Conseil communautaire du 29.09.2026

En consultation ordre du jour, délibérations et procès-verbaux de séance

26_161 Règlement intérieur
26_162 Création et détermination de la CLECT
26_163 Désignation des représentants – RGD Savoie Mont Blanc
26_164 DM N°2 – Budget général
26_165 DM N°1 – Budget Coopérative laitière
26_166 DM N°2 – Budget Immeuble de bureaux
26_167 DM N°1 – Budget Station-service
26_168 DM N°1 – Budget ZI-ZA
26_169 DM N°1 – Budget Déchets
26_170 Débat protection sociale complémentaire
26_171 Exonérations TEOM 2027
26_172 Modification statuts Savoie déchets
26_173 Compensation au titre de l’autorité organisatrice – Accueil JE Convention de reversement
26_174 RPE – Avenant aux conventions de mise à disposition des salles communales 2026-2027
26_175 BBBUS – convention mise à disposition des salles communales 2026-2027
26_176 BBBUS – Règlement de fonctionnement 2026-2027
26_177 ALSH Intercommunal – Mise à disposition de l’ancienne école maternelle MLE
26_178 Poursuite en 2027 de la convention de partenariat avec Vimines
26_179 Subvention aux entreprises – Mary and Co
26_180 Subvention aux entreprises – L’escabeau
26_181 Subvention aux entreprises – Les coussinets d’Hazielle
26_182 Subvention aux entreprises – L’Herbe tendre
26_183 Subvention aux entreprises – Elixia
26_184 Subvention aux entreprises – Les saveurs de Chartreuse
26_185 Vente terrain ZI Chartreuse-Guiers à MBTM
26_186 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – LES SALAISONS DE CHARTREUSE
26_187 Vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – CUQUAT TP
26_188 Modification de vente de parcelles ZA du Moulin Neuf – R3PA
26_189 Acquisition délaissé RD 520 Champ Perroud
26_190 Tarifs nordiques réciprocitaires 2026-2027
26_191 Tarifs Espace Nordique des Entremonts en Chartreuse 2026-2027
26_192 Désignation représentant au Copil de l’OFPI
26_193 Choix AMO – Mise en œuvre du pacte territorial volet 3
26_194 Adhésion au SDES pour la compétence Transition énergétique
26_195 Refacturation des arceaux de stationnement vélo – Convention de mandat
26_196 Destruction des nids de frelons asiatiques – Convention 2026 avec GDS Isère et Savoie
26_197 Aide Investissement agricole – La ferme des Entremonts – C et Y CHEVALLIER
26_198 Aide Investissement agricole – Quintessence de Chartreuse – Thida AO