Conseil communautaire du 27.01.2026

En consultation ordre du jour, délibérations et procès-verbaux de séance

• Ordre du jour
• Liste des délibérations
• PV de séance
• Délibérations

26_001 Re transfert compétence ski des autres communes hors St Pierre de Chartreuse
26_002 Avenant n°2 à la convention bipartite avec Dpt 38/ couverture THD
26_003 Autorisation annuelle/ recrutement saisonniers – Cirque de Saint Même
26_004 Débat d’Orientation Budgétaire
26_005 Subventions associations PE – 1er versement 2026
26_006 Convention Ludothèque – matinée Assistants Maternels 2026
26_007 CAF 38 – Actions collectives de soutien à la parentalité
26_008 CAF 38 – Actions Passerelles Bebimpro et Imagier Vagabond
26_009 Département 38 – TVC Actions Passerelles
26_010 Département 73 – Territoire APS
26_011 MSA Alpes du Nord – Dispositif Charte des familles
26_012 MSA Alpes du Nord – Dispositif Bien grandir en milieu rural
26_013 CAF 38 – Soutien aux spectacles Inclusion et Petite Enfance
26_014 Convention tripartite animation et prévention Dpt 38 + PAJ
26_015 Subventions aux association et gestionnaires de service Jeunesse 2026
26_016 Incorporation d’un bien dans le domaine intercommunal
26_017 Approbation de la clôture d’opération avec Elegia sur Champ Perroud
26_018 Cirque de Saint Même – Plages d’ouverture du péage 2026
26_019 Cirque de Saint Même – Taris de stationnement
26_020 Convention ONF – Trail
26_021 Convention d’objectifs avec Asder et Ageden 2026
26_022 Approbation mise en compatibilité du PLUi-H valant SCoT et PLH Cœur de Chartreuse par DP N°3
26_023 Modification PLUi-H valant SCoT Cœur de Chartreuse – Approbation de la modification n°3