Conseil communautaire du 06.05.2025

En consultation ordres du jour, délibérations et procès verbaux de séance

25_093 Avenant de travaux – Construction de la Maison du PnrC et du siège de l’OTi
25_094 DM N°1 – Budget annexe Cottavoz
25_095 Convention avec ARA – Reprise des aluminiums souples
25_096 Convention avec ECOLOGIC – Organisation et soutien de la collecte séparée des articles de sports et loisirs de plein-air
25_097 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public ANC
25_098 Désignation du représentant de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse à IPV
25_099 Subvention aux entreprises – SPAR de Saint-Pierre-de-Chartreuse
25_100 EMA – Protocole d’accord transactionnel