Conseil communautaire du 19 décembre 2023
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès-verbal
Délibérations
23_198 contrat de réciprocité GAM + Dpt 38 +CCCC
23_199 Avenant 1 au contrat de mission SPS – Construction Maison PnrC et OTi
23_200 Prestation de marché d’assurances au bénéfice de la CCCC
23_202 construction Maison Pnrc et OTi – Modification lot 12 peintures
23_203 convention de servitudes avec Enedis
23_205 Avenant à la convention de coopération avec le SMAPS
23_206 Avenant 2023 à la convention de partenariat avec le PnrC signée en 2015
23_208 Convention OFPI 2024-2027
23_209 Convention de portage avec l’EPFL – parcelle sur grange Venin
23_210 DM N°4 du budget général
23_211 DM N°2 du budget annexe station-service
23_212 DM N° 2 du budget annexe coopérative laitière
23_213 Convention entre Savoie Nordic et CCCC – perception redevance site nordique des Entremonts
23_214 Voie verte – via Chartreuse convention de gestion et d’entretien
23_215 Versement du solde des subventions Jeunesse 2023
23_216 1er versement 2023 – commune de St Laurent du Pont
23_217 3e versement 2023 association Sac à Jouets
23_218 Subventions aux associations petite enfance – solde 2023
23_219 Micro crèches – convention de coopération
23_220 Démarche Handicap – Prise en compte des temps de formation des professionnels salariés
23_221 Tarifs de Redevance Spéciale 2024
23_222 Tarifs professionnels déchèteries 2024
23_223 Avenant au contrat de reprise CITEO – Reprise plastique Hors PET Clair
23_224 Avenants aux contrats de reprise des matériaux
23_225 Procédure de mise en place de pénalités – révision du règlement de service SPANC
23_226 Convention de mandat pour le compte des communes équipement en arceaux de stationnement vélos