Conseil communautaire du 25.07.23
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juillet 2023.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
- 23_131-Appel à projet eau département Savoie
- 23_132-Extension pole tertiaire avenant marchés travaux
- 23_133-Motion en faveur maintien du service public collecte et traitement recyclage bouteilles en plastique
- 23_134-Appel à projet assainissement non collectif département Savoie
- 23_135-Acquisition parcelle ZE 32 FRANCOZ extension nord ZA Grange Venin
- 23_136-Acquisition parcelle ZE 35 GARAVEL extension nord ZA Grange Venin
- 23_137-Acquisition parcelle ZE 40 SILLON extension nord ZA Grange Venin
- 23_138-Soutien financier région AURA rencontres petite enfance 2023
- 23_139-Soutien CAF fond d’innovation petite enfance
- 23_140-Mise à jour convention déploiement du service Bébébus 2023-24
- 23_141-2e versement associations petite enfance 2023
- 23_142-Convention mise à disposition salle Miribel-les-Échelles Bébébus dispositif passerelles 2023
- 23_143-Convention mise à disposition personnel Bébébus dispositif passerelles 2023
- 23_144-Convention fonctionnement ALSH Saint-Laurent-du-Pont 2023
- 23_145-Convention fonctionnement ALSH Sac à Jouets-mercredis 2023
- 23_146-Convention fonctionnement ALSH Sac à Jouets-petites vacances 202
- 23_147-Convention fonctionnement ALSH Familles rurales E2G 2023
- 23_148-Convention mise a disposition école Menuel ALSH Les Échelles 2023
- 23_149-Convention mise a disposition locaux ALSH Saint-Joseph-de-Rivière 2023
- 23_150-1er versement association Sac à jouets 2023