Conseil communautaire du 25.06.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 25 juin2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Procès-verbal

Délibérations

24_108	Convention avec les GDS de l’Isère et de Savoie pour la destruction des nids de frelons asiatiques
24_109	Régularisation acquisition des parcelles – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_110	Avenant n°4 au marché de maîtrise d’œuvre – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_111	Avenant n°2 au marché d’ordonnancement, pilotage et coordination – Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc
24_112	Construction du siège de l’OTi et de la Maison du Parc Avenants au marché de travaux
24_113	DSP pour l’exploitation des Remontées Mécaniques et du domaine skiable des Essarts
24_114	Prolongation du poste de Chef de Projet Transition Touristique
24_115	Autorisation de recourir à des vacataires
24_116	Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du RIFSEEP
24_117	Convention avec le CDG de l’Isère – Accompagnement dans la définition des critères d’attribution du DUERP
24_118	Acquisition terrain MOLLARD – ZAE Petit Chenevey
24_119	Demande de foncier de M. PELLEGRINI
24_120	Convention Ludothèque – matinée Assistantes maternelles
24_121	MAM – Versement subvention d’installation
24_122	Subvention aux associations Petite Enfance – Versement 2024N2
24_123	Démarche Handicap – Convention de coopération pour la compensation des heures des professionnels
24_124	Marché de collecte sélective en apport volontaire
24_125	Marché d’exploitation du bas de quai de la déchèterie d’Entre-deux-guiers
24_126	RPQS Service déchets 2023
24_127	Convention avec REFASHION pour la collecte des textiles 2024-2027
24_128	Candidature CC Cœur de Chartreuse – Appel à projets CITÉO 2024
24_129	Avenant à la convention d’occupation de la Maison du Guiers pour le bureau d’information touristique de l’OT Cœur de Chartreuse