25_093 | Avenant de travaux – Construction de la Maison du PnrC et du siège de l’OTi |
25_094 | DM N°1 – Budget annexe Cottavoz |
25_095 | Convention avec ARA – Reprise des aluminiums souples |
25_096 | Convention avec ECOLOGIC – Organisation et soutien de la collecte séparée des articles de sports et loisirs de plein-air |
25_097 | Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public ANC |
25_098 | Désignation du représentant de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse à IPV |
25_099 | Subvention aux entreprises – SPAR de Saint-Pierre-de-Chartreuse |
25_100 | EMA – Protocole d’accord transactionnel |