Conseil communautaire du 30.09.2025

En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance

 

25_133 Avenant au contrat départemental de l’APS
25_134 Désaffectation du télésiège de La Scia
25_135 Chèques Cœur de Chartreuse
25_136 Autorisation de recrutements d’agents saisonniers – Domaine skiable des Entremonts
25_137 Autorisation annuelle création emplois non permanents – technique
25_138 Autorisation annuelle création emplois non permanents – Rédacteur
25_139 Admission en non-valeurs – Budget annexe SPANC
25_140 Admission en non-valeurs – Budget Général
25_141 Admission en non-valeurs – Budget annexe Déchets
25_142 DM N°2 Budget général
25_143 DM N° 2 Budget annexe Cottavoz
25_144 DM N° 2 Budget annexe Déchets
25_145 RPE – Avenant convention de mise à disposition des salles communales 2025-2026
25_146 BBBUS – Convention de mise à disposition des salles communales 2025-2026
25_147 BBBUS – Avenant convention de mise à disposition de salle communale SCLG
25_148 BBBUS – Règlement de fonctionnement 2025-2026
25_149 BBBUS – Projet d’établissement 2026/2029
25_150 Exonérations de TEOM 2026
25_151 Modification des statuts de Savoie déchets – Prise de compétence traitement des déchets verts
25_152 Projet de méthaniseur sur la ZI Chartreuse-Guiers
25_153 Taris réciprocitaires Nordique
25_154 Tarifs forfait Le Planolet
25_155 Décision de ne pas soumettre le dossier de modification N°2 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse à évaluation environnementale après avis de l’autorité
25_156 Décision de ne pas soumettre le dossier de modification N°3 du PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse à évaluation environnementale après avis de l’autorité
25_157 Justification de l’ouverture à l’urbanisation des zones 2AU de Saint-Laurent-du-Pont et Saint-Joseph-de-Rivière