Conseil communautaire du 8 septembre 2020

Publié le 15/09/20
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Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 8 septembre 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
Conférence des Maires
Modification nombres de Vice-présidents
Election 9e Vice-président
Election 10e Vice-président
Précisions sur les attributions du Président
Création des commissions thématiques intercommunales
Election des membres siégeant aux seins des commissions thématiques
Création et élection des membres de la CLECT
Création de la Commission Intercommunale des Impôts directs (CIID)
Désignation représentants Savoie Nordique
Désignation représentants au (FDIAA) Fonds  Départemental d’Investissements Agricoles et Agroalimentaires de l’Isère
(Re) Désignation représentants au Conseil de Surveillance de l’hôpital de Saint-Laurent-du-Pont – rectificatif
Demande de subvention au titre de la DSIL abondée
FPIC 2020
Autorisation annuelle pour le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Autorisation ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Tableau des effectifs de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Remplacement temporaire par le service remplacement du Centre de Gestion de l’Isère
Indemnités de fonction du président, des vice-présidents titulaires d’une délégation de fonction
Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
Remboursement de frais pour l’exécution de mandats spéciaux
Tarifs redevances nordiques 2020-2021
Assurance ski de fond
Modifications des tarifs Taxe de séjour
Exonération de TEOM 2021
Convention Éco TLC