12 octobre 2017
Ci-contre en consultation, le relevé de décisions et délibérations du Conseil communautaire du 12 octobre 2017.
Relevé de décisions
Délibérations
- Convention d’adhésion à la dématérialisation du CDG 38
- Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité de la Préfecture de l’Isère
- Avenant n°3 marché de viabilisation de la 5ème distillerie de Chartreuse à Aiguenoire
- Attribution marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment Cottavoz pour l’installation d’une entreprise
- Subvention à l’investissement dans le cadre du dispositif LEADER pour la SARL SICA du Granier
- Convention de mise à disposition ALSH intercommunal/ IGESA
- Convention de mise à disposition personnel/ renfort enfance
- Subventions aux associations enfance jeunesse
- Tarifs des redevances ski nordique / saison 2017-2018
- Tarifs envoi des redevances ski nordique / saison 2017-2018
- Tarifs délégation de service public SARL L’Escale Montagne
- Exonération TEOM 2018
- Avenant lot.7 – marché de travaux Coopérative Laitière : Extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
- Avenant lot.8 – marché de travaux Coopérative Laitière : Extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
- Avenant lot.14 – marché de travaux Coopérative Laitière : Extension des caves d’affinage et modification des espaces de travail
- Convention pour mise en place d’un Point Info Energie localisé en Cœur de Chartreuse