Conseil communautaire du 17.12.2024

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 19 novembre 2024.

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibérations

24_185 Rapport d’activités 2023
24_186 Convention de servitudes Enedis Parcelle C3661 STDC
24_187 Convention de mise à disposition Enedis Parcelle C3661 STDC – Implantation d’un poste de distribution publique
24_188 Avenant de travaux – Construction OTi intercommunal et Maison du Parc
24_189 Instauration d’une compensation financière dans le cadre de l’utilisation des jours épargnés sur le CET
24_190 Demande d’Aide à la Reprise ou Création d’Entreprise par un agent
24_191 Autorisation annuelle pour le recrutements d’agents contractuels sur des emplois non permanents  face à un accroissement temporaire d’activité – Nordique
24_192 DM N°2 Budget SPANC
24_193 DM N° 3 Budget Général
24_194  DM N°1 Budget Ski Alpin
24_195 DM N°1 Budget Déchets
24_196 DM N°1 Budget ZAE du Moulin Neuf
24_197 DM N°1  Budget ZI/ZA
24_198 Vente EPFL 73 / CC Cœur de Chartreuse des terrains de l’ancienne papèterie des Deux-Guiers
24_199 ADS- Mission d’architecte conseiller – Commune de Saint-Pierre-de-chartreuse
24_200 Pacte Territorial 2025 – Délibération d’engagement
24_201 Approbation de la déclaration de projet n°1 valant mise en compatibilité du PLUi valant SCOT et PLH du Cœur de Chartreuse
24_202 Subvention aux association – 1er versement 2025
24_203 Subvention aux association – Solde Jeunesse 2024
24_204 Poursuite en 2025 de la convention de partenariat avec la commune de Vimines
24_205 Tarifs Redevance Spéciale 2025
24_206 Tarifs professionnels déchèterie 2025
24_207 Convention de transfert de propriété – Équipement signalisation Rezo Pouce PNRC
24_208 DM N°1 Budget Coopérative laitière

Procès-verbal