Conseil communautaire du 19.11.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_154 DSP pour l’exploitation des remontées mécaniques et du domaine skiable Les Essarts
24_155 Avis du conseil communautaire quant à l’étude de faisabilité technique et financière du démantèlement et de la revente des téléportés du domaine skiable
24_156 Avenant au marché de construction de l’OTi et de la Maison du parc
24_157 Avenant de prolongation de mission de l’AMO pour les travaux de construction de l’OTI et de la Maison du Parc
24_158 Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle AE 454 – ZI Chartreuse-Guiers
24_159 Adhésion au nouveau contrat Prévoyance 2025 avec le CDG 38
24_160 Modification du tableau des emplois
24_161 Remise gracieuse de la SCI Les Sauges pour la location de parcelles de terrain
24_162 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget annexe SPANC
24_163 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables budget  Général
24_164 DM n° 1 – Budget SPANC
24_165 DM n° 1 – Budget Immeuble de bureaux
24_166 Durées amortissement du Budget Général à compter du 1er janvier 2024
24_167 Durées amortissement du Budget Déchets à compter du 1er janvier 2024
24_168 Durées amortissement du Budget Immeuble de bureaux à compter du 1er janvier 2024
24_169 Durées amortissement du Budget Coopérative laitière à compter du 1er janvier 2024
24_170 Contractualisation d’un emprunt pour la rétrocession des parcelles de Champ Perroud à l’issue de la fin de la concession d’aménagement avec Elegia
24_171 DM n°1 – Budget Général
24_172 Budget primitif 2024 – ZAE du Moulin Neuf
24_173 Prix de vente du m² terrain Zi Chartreuse-Guiers
24_174 Subvention aux entreprises – PROXI Saint-Thibaud-de-Couz
24_175 Fonds de concours de la commune d’Entre-deux-Guiers pour la ZA du Moulin Neuf
24_176 Avenant AURG 2024
24_177 ADS – Adhésion au Groupement d’Intérêt Public RGD Savoie Mont Blanc
24_178 Convention Bébébus de mise à disposition et fonctionnement avec Saint-Christophe-la-Grotte
24_179 Convention de mise à disposition de salles à Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Thibaud-de-Couz
24_180 Subventions aux associations PE & S Versement 2024 N3
24_181 Convention partenariale de la politique Jeunesse en Isère 2024-2029
24_182 Avenant n°1 au marché d’exploitation du bas de quai déchèterie d’Entre-deux-Guiers
24_183 Convention Savoie Nordic et CC Cœur de Chartreuse pour la perception de la redevance Site Nordique des Entremonts
24_184 Proposition de prix de vente parcelle AE386 à M. Pellegrini