Publié le 10/11/20
Coeur de Charteuse > Téléchargement
Ci-contre en consultation, l’ordre du jour , les délibérations, relevé de décisions et compte-rendu du Conseil communautaire du 8 septembre 2020.
Ordre du jour
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Délibérations
- 20_165 – Débat pacte gouvernance
- 20_166 – Conférence des maires
- 20_167 – Modification nbre VP
- 20_168 – Election 9e Vice-Président
- 20_169 – Election 10e Vice-Président
- 20_170 – Attributions du Président
- 20_171 – Création commissions thématiques
- 20_172 – Composition commissions thématiques
- 20_173 – Création et composition CLECT
- 20_174 – Création et composition CIID
- 20_175 – Désignation représentants Savoie Nordique
- 20_176 – Désignation représentants FDIAA
- 20_177 – Désignation représentants CS Hôpital SLDP
- 20_178 – Demande subv. DSIL abondée
- 20_179 – FPIC 2020
- 20_180 – Recrutement non tit. face accroissement activité
- 20_181 – Création poste non tit. face accroissement activité
- 20_182 – Tableau effectifs au 07.09.2020
- 20_183 – Remplacement temporaire par CDG
- 20_184 – Indemnités Président, VP, conseillers délégués
- 20_185 – Condition formation des élus
- 20_186 – Remboursement frais de fonction
- 20_187 – Tarifs redevances nordique 2020
- 20_188 – Assurance ski de fond 2020
- 20_189 – Modification tarifs taxe de séjour
- 20_190 – Exonération TEOM 2021
- 20_191 – Convention Eco TLC
Coeur de Charteuse
Actualités
Publié le 12/01/21
Publié le 12/01/21
Publié le 08/01/21
Publié le 24/12/20