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Conseil communautaire du 8 septembre 2020

Conseil communautaire du 8 septembre 2020

Publié le 10/11/20
Coeur de Charteuse > Téléchargement

Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 8 septembre 2020.

Ordre du jour

Relevé de décisions

Compte-rendu de séance

Délibérations

  • 20_165 – Débat pacte gouvernance
  • 20_166 – Conférence des maires
  • 20_167 – Modification nbre VP
  • 20_168 – Election 9e Vice-Président
  • 20_169 – Election 10e Vice-Président
  • 20_170 – Attributions du Président
  • 20_171 – Création commissions thématiques
  • 20_172 – Composition commissions thématiques
  • 20_173 – Création et composition CLECT
  • 20_174 – Création et composition CIID
  • 20_175 – Désignation représentants Savoie Nordique
  • 20_176 – Désignation représentants FDIAA
  • 20_177 – Désignation représentants CS Hôpital SLDP
  • 20_178 – Demande subv. DSIL abondée
  • 20_179 – FPIC 2020
  • 20_180 – Recrutement non tit. face accroissement activité
  • 20_181 – Création poste non tit. face accroissement activité
  • 20_182 – Tableau effectifs au 07.09.2020
  • 20_183 – Remplacement temporaire par CDG
  • 20_184 – Indemnités Président, VP, conseillers délégués
  • 20_185 – Condition formation des élus
  • 20_186 – Remboursement frais de fonction
  • 20_187 – Tarifs redevances nordique 2020
  • 20_188 – Assurance ski de fond 2020
  • 20_189 – Modification tarifs taxe de séjour
  • 20_190 – Exonération TEOM 2021
  • 20_191 – Convention Eco TLC

 

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