5 décembre 2019
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour, le relevé de décisions et compte rendu de séance ainsi que les délibérations du Conseil communautaire du 05 décembre 2019.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 19-149 – Avenant n°1 CAR
- 19-150 – Marchés assurances
- 19-151 – Motion ADCF
- 19-152 – Subv. LEADER SAS Les Filets DO
- 19-153 – Subv. LEADER SAS Unique Abritrium
- 19-154 – Participation Salon de territoire 2020
- 19-155 – Demande subv. extension pôle tertiaire et espace coworking
- 19-156 – DM n°4 budget général
- 19-157 – Transfert biens déchets budget gé. au budget annexe déchets
- 19-158 – Durée amortissement budget annexe déchets
- 19-159 – Chèque Chartreuse pour les agents
- 19-160 – Modification régime indemnitaire CCCC
- 19-161 – Tarifs redevance spéciale 2020
- 19-162 – Règlement intérieur de la déchèterie
- 19-163 – Tarifs professionnels déchèterie 2020
- 19-164 – Accueil de l’amiante en déchetterie
- 19-165 – Modification du règlement de service SPANC
- 19-166 – Foncier pour la construction du siège de l’OTi et de la maison du PNRC
- 19-167 – Dépôt de permis de construire OTi et Maison du Parc
- 19-168 – Demande subv. construction OTi et Maison du PnrC
- 19-169 – Participation 2ème éd. Trésors de Chartreuse