Conseil communautaire du 06.12.2022
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 06 décembre 2022.
Ordre du jour
Liste des délibérations
Procès verbal
Délibérations
- 22_211 – Modalité mise a dispo dossier public modification n°2 PLUI H valant SCOT
- 22_210 – Autorisation de conventionnement avec partenaires domaine skiable
- 22_209 – Tarifs frais secours station SPC Le Planolet
- 22_208 – Tarifs assurance clients station SPC Le Planolet
- 22_207 – Convention participation étude faisabilité ALSH St Laurent du Pont
- 22_206 – Convention tripartite animation et prévention CDG38
- 22_205B – Versement solde subvention jeunesse CSPG & AADEC
- 22_205 – Versement solde subvention jeunesse PAJ
- 22_204 – Dispositif Passerelles 3-5 ans – Convention de mise à disposition MLE bébébus
- 22_203 – Sollicitation de la MSA – subvention projet Passerelleq 3-5 ans à l’échelle du Territoire
- 22_202 – Subventioànsaux associations petite enfance – solde 2022
- 22_201 – Modalités de recours au service emploi du centre de gestion de l’Isère
- 22_200 – Chèques Coeur de Chartreuse
- 22_199A – Refacturation du budget général au budget annexe Ski Alpin des charges de démarrage et salaires des agents
- 22_198 – DM N° 2 du budget général
- 22_197 – DM N° 1 du budget annexe Domaines skiables
- 22_196 – Création régie ski alpin à autonomie financière + annexe
- 22_195 – Création budget annexe ski alpin à autonomie financière
- 22_194 – Convention association Entremont Gym – utilisation salle communale ELV + annexe
- 22_193 – Construction OTi et Maison du Parc – Avenant MO N°3 + annexes
- 22_192B – Extension Pôle tertiaire avenants lot metallerie
- 22_192 – Extension Pôle tertiaire avenants lots charpente bois et plomberie chauffage
- 22_191 – Convention cadre PVD valant ORT Coeur de Chartreuse + annexe