Conseil communautaire du 17.06.2025
En consultation ordre du jour, délibérations et procès verbaux de séance
- Ordre du jour
- Liste des délibérations
- PV de séance
- Délibérations
25_111 | Vente du télésiège de la Combe de l’Ours |
25_112 | Démantèlement de télécabine des Essarts et des télésièges des Fraisses et du Charmant Som |
25_113 | DM N°1 du Budget Général |
25_114 | Subventions aux associations – Versement 2025 N°2 – PE |
25_115 | Convention de coopération – Installation LEAP à la médiathèque d’Entre-deux-Guiers |
25_116 | Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse – Versement 2025 N°2 |
25_117 | Avenant N°1 à la convention de fonctionnement et de financement – ALSH Saint-Laurent-du-Pont |
25_118 | RPQS Déchets 2024 |
25_119 | Étude d’opportunité réalisée par la CC Cœur de Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement |
25_120 | Avenant n°1 au marché et clôture du marché d’étude Chartreuse – Transfert compétence Eau et Assainissement |
25_121 | Subvention aux entreprises – Hôtel Beau Site de Saint-Pierre-de-Chartreuse |
25_122 | Cofinancement de la CC Cœur de Chartreuse – poste de chef de projet de Territoire d’Industrie 2024-2027 |
25_123 | Classement de l’Office de Tourisme Cœur de Chartreuse |
25_124 | Subvention événementielle et hors cadre – SOLA |
25_125 | Avenant portant sur l’art.2 de la convention entre CC et commune de SPDE Isère pour l’instruction des Autorisation d’urbanisme mutualisé |
25_126 | Intervention en matière de foncier agricole et installations-transmissions – Renforcer l’action des collectivités |
25_127 | Validation du schéma simplifié des mobilités |