Conseil communautaire du 28.05.2024
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 26 mars 2024.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
24_86 Marché de travaux pour la réalisation de la ZA du Moulin Neuf à E2G
24_87 Avenant de travaux – Siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_88 Subventions événementielles et hors cadre 2024
24_90 délibération + annexe Convention de partenariat ALIZÉ
24_91 délibération + annexe Convention de partenariat MDE Voironnais Chartreuse
24_92 Extension Nord ZA Grange Venin – Acquisition parcelle ZE35 GARAVEL
24_93 délib + annexe Extension Nord Za Grange Venin parcelle SILLON
24_94 Subvention aux entreprises – ALPAVELO
24_95 Subvention aux entreprises – Le 16’ART
24_96 Subvention aux entreprises – Tabac Presse CHEZ MARTIN
24_97 Subvention aux entreprises – L’ÉCLAT DES CIMES
24_98 Nouveaux tarifs Écowork et salles de réunion
24_99 délibération + annexe Approbation du contrat pour la collecte ABJ 20247-2027
24_100 délibération + annexe Approbation du contrat pour la collecte des JJ 2024-2027
24_101 Délibération +RPQS SPANC
24_102 Convention Chartreuse Tourisme
24_103 délibération + annexes DSP Remontées Mécaniques et domaine skiable du Planolet
24_104 délibération + annexe Convention pour la mise en place parcours VTT SJDR
24_105 délibération + annexe Convention pour la mise en place parcours VTT Enduro SPDC
24_106 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse 2024 – 2nd versement
24_107 Principe de portage de la maîtrise d’oeuvre par la CC Coeur de Chartreuse – Habert du Billon