Conseil communautaire du 09.06.2026

En consultation ordre du jour, délibérations et procès-verbaux de séance

26_136 Pacte de gouvernance
26_137 Autorisation donnée à la Présidente pour les admissions en non valeurs
26_138 Avenant au marché de reprise structurelle de l’EMA de Saint-Pierre-d’Entremont
26_139 Membres des commissions thématiques
26_140 Commission d’Appel d’Offres
26_141 DM N°1 du budget général
26_142 DM N°1 du budget annexe Immeuble de bureaux
26_143 DM N°1 du budget Cottavoz
26_144 Commission Intercommunale des Impôts Directs – CIID
26_145 Adhésion à la convention de participation pour le risque santé conclue entre le CDG38 et la MNT
26_146 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
26_147 Autorisation de recourir à des vacataires
26_148 Autorisation de recruter des agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles pendant la durée du mandat
26_149 Autorisation de recruter des agents saisonniers ou vacataires pour l’exploitation du domaine skiable des Entremonts
26_150 Autorisation annuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour des postes techniques
26-151 RPQS Prévention et gestion des déchets 2025
26-152 RPQS du SPANC 2025
26_153 Subventions aux associations petite enfance – Versement 2026 n°2
26_154 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse – 2e versement 2026
26_155 Projet d’itinérance équestre acquisition et installation de 10 portillons
26_156 Évolution de la taxe de séjour à compter du 01/01/2027
26_157 Cirque de Saint Même – Convention de surveillance du site avec l’ONF
26_158 Subvention événementielle et hors cadre 2026
26_159 Arceaux vélos – Convention régionale et conventions avec les communes porteuses
26_160 Renouvellement de la convention avec le GES Adéquation – Service de location vélos solidaires